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 Steph974 - 6.VII.1458 - C - Esclavagisme

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Gilberg
Vieux Duc
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MessageSujet: Steph974 - 6.VII.1458 - C - Esclavagisme   Ven 23 Juil 2010, 00:07

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Steph974
Accusation : Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 5 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 6e jour du mois de juillet 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Steph974. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Steph974 est inculpé ce jour pour le motif d'esclavagisme pour avoir embauché Jeanclaue3 le 26 juin 1458 au salaire de 12 écus, alors que le salaire minimum ducal en vigueur est de 15 écus.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 7 : "En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L�ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 6e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Preuve n°1 : http://img580.imageshack.us/img580/2636/esclasteph.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonjour, je suis trompez touts simplements sur les touches pour faire rentrez la somme, c est accidents je voulait pas arrivez a la! Si vous pouvez regardez auparavant, j ai toujours payez a 19 écu, comme la loi le considére.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

*** Il faudrait vraiment songer à inculper les fournisseurs de plume songeait la juge en écoutant la plaidoirie de la défense. Encore une personne qui a fait un pâté sur sa demande d�embauche. L�audience allait être rapide. Se redressant sur son siège, elle se saisit de son maillet et le frappa contre le socle dévolu à cet effet. ***

*bam, bam bam*

***Puis la jeune femme se leva afin de prononcer son jugement.***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge de Berry par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du lundi 20 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Steph974

Vu la loi sur sur l'esclavagisme faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453

« En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme ».


Considérant que Steph974 a embauché Jeanclaue3 le 26 juin 1458 au salaire de 12 écus, alors que le salaire minimum ducal en vigueur est de 15 écus.

Attendu que les preuves apportées par le procureur n'ont nullement été contestées
Attendu que l'accusé n'a pas répondu à la demande de médiation des officiers de polices
Attendu que l'accusée s'est présenté au tribunal
Attendu que le témoignage de l'accusée est de bonne foi
Attendu que l'accusée a manifesté des regrets


Par ces motifs, la Cour reconnait Steph974 coupable d'esclavagisme et j'accède à la demande du Procureur en la condamnant ainsi à une peine de 5 écus

***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de reprendre la parole


Steph974 je comprends votre déconvenue et que toute cette affaire n'est que la suite logique de quelques inattention. C'est fort dommage qu'elle se soit terminée au tribunal, néanmoins, je reste persuadée que cette fâcheuse expérience vous forcera à vous montrer plus vigilant quant à vos embauches à l'avenir et que vous saurez entrer en rapport avec les policiers afin de vous amender.

Zoyah mania encore une fois son maillet afin de clore l'audience

***bam, bam, bam***

_________________
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