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 Lebarbar - 23.IV.1458 - C - Esclavagisme

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Gilberg
Vieux Duc
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Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Lebarbar - 23.IV.1458 - C - Esclavagisme   Jeu 13 Mai 2010, 22:38

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Lebarbar
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 10 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Lebarbar, le vingt-troisième jour d'avril de l'an de Pâques mille quatre cent cinquante-huit*~*~*


Madame la juge,

Il m'a été rapporté par les services de police de la ville de Saint-Aignan représentés par le Lieutenant Saasuukii que Lebarbar a embauché Oncleben le 05 avril 1458 pour la somme de 14 écus, enfreignant la loi suivante :

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)


Voici les preuves rassemblées :

http://img7.hostingpics.net/pics/415843Sans_titre_1.jpg

05/04 17:23 : Lebarbar embauche Oncleben pour 14,00 écus

Je tiens à souligner que nous avons à maintes reprises tenté de raisonner le sergent Lebarbar afin qu'il s'amende, mais ce dernier ne s'est jamais exécuté. J'ai été très patiente, bien plus que je n'aurai dû afin de tenter de lui faire entendre raison, mais en vain.


Ainsi, Madame la Juge, je vous demande de reconnaitre Lebarbar coupable d�esclavagisme


Je rappelle que le prévenu possède des droits :
***************************************************************
III ème partie : Défense des accusés

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat

- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.

- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147


Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.


Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458
******************************************************************************


Fait le 23 avril 1458
Pour Renlie, Duc de Berry
Zoyah, procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Mme la Juge,

Étant donné le peu de délais qu'il m'a été donné pour donner ma plaidoirie, moi, LeBarbar, vais assurer ma propre défense.

Dans les circonstances exposées dans ses témoignages, que le maire pratique l'esclavagisme à outrance envers ses citoyens depuis le 22 mars, ne serait-il pas un peu bizarre de charger une amende à une personne honnête qui tente de faire respecter la loi et ses citoyens par son maire.

Je serais d'avis de charger une amende de 1 écu afin démonter qu'il n'a pas profité de cette situation et je demande que le maire soit mis en accusation pour esclavagisme envers ses citoyens.

Je ne crois pas que l'on doive demander de compenser Oncleben, car comme exposé dans son 2e témoignage, la victime est aussi coupable d'avoir accepté une telle embauche.

LeBarbar retourne s'assoir et attend la suite.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*** La proc écouta Lebarbar...au début...parce qu�après elle décrocha totalement, il faut bien l�avouer. L�homme était à la fois l�accusé et les deux témoins de la défense. C�était un peu curieux comme manière de procéder. Le greffier l�appela....elle aussi, elle en avait long à dire ***
Madame la Juge,

Cette histoire est d�un ridicule consternant.
Je tiens d�abord à signaler à �accusé que s�il n�a pas remarqué les procès fait aux pilleurs au tribunal, c�est qu�il n�a pas les yeux en face des trous. Dossiers des pilleurs il y a a ! A la vu de tous certainement pas...

***Zoyah fit quelque pas en direction de l�accusé et le regarda droit dans les yeux***

Remettre en doute le pillage est une absurdité comme je n�en ai jamais entendu. N�avez-vous donc pas vu Loupphoque haranguer la foule du haut du castel ? N�avez-vous donc pas vu les membres de la lune pourpre occuper le Conseil ?

***la proc secoue négativement la tête puis s�enflamme de nouveau***

Vous n�imaginez quand même pas que c�est le maire de SA qui a demandé cette mesure afin de s�en mettre plein les poches ?!!! Vous n�oseriez pas !

*** sa main blanche se portant à son c�ur***

Parce que pour votre information, le décret s�adressait à tous les maires.

***l�indexe s�était dressé et vint s�appuyer contre la tempe droite***

Que disait le décret exactement ?

***la jeune femme déplia un vélin et le lut à haute voix***

***************************************************************
À tous les Berrichons et Berrichonnes,
A tous les voyageurs circulant en Berry,

Malgré les efforts conjugués de l�Ost, de la Défense Civile, de la Noblesse et de tous les volontaires civiles qui contribuent chaque jour à la sécurité du Berry, nous sommes contraints de maintenir la fermeture légale de nos frontières. Cela implique donc :

- L�obligation pour tout étranger souhaitant séjourner ou traverser le Berry de faire une demande de Laissez-passer ou une autorisation de séjour auprès de notre Prévôt : Floryne.de.loisel

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas un laissez-passer ou une autorisation de séjour délivrée par le prévôt de quitter les terres du Berry dans les 48 heures. Après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera ordonnée.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Berry afin de ne pas entraver les actions des armées ducales.

Aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;

Un ou plusieurs procès pour récidive pourront être lancés contre tout contrevenant;

Ce décret est en vigueur jusqu�à ce que le Conseil Ducal estime que nos terres sont de nouveau sûres.

Nous enjoignons les maires à prendre toutes mesures nécessaires à la sécurité de leur ville.


Fait à Bourges, le 10 avril 1457
Renlie, Duc de Berry
*******************************************************************
Le décret précise bien :


Nous enjoignons les maires à prendre toutes mesures nécessaires à la SECURITE de leur ville.

Cela signifie que les maires sont autorisés à prendre tous les mesures adéquat afin d�assurer la défense de leur village et ce, avec l�aval du Duché. La plupart des maires des villages ont donc mis en place un système de volontariat afin d�assurer des tours de garde et tout cela dans le cadre de la sécurité de leur village. Les miliciens continuant à être embauché....ils n�économisent rien du tout !

Messire Lebarbar vous ne nous ferez nullement croire que lorsque vous embauchez une personne pour récolter des courges et des navets, vous assurez la défense de votre village.

De plus, vous êtes d�une mauvaise fois incroyable. Lorsque vous êtes venu la bouche en c�ur tout étonné que les embauches au-dessous de 15 écus soient interdites. Non seulement on vous a répondu que oui, les embauches au-dessous de 15 écus étaient toujours de l�esclavagisme. C�est vous qui avez décrété que cela n�en était pas un. Pour les miches de pain, nous avons patienté des jours durant avant que vous vous manifestiez pour dire qu�il n�y en avait pas sur le marché. Une fois els miches remises....vous ne les avez pas achetées pour autant.

Dame la Juge,

Je ne vais pas allez plus loin...

Je requière à l�encontre de Lebarbar une amende de 25 écus.


Merci de m�avoir écouté.


***Et après avoir beaucoup parlé, la demoiselle se rua sur un verre d�eau fraîche pour apaiser sa gorge***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

LeBarbar écoute, amusé, les propos du procureur et du maire qui tentent de défendre énergiquement leurs agissements. Il se lève à son tour pour s'adresser à la cour.

Mamame la Juge, je vois que monsieur le maire et le procureur ont passé beaucoup de temps à tenter de se justifier. Je désire vous épargner des arguments à ce sujet, car il ne s'agit pas ici du procès du maire et encore moins du procureur. Ceci n'empêche pas que je sois convaincu que le maire n'était pas justifié de traiter ses citoyens en esclave. Je pourrais vous en faire la démonstration si vous me le demandez.

Je crois que l'important à retenir dans la présente cause, c'est que l'intention de Lebarbar n'était pas de faire de l'esclavagisme, mais seulement de tester si la loi était en vigueur alors qu'il avait cru que sa question posée à ce sujet au poste de police de Saint-Aignan avait été jetée à la corbeille sans motifs et que si ça n'avait pas été de cela, il n'aurait jamais mis une embauche à ce prix.

Bien qu'il ne s'agisse pas ici du procès du maire, j'aimerais tout de même souligner que si l'on tient compte du tarif demandé par le procureur de 25 écus pour un manque à gagner de 1 écu par rapport au salaire minimum, et qu'on appliquait cette même proportion au maire qui a fait travailler plusieurs citoyens à la défense quotidiennement pour 0 écu, donc un manque à gagner de 15 écus, et ce, depuis le 22 mars, on obtiendrait un joli montant (25 x 15 écus x ~40 jours x 5 personnes minimum = 75 000 écus).

En conclusion, Madame la Juge, je maintiens ma demande de vous restreindre à une amende de 1 écu. J'aimerais toujours voir le maire mis en accusation pour esclavagisme, quoi que j'imagine que ce serait possible de négocier hors cour afin qu'il régularise sa situation.

Lebarbar se rassoit et attend la décision du juge.
Citation :
La défense a appelé Lebarbar à la barre

LeBarbar se rend à la cour pour faire suite à son acte d'accusation. Il s'assoit paisiblement et écoute les propos du procureur et le témoignage du lieutenant de police. Il se rend à la barre des témoins quand on l'appelle.

Madame la Juge, laissez-moi vous mettre en contexte ce dont il est réellement question ici. J'en aurais long à dire, mais je vais tenter de m'en tenir à l'essentiel. Je suis sergent de police à Saint-Aignan et j'ai déjà distribué des amendes concernant l'esclavagisme. Je sais très bien de quoi il s'agit.

Depuis que le duché a été pris par un groupe d'individus, dirigés par un certain Loupphoque, et qu'il aurait été pillé (je n'ai vu aucune preuve déposée pour le pillage), le maire a demandé d'organiser des groupes de défenses. J'ai répondu rapidement à l'appel étant donné l'urgence et que les mairies étaient menacées de pillage. J'ai défendu les trois premiers jours. Je m'attendais à ce que le maire offre des compensations aux défendeurs comme c'était le cas durant la guerre l'automne dernier. J'ai rappelé à ce dernier que c'était dans son obligation de le faire afin de se conformer à la loi sur le salaire minimum qui est de 15 écus. Il m'a répondu assez sèchement qu'il n'était pas question de donner quelques compensations que ce soit.

J'ai alors posé la question au poste de police si la loi sur l'esclavagisme était toujours en vigueur et si oui qu'est-ce qui permet au maire de faire travailler ses citoyens pour 0 écu sans compensation.

Au lieu de répondre, mes messages ont été déplacés dans un sujet qui n'avait aucun rapport ou à tout le moins qui dénote le peu de respect apporté à la question (Bureau des pleurs...), et cela, sans notice ni avertissement.

C'est alors que j'ai décidé de faire mon propre test en plaçant une offre d'emploi à 14 écus afin de voir si un autre policier me collerait une amende. Ce fut effectivement le cas puisque j'ai été porté en accusation. Ça devrait bien démontrer que la loi est en vigueur.

Je dois aussi signaler qu'au moment le lieutenant m'a demandé de payer l'amende. Aucun pain amende n'était disponible. Il a fallu que je le signale au procureur. Ç'a assez long avant que les pains amendes deviennent disponibles.

Quoi qu'il en soit, je suis disposé à payer l'amende si vous jugez que je le mérite. Je suis aussi disposé à compenser la victime à qui il manque 1 écu pour un emploi sans qualification.
Citation :
La défense a appelé Lebarbar à la barre

Mme la Juge, j'aimerais ajouter que je me suis retiré de mon groupe de défense dès que j'ai su que le maire n'offrirait pas de compensation, sachant que cela enfreignait la loi sur le salaire minimum. Nous considérons au poste de police que la victime d'esclavagisme est aussi coupable de prendre une telle embauche et c'est pour cette raison que nous ne les compensons pas. Elle peuvent même être mise à l'amende si elles récidivent.
Citation :
L'accusation a appelé Saasuukii à la barre

Madame la juge,

Dame zoyah a tout bien résumer et j'étais témoin du dialogue entre cette dernière et Lebarbar.
Donc je vous demande madame la juge de reconnaitre Lebarbar coupable pour acte d'esclavagisme.

Saasuukii , Lieutenant de SA.
Citation :
L'accusation a appelé Alfred555 à la barre

Madame la Juge, madame la Procureur,

Messire Lebarbar,

Est-ce mon procès ou le votre qui nous confronte aujourd�hui ? Vous n�avez de cesse de justifier votre comportement en fonction des décisions venant du duché, ou de la mairie par moi-même.

Étant donné que les explications fournies à vos questions au poste de police n�ont point eu l�air de vous satisfaire, je vais reprendre point par point les éléments que vous me reprochez, et qui n�ont pas déjà été développés par la Procureur. Ce qui, soit dit en passant, n�apporte pas grand-chose, pour ne pas dire rien, à la charge qui vous incombe, sujette à l�esclavagisme, et ne vous excusera en rien.

Tout d�abord, concernant la compensation soit disant devant être fournie aux défenseurs, votre rappel sujet à une « obligation de ma part » n�a jamais existé. Dans votre lettre, je vous cite, vous m�écrivez « Je te ferai remarquer que le salaire minimum est de 15 écus au Berry ». Entre parenthèse, nous nous tutoyons effectivement dans la vie courante. Ce à quoi je vous ai répondu que, je cite ma réponse « Je n'ai pas saisi ta remarque sur le salaire à 15 écus minimum. Il me semble que je paye encore les mandats à raison de 21 écus par jour de travail.
En ce qui concerne la défense, c'est un acte volontaire, qui n'est pas rémunéré. La mairie fait des concessions pour les niveaux 1 qui sont très faibles, mais les niveaux 2 et 3 sont considérés comme étant suffisamment débrouillards et prévoyants. »
Peut-être n�avais-je point saisi à l�époque que c�est justement à cette compensation que votre remarque sur le salaire à 15 écus s�appliquait. Mais cela ne change rien à l�affaire.
À noter que je suis tout disposé à fournir au tribunal la copie de mes lettres que nous avons échangées à ce sujet.

**Alfred reprend un court instant son souffle avant de continuer**

Je passerai sur le terme de réponse « sèche », comme vous le dites si bien, un courrier administratif n�a rien d�une lettre d�amour. D�autant plus que la compensation que vous demandiez dans ce premier courrier était d�un minerai de fer offert par jour de défense, plus un minerai de fer vendu chaque jour. Alors que je venais justement de préciser que le fer allait devoir être rationné, cette demande était tout bonnement inacceptable. Si tous les forgerons avaient eu la même exigence, Saint-Aignan ne serait plus qu�un souvenir aujourd�hui, le fer étant la base de notre économie et ceux-ci se faisant cruellement manquer à ce moment là. Quel bel exemple que le vostre ! Il est certain qu�à trop vous entendre quémander, j�ai été peu enclin à vous faire profiter des bonnes grâces de la mairie� et encore, je vous ai rétabli dans la liste des artisans forgerons, que vous aviez quittée le jour où les mandats d�aiguisage ont été réduit à 21 écus les jours suivant le pillage, à croire que cette somme ne vous suffisait point. Seriez-vous à ce point vénal, messire ?

Quant aux compensations offertes par la mairie pendant la guerre, je ferai deux remarques. La situation pendant la guerre était bien plus douce que celle que nous vivons aujourd�hui, le maire de l�époque pouvait se permettre plus de laxisme en matière de générosité. Par ailleurs, je précise que vous avez été l�une des rares personnes à réclamer cette nourriture à chaque fois. Tous les autres volontaires à la défense, dont je faisais partie, ont défendu gratuitement� je pense que cet élément vous a échappé, sinon vous auriez déjà eu recours à la justice à cette époque pour accuser la mairie d�esclavagisme.

Aujourd�hui c�est bien le même système que j�applique. La défense est volontaire, les personnes qui défendent sont des gens soucieux de l�intérêt commun et qui offrent gracieusement de leur temps et de leur personne au service de leur duché. Un acte civique, en quelque sorte. Cela vous parle-t-il ?

Vous devriez relire le courrier du maire qui a fait suite au pillage. J�y précise que les personnes s�apitoyant sur la baisse de leur confort de niveau de vie seraient éconduits, et que les actes individualistes allant à l�encontre de l�intérêt général ne seraient point tolérés. Auriez-vous aussi négligé ce détail? J�avoue avoir quelques difficultés à discerner le bon fondement de votre entêtement. Ce « test » à 14 écus était-il réellement nécessaire ? La réponse à votre question avait été donnée dans le sujet déplacé, étant donné que vos questions n�avaient rien à faire, si je ne m�abuse, dans le hall d�accueil. Si le sujet a été nommé tel quel, c�est peut-être justement que vos interventions suivant les premières réponses n�avaient rien de bien rationnel, et peu dignes d�un sergent de police.

Je crois n�avoir rien de plus à ajouter pour « ma » défense.

**Alfred se rassit sagement à sa place.**
Citation :
Verdict de la Cour

Messire�

Je suis abasourdie devant ces différents témoignages.
En admettant que votre geste avait pour but de vérifier une loi que vous faites appliquer usuellement, en soi, je peux admettre et tenter de comprendre.
Néanmoins, comment réagir face à votre réaction suite aux explications données en d�autres lieux ?
Si le doute s est installé en votre esprit, le fait d interroger vos supérieurs n�aurait-il pas, en toute logique, dû suffire ?
Si vous avez persisté dans votre attitude, je gage que la réponse ne vous a donc pas satisfait et que par conséquent, la question n en était pas une : il s agissait d une démonstration de votre opinion quant à une loi que vous avez jugée inadaptée à toutes circonstances.
En cela, je ne vous blâme aucunement, l acceptation pure des choses établies ne démontre pas nécessairement une quelconque sagesse.
Cependant dans ce cas précis, vous vous êtes insurgé contre une loi en la sortant de son contexte usuel.
S il me coûte, pardonnez m�en, de répéter les dires de notre procure, je m en vais tout de même le faire
Rien n empêche un duc de décider d un décret temporaire.
Il se trouve que la défense volontaire et gracieuse était bien une demande ducale qui n a absolument aucun rapport de près ou de loin avec les embauches personnelles.

Défendre les siens, ses terres sans attendre de compensation financière est louable et noble.
Employer une tierce personne pour ses besoins personnels sans respecter un salaire suffisant est simplement inacceptable..

Vous comprendrez également que je ne m attarderai aucunement sur les accusations portées à l encontre du maire de votre village, ce dernier étant uniquement coupable de répondre à une demande de son duc.
De grâce, je ne veux point ouïr que la victime bien nommée soit aussi responsable que l�employeur qui n offre délibérément que maigre gages, défiant ainsi la loi, et déprisant par le fait une fonction se voulant parfaitement droite.
Sachez messire que je regrette profondément que la pugnacité dont vous avez fait preuve à cette occasion ait été mal employée.

Je suis au regret, messire Lebarbar de vous condamner en mon âme et conscience.


Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, condamne le sieur Lebarbar à une amende de 10 écus.

Cette dernière eût été fort probablement atténuée en échange d�une attitude moins rebelle..


Fait à Bourges, le treizième jour du mois de Mai de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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Lebarbar - 23.IV.1458 - C - Esclavagisme
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