Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Bibou1880 - 6.VI.1458 - C - Esclavagisme Lun 21 Juin 2010, 23:18 | |
| Juge : ZoyahProcès instruit par : IcyblueAccusé : Accusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  5 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
En ce 6e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Bibou1880. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.
Bibou1880 est inculpé ce jour pour le motif d'esclavagisme pour avoir embauché Rosinechen le 25 mai 1458 au salaire de 14 écus, alors que le salaire minimum ducal en vigueur est de 15 écus.
Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.
Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Livre II : Lois Pénales, article 7 : "En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L�ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 6e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/3315902/bibou.JPG
Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,
Il s'agit en tout point d'une erreur plus qu'un acte d'esclavagisme. Si vous regardez l'ensemble des embauches que j'ai réalisé au sein de mon champs j'ai toujours respecté le salaire minimum de 15 ecus. Les 14 écus qui m'opposent à Rosinechen sont une erreur pour laquelle je présente mes plus plates excuses et suis prête à compenser la perte de 1 écu affligée à ce travailleur.
Restant à disposition. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
La prévenue, bien que repentante, n'a pas pris la peine de répondre aux courriers du lieutenant Ethell ni d'acheter le pain-amende, ce qui aurait évité à coup sûr ce procès. La dénommée Bibou1880 comparaît pour la première fois devant ce tribunal. Aussi, parce qu'elle a pris également la peine de témoigner, je serai donc indulgent pour cet écart de conduite.
Je demande la peine symbolique suivante :
- 5 écus d'amende
J'espère que cela ne se reproduira pas à l'avenir !
[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 13e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.] - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur,
je reconnais ne pas avoir pris connaissance des courriers, auquel cas, j'aurais tout fait pour éviter ce procès. De plus, au moment où j'ai reçu les relances j'étais en "retraite" car non disponible pour suivre ma propriété... Je vous remercie de votre indulgence à mon égard et ferais plus attention la prochaine fois. - Citation :
- L'accusation a appelé Ethell à la barre
Madame le juge, monsieur le procureur,
Le matin 25mai de cette année, je vis lors de ma ronde que le sieur Bibou1880, avait déposé une offre d'emploi à 14 écus.
Je lui ai immédiatement envoyé un courrier l'avertissant du délit qu'il s'apprêtait a commettre et l'enjoignant de retirer son offre.
Aucune réponse à mon courrier.
Dans l'après midi le l'esclavagisme fut réalisé, de nouveau j'envoyais un courrier à l'accusé pour lui proposer d�acheter un pain-amende au marché afin de clore cette affaire.
Bibou1880 n'a jamais répondu, ni payé l amende. Le procureur a attendu 12 jours avant de l'inculper au lieu des 3 prévus.
Bibou1880 avait donc amplement le temps de régulariser sa situation si cela avait vraiment été une erreur comme il le prétend.
Merci d�avoir pris le temps d�écouter mon témoignage.
Ethell, lieutenant de police de Sancerre - Citation :
- Verdict de la Cour
La juge écouta attentivement les différentes interventions. Sa première affaire d'esclavagisme.
Rien qui ne sortait de l'habituel. L'accusé avait fait un pâté sur sa demande d'embauche et pas pris le temps de la modifier.
Elle actionna son petit maillet
*bam, bam bam*
Puis se leva afin de prononcer son jugement.
Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge de Berry par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du lundi 21 juin 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Dame Bibou1880
Vu la loi sur sur l'esclavagisme faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453
« En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme ».
Considérant que Dame Bibou1880 a embauché Rosinechen le 25 mai 1458 au salaire de 14 écus, alors que le salaire minimum ducal en vigueur est de 15 écus.
Attendu que les preuves apportées par le procureur n'ont nullement été contestées
Attendu que l'accusée n'a pas répondu à la demande de médiation des officiers de polices
Attendu que l'accusée s'est présentée au tribunal
Attendu que le témoignage de l'accusée est de bonne foi
Attendu que l'accusée a manifesté des regrets
Par ces motifs, la Cour reconnait Dame Bibou1880 coupable d'esclavagisme et j'accède à la demande du Procureur en la condamnant ainsi à une peine de 5 écus
***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de reprendre la parole
Dame Bibou1880, je comprends votre déconvenue et que toute cette affaire n'est que la suite logique de quelques inattention. C'est fort dommage qu'elle se soit terminée au tribunal, néanmoins, je reste persuadée que cette fâcheuse expérience vous forcera à vous montrer plus vigilante quant à vos embauche à l'avenir.
Zoyah mania encore une fois son maillet afin de clore l'audience
***bam, bam, bam*** | |
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