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 Malohor - 20.II.1458 - C - Esclavagisme

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Alfred555
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Malohor - 20.II.1458 - C - Esclavagisme   Dim 20 Fév 2011, 16:42

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Malohor
Accusation : Duché du Berry


Témoins :



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 25 écus d'amende


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Malohor , le 02 février de l'an de Pâques 1458 pour Esclavagisme (récidive)*****



*****
La Procureur du Berry était toujours aussi perplexe lorsqu'un accusé re-pointait son nez au tribunal quelques jours à peine après l'avoir quitté...et pour les même raison. De ce fait, elle se souvenait très bien de Malohor, un berruyer qui avait simplement reconnu tous les faits qui lui était reprochés. La Proc était persuadée de ne jamais le revoir...
Suivant le même rituel, elle entra rapidement dans la salle du tribunal, se rinça discrètement l'�il sur la plastique d'un hercule de la fameuse Clicclic. Elle leur trouvait tous un faux air au Duc avec leur bras musclés et leur haute stature. C'est qu'il était bigrement grand le Duc. D'ailleurs, la proc était en train de réfléchir s'il y avait un lien volontaire entre la silhouette du Duc et celle des hommes qui composaient la ClicClic. Pas le temps de s'attarder sur cette énigme que l'huissier ferme les portes du tribunal et que la voix du greffier s'élève à l'entrée du juge***

Levez-vous !

******petit blabla d'entrée*****

La parole est à la procure !

*****Et la proc vint à la barre, dossier sous le bras*****

Monsieur le Juge, Noble Assemblée,

En ce jour du 02 février de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait à nouveau devant vous messire Malohor, un paysan de Bourges, qui est accusé d'esclavagisme par le lieutenant Bertilde.


Lors de cette journée (02 février1458), le lieutenant Bertilde a remarqué que cet homme cherchait encore à embaucher une personne ayant les capacités physiques nécessaires au labourage efficace d'un champ de blé (19 de force) pour la modique somme de 17 écus. Malgré l'avertissement de cette dernière, l'offre n'a pas été retirée et un contrat d'embauche fut donc signé avec Hugo_de_Lancaster .
Comme preuve, le contrat d'embauche tel qu'il doit être affiché à la vue de tous en mairie :

http://i71.servimg.com/u/f71/13/91/44/35/screen11.png
http://i71.servimg.com/u/f71/13/91/44/35/offre_13.png

Hors, ces faits sont réprimés par l'article 2 de l'arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges

*********************************************************
II- Les offres d'emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.
************************************************************

L'accusé a été contacté par le lieutenant Bertilde afin de lui demander de retirer son offre, la seconde une fois l'offre prise, pour lui signifier son infraction et convenir d'une médiation judiciaire.
Comme la dernière fois, les courriers sont restés sans réponse.

Vous trouverez tous les éléments dans ce dossier ***pointant du doigt sur quelques feuilles***


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande. (http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry)


Prononcé à Bourges, le deuxième jour du mois de février de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Pour Léandre de Mistra (Faust), Duc de Berry
Zoyah, Procureur du Berry,


***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****

Je laisse la parole à l'accusé !

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition de la plaignante :
http://i71.servimg.com/u/f71/13/91/44/35/screen11.png
http://i71.servimg.com/u/f71/13/91/44/35/offre_13.png

Description de l'accusé :
http://i31.servimg.com/u/f31/13/91/44/35/maloho12.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense
* Malohor écouta, l'acte d'accusation puis dame Bertilde et prit la parole *

Encore une fois, je reconnais les faits dont je suis accusé.

* Il se rassit et attendit en silence *
Citation :
L'accusation a appelé Bertilde à la barre
Voici son témoignage :

*A l'appel de son nom, Bertilde se rendit à la barre .*

Votre Honneur,dames et messires ,

Vous me voyez bien désolée d'avoir à revenir pour la même personne et pour les mêmes motifs dans un laps de temps aussi réduit .
Il s'avère que j'ai vu messire Malohor déposer une offre d'embauche en non conformité avec la grille des salaires . C'est tout naturellement que je lui ai fait un premier courrier de mise garde .Hélas pour lui, l'embauche eut tôt fait d'être prise .
Comme l'y autorise le guide du parfait policier j'ai donc immédiatement et sans conciliation préalable déposé une demande d'inculpation que j'ai signifiée par écrit au mis en cause .
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Voici son témoignage :
[HRP /Bug : mon réquisitoire a sauté, je le fait donc via l'appel des témoins]

****Procès Malohor � Récidive d'esclavagisme � Réquisitoire prononcé le 13.02.1458 par Zoyah, Procureur au nom de Léandre de Mistra, Duc de Berry****

** Le juge avait demandé à faire une pause durant l'audience comme ça arrivait souvent. Il s'absentait parfois quelques instants...pause pipi...signature d'autographe..petit goûter. Au départ, la Baronne avait cru qu'il disparaissait afin de faire fructifier son entreprise de bisous, de la clientèle à satisfaire certainement. Puis finalement, elle avait ouïe dire que l'entreprise avait fait faillite car elle n'avait su trouver sa clientèle à SA. Il avait bien une cliente fidèle, mais visiblement tout était gratuit pour elle. Risquait pas de faire fortune le juge. Du coup la proc avait décidé d'aller se dégourdir les jambes dans les jardins derrière le tribunal. A son retour, elle eu la surprise d'entendre le greffier annoncer « la parole est à la défense » **

Quoi !!!..eh !...Mais Monsieur le Juge !!

***la proc protesta vigouereusement....qu'est-ce que c'était que c'est façon ?!. Ma foi, on lui céda et on la fit appeller***

Monsieur Le Juge,

Comme vous l'avez constaté, point d'accusée...
De plus, elle n'a toujours pas payé ses impôts !

Je ne vais pas perdre mon temps à développer le comportement de l'accusée.
Son absence confortant sa culpabilité.

Je vous demande de la reconnaître coupable et de la condamner à 50 écus d'amende.
Merci de m'avoir écouté

**La proc salua la cour et repris sa place. "Purée..z'auraient pu attendre...j'en avais pas pour longtemps"**
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Malohor, le verdict.************

*** Le juge était encore plus abasourdi que la fois précédente.***

« Messire Malohor. Vous.. vous reconnaissez les faits..
Vous allez dire que je radote, mais.. pourquoi avoir une nouvelle fois fait traîner la procédure jusqu’au procès ? Vous avez tout à gagner à accepter la procédure de conciliation. Décidément.. je ne comprendrai jamais certaines logiques.

Ce sera donc bref, il n’y a point à ajouter. »

*** Trois coups de maillet : Boum ! Boum ! Boum ! ***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Malohor,

Vu l arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d embauche en la ville de Bourges
« Afin d encourager le marché de l emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:
I- Les offres d emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.
II- Les offres d emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.
III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L évaluation de la peine étant laissée à l appréciation du Juge du Berry.
Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV
Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges »

Considérant que le dénommé Malohor a embauché, le 2 février dernier, un paysan dans son champ pour un salaire honteux vis à vis du travail demandé,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Malohor coupable d esclavagisme.

Attendu que le coupable a avoué sa faute et reconnaît entièrement les faits
Attendu que le coupable a récemment été condamné en Berry pour des faits similaires,
Attendu que la récidive est avérée et impardonnable,

La Cour condamne le dénommé Malohor à 25 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Verdict rendu à Bourges, le vingtième jour de février de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
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