Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Electrice - 13.II.1458 - C - Esclavagisme

Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Electrice - 13.II.1458 - C - Esclavagisme   Dim 13 Fév 2011, 14:35

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Electrice
Accusation : Duché du Berry


Témoins :



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 10 écus d'amende


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Electrice , le 27 janvier de l'an de Pâques 1458 pour achat illégal****



***
Une petite affaire de marché pour se mettre en forme le matin...se disait la proc en se rendant au tribunal.. ***

Monsieur le Juge,

En ce jour du 27janvier de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne suivante : Il s'agit d'une Castelroussine nommée Electrice.


Elle est accusée par la mairesse de Châteauroux, Lolo...c'estmoi d'avoir acheté à sieur Clealan une miche de pain à 2 écus. Ces miches sont réservées aux jeunes arrivants (niv 0) afin de les aider à s'installer et font partie de sa mission de Tribun de Châteauroux.

De plus, la mairesse Lolo...cestmoi a bien mis sur son panneau municipale l'information relative à ces miches, je cite :

« Les miches de pain à 2 écus sont réservées à Cléalan, pour une mission pour la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi. »

De plus, l'accusée a été contactée par sieur Clealan et le sergent Oméron afin de convenir d'un arrangement, mais leurs courriers sont resté sans réponse.

Vous trouverez tous les éléments dans ce dossier ***pointant du doigt sur quelques feuilles***


Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
Du critère du bon père de famille:
« Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens ».

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.


Prononcé à Bourges, le 27e jour du mois de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Pour Léandre de Mistra (Faust), Duc de Berry
Par Zoyah, procureur du Berry,

***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition de la Victime :
https://i.servimg.com/u/f37/11/87/16/87/vente_12.png


Description de l'accusé :
http://polkov3.free.fr/images/electrice.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm (http://alfa.kachi-snimka.info/images/bfi1295591765g.JPG)
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Clealan à la barre
Bonjour votre Honneur, je suis Clealan

En tant que tribun je suis chargé de mettre en vente des pains à 2 écus sur le marché pour les nouveaux nés qui viennent me voir, donc dimanche matin je viens au marché et je met sur mon étal deux miches à 2 écus pour Concis, et là qui vois je arriver en courant comme si le sans nom la poursuivait, Electrice , elle s'empare d'une miche laisse deux écus à la volée et s'enfuit...je lui crous après lui dit que ce pain est réservé...mais notre dame continue son chemin comme si elle ne m'avait pas entendu. Je lui ai pourtant crié que si elle ne me rendait pas ce pain elle courait au procès.


Voilà tout ce que j'ai à dire votre Honneur.
Citation :
L'accusation a appelé Omeron à la barre
Bonjour votre honneur, je suis Oméron, sergent de police de Châteauroux en charge du dossier Electrice. A ce titre et pour un délit si mineur j'ai écris à l'accusée ici présente afin de lui signifier qu'elle devait rendre ce pain "réservé", chose qui est écrite noir sur blanc sur le tableau d'affichage de la mairie mais passons. Je lui ai donc envoyé un courrier proposant qu'elle remette le pain en vente pour 2 écus afin de clore cette histoire sans passer par ce tribunal. Hors je n'ai reçu aucune réponse de sa part, ce qui est ridicule quand on sait qu'a cause de ce mutisme feint on se retrouve tous dans les locaux du tribunal berrichon... Voilà! Merci de m'avoir écouté.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
***Le greffier fit appeler la proc qui commençait sérieusement à s'endormir***

Monsieur le Juge,
Vous avez des témoignages édifiants et surtout une accusée qui n'a pas cru bon se présenter devant vous. Je ne sais quoi ajouter...
Visiblement nous avons à faire à une recluse qui vit coupée du monde extérieur et qui n'éprouve aucun remord d'avoir enlevé des mains d'un pauvre malheureux une miche de pain.
Ce type de comportement est vraiment nuisible à notre société et se doit d'être corrigé.

Je vous demande de reconnaître Electrice coupable de Trouble à l'Ordre Public et de la condamner à
15 écus d'amende ou à 5 jours de mines pendant lesquels elle devra piocher et distribuer eau ainsi que les soins à nos courageux mineurs.

Merci de m'avoir écouté.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Electrice, le verdict.************

*** Oh.. un box vide. Bon ben.. pas la peine de s égosiller.

Trois coups de maillet : Bam ! Bam ! Bam ! ***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Electrice,

Vu que la mairie avait expressément affiché l interdiction d achat des miches de pain à deux écus,
Vu le passage de la coutume berrichonne relative au critère du bon père de famille :
« Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens ».

Considérant que la dénommée Electrice a acheté une miche de pain à deux écus sur le marché de Châteauroux, le 27 janvier dernier, miche accordée sur demande aux plus nécessiteux à laquelle l accusée n avait point permission d achat,

Pour ce motif, la Cour reconnaît la dénommée Electrice coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que la coupable ne s est pas présentée à son procès, ni ne s y est faite représenter,
Attendu que la coupable n a pas daigné répondre aux tentatives de conciliation,
Attendu que la coupable n a à ce jour, jamais été condamnée en Berry,

La Cour condamne la dénommée Electrice à 10 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Verdict rendu à Bourges, le treizième jour de février de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Electrice - 13.II.1458 - C - Esclavagisme
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Deesse - 28.IX.1458 - C - Esclavagisme
» Elarial - 23.V.1458 - R - Esclavagisme
» Byconen - 12.IV.1458 - C - Esclavagisme
» Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)
» Shigella - 29.I.1458 - C - TOP (Racket)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Esclavagisme-
Sauter vers: