Chegue -14.3.1460 –C-TOP (Révolte)

Juge :Asterie Ambparé
Procès instruit par :Zelgius

Accusé : Chegue
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Dexter



Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Chegue, le 2 Juin de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public (révolte) à l'encontre de la mairie de Châteauroux, ville du Berry.

Dossier monté par le Sergent Lolpopy]

*Nouvelle affaire de révolte pour le jeune procureur, à Châteauroux Il s'avança donc au milieu de la salle et prit la parole.*

Votre Honneur,

Nous avons ici à faire à un cas de révolte contre la mairie de Châteauroux. Ce qui est une infraction direct à notre coutume, c'est vrai, et si tout le monde se révoltait contre la mairie...

*En poussant un léger soupir et sans finir sa phrase, il prit son Coutumier et lut la partie qui concernait les faits*

"De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

*Il reposa le volume, et parti vers une explication des faits passés.*

Heureusement pour nous, le prévenu s'est retrouvé opposé à l'armée d'Alleaume qui se trouvait cette nuit là à Châteauroux. L'un des soldats, en qui nous pouvons avoir une confiance aveugle, a reconnu l'accusé. Ce soldat est Dexter08, à qui je demanderai de venir nous confirmer que l'accusé est bien l'homme qu'il a vu. Pour preuve, nous avons un courrier que ledit soldat, Dexter08, a fait parvenir ce matin à Alleaume. Le voici.

*Il prit le courrier, et en entama la lecture.*


"* Expéditeur : Dexter08
* Date d'envoi : 29/05/1460 - 20:42:36
* Titre : Re: révoltes

* yop,

voila ce que j ai vu

29-05-1460 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Chegue parmi les assaillants"

*Il prit ensuite une petite pose, le temps de souffler, de boire une gorgée, puis il recommença à parler.*

Dans ce courrier, il est donc précisé que l'accusé a été vu et reconnu...

De plus, et conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix, cette profession étant libre en Berry.

*Le procureur s'avança ensuite vers la Juge pour lui remettre les pièces du dossier.*

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=148020chegue.png

L'énoncé de notre coutumier :

"2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

La lettre de Dexter08 :

"* Expéditeur : Dexter08
* Date d'envoi : 29/05/1460 - 20:42:36
* Titre : Re: révoltes

* yop,

voila ce que j ai vu

29-05-1460 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Chegue parmi les assaillants"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

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Je laisse maintenant la parole à Dexter08, notre témoin pour qu'il nous confirme sa version.

*Le procureur alla enfin s'asseoir à sa place.*

[Prononcé à Bourges, le Deux Juin de l'an de Pâques quatorze cent soixante,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur se leva.*

Votre Honneur,

Le prévenu ne prend pas même la peine de venir nous expliquer les faits qui l'ont poussé à se révolter... Dexter nous confirme que c'est bien lui. C'est pourquoi je demande à ce que la peine soit la suivante :

-150 écus d'amende
-Une semaine de touisme
-Un mois de bannissement du Berry.

Merci.
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

La défense a appelé personne à la barre

.

Citation :

L'accusation a appelé dextrer à la barre
L'accusation a appelé Dexter08 à la barre
Voici son témoignage :
Dexter se présenta à la barre.

"votre honneur,

comme la si bien expliquait Messire le Procureur, nous fîmes confrontés à une tentative de prise de la mairie de Chateauroux, pendant que nous effectuons notre tour de garde.

Et c'est avec avec grande certitude que j'ai reconnu le prévenu ce soir la. " dit-il en montrant la personne du doigt.
.

Citation :

Verdict de la Cour
** Après s�être restauré la juge revient dans son tribunal pour une nouvelle affaire Cette fois-ci c�était une affaire de révolte.
Après avoir écouté l�acte d�accusation du procureur et le témoignage du témoin. Elle attendit que l�accusé ou son représentant se manifeste.
Mais personne ne se trouva devant sur le banc des accusés.
Le juge soupira.

Je présume que l�accusé à autre chose de plus important que de venir s�expliquer dans ce tribunal. N�éprouvant pas la peine non plus d�adresser une missive pour son absence.
Il réfléchi peut être à son acte.Ce dont je doute.
Je condamne le messire Chegue à un jour de prison et 40 écus d�amende.

Qu�il en soit ainsi.

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 14 jours de mars de l'an Pâques 1960, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
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