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 Nemesis 07/09/1460 - C - TOP (Révolte)

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Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Nemesis 07/09/1460 - C - TOP (Révolte)   Dim 23 Sep 2012, 00:10

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Nemesis
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché du Berry à la Dame Nemesis, le 21 Juillet de l'an de Pâques 1460 pour TOP (prise de la mairie) à Castelroux.

Dossier monté par le Procureur Zelgius et validé par le Prévôt Seiko]

*Le, à nouveau, Procureur entra dans la salle, une prise de mairie... Pis quoi encore !? La prise du castel ?*

Votre Honneur,

Annui, la mairie de Castelroux a été prise par un groupe de brigands dont quelques uns sont connu de nos services de renseignements. Tel que cette personne !

*D'un doigt il désigne le banc de l'accusé.*

Qui est assise dans le fauteuil du véritable maire actuel Alekine. Qu'elle a d'ailleurs osé mettre en procès pour Haute Trahison dans une salle annexe à celle-ci ! Cette lôche se permet de mettre un honnête berrichon en procès... Rien que pour cela je devrais demander à votre honneur de la faire exécuter ! Mais... Dans ma grande mansuétude je suis enclin à lui offrir quelques minutes pour s'expliquer sur les faits qui l'ont poussé à prendre la mairie de Castelroux. Le maire Alekine, qu'un argousin va faire venir de la salle à côté, va nous expliquer quant à lui la façon dont la nuit c'est déroulée.
D'un autre côté, l'accusée ici présente a usée de son pouvoir municipal pour envoyer des hommes de sa connaissance récupéré un mandat affecté à Roch, honnête citoyen castelroussin et berrichon... Nous l'appellerons donc lui itou à venir témoigner !

Bé dame, l'accusée peut faire appel à un avocat ou un tiers pouvant la défendre, même si je doute du résultat de cette action étant donné qu'elle a enfreint nos loys et coutume par son action de révolte. La coutume du bon père de famille... Celle de l'universalité d'action... Elle a remis en cause l'unicité du Berry ! Son acte n'était pas entériné par le Duc et son conseil !

Accusée, venez donc nous expliquer le pourquoi de cet assaut !?

*Le Champlecy se dirigea ensuite vers le juge pour lui remettre les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : http://i44.servimg.com/u/f44/15/14/88/16/nemesi10.jpg

L'énoncé de la loi berrichonne enfreinte :

"1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

"2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

"3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

=========================

Je laisse maintenant la parole à l'accusé ainsi qu'aux témoins de l'accusation Alekine et Roch.

*Le proc retourna s'assoir prêt à tout entendre.*

[Prononcé à Bourges, le Vingt Et Un Juillet de l'an de Pâques quatorze cent soixante,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de Mine, Duc de Berry]
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
** Ce procès était déjà joué pour l'ensemble de l'assistance tant les preuves sur ce fait gravissime était accablantes. Le Procureur se leva et prit la parole, sûr de lui. **

Prise de Mairie, agression de berrichons, caisses municipales vidées, mandats volés par la force... mais que faut-il de plus pour démontrer la culpabilité de cette triste Dame ? Sans parler d'une chose : l'ensemble des habitants de Castelroux sont témoins de ses méfaits ! Non, sérieusement, Monsieur le Juge, toutes les preuves que nous avons me permettent de ne pas avoir à véritablement démontrer par moi-même les faits, tant ils sont accablants. Des missives, des plaintes démontrent ce qu'ont ressenti les berrichons vis-à-vis de cette femme de peu de foi. Les témoins de la Procure ont toute la légitimité nécessaire pour que l'on considère leurs avis. Et la minuscule défense du dénommé Jack.Sparrow, tentant de démonter le témoignage de Messire Rock qui est, lui, un vrai berrichon, ne mérite qu'un seul qualificatif... consternant. A aucun moment il ne reconnaît avoir lourdement fauté, à aucun moment il ne dit regretter d'avoir volé le Duché et la Mairie. Il ne mérite sa voix icelieu qu'au prix de la bonne tenue d'un procès.

C'est pourquoi, Monsieur le Juge, je vous demande de déclarer Dame Nemesis coupable des faits qui lui sont reprochés, et de la condamner à une peine de trois jours de prison, assortie d'une période de trois mois de bannissement hors de nos frontières ainsi que d'une amende de deux cent écus. De plus, Dame Nemesis et ses camarades de basse manoeuvre devra passer par dix coups de fouets donnés en la Mairie même de Castelroux, puis montrer son séant ainsi châtié à la fenêtre du bureau où elle a cru bon de le poser, devant le bon peuple castelroussain. Et ce afin de démontrer que les pilleurs de municipalités berrichonnes ne risquent rien d'autre qu'une sévère sanction, tant pécunière et physique que morale.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Jack.sparrow à la barre
Voici son témoignage :
monsieur le juge, monsieur le procureur

je crains que l'autre témoin ne se trompe. c'est moi qui ai eu 5 procès et pas 6, et c'était en Anjou. J'ai d'ailleurs été relaxé pour la plupart. Principalement, on m'a relaxé pour l'accusation de pillage de la mairie de Craon, preuve que je n'avais rien pillé là-bas.

Donc, prenez avec des pincettes le témoignage de Roch. Je doute qu'il fasse exprès, mais il s'emmêle.

Citation :
La défense a appelé Banane à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Alekine à la barre
Voici son témoignage :
Alekine n'écouta pas les ragots des accusé et prit la parole :
"En ce jour du 21 juillet 1460, alors que j'etais dans la mairie pour y travailler, j'ai vu des malandrins rentrer dans la mairie, me rosser et me jeter dehors. Parmis eux, j'y ai reconnu jack sparrow et Nemesis que j'avais déjà rencontré, il y a un an, pour brigandage dans le duché du Berry.
Au vu de leur déclaration et de leur actions, ils ont dilapidé une partie des faibles ressources de la ville, rossé un ami, le sire Roch, et surtout supprimé tous les impots de la ville ce qui fait qu'il faudra du temps pour relancer notre pauvre ville qui a déjà eu bien du soucis avec le sac pendant la guerre.
A cause d'eux 6 mois ont été perdu et je demande une peine exemplaire"

Alek alla se rasseoir, le regard plein de haine envers les accusés.
Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 7 septembre 1460, au nom du Duc Mine, je rends justice

vu les éléments du dossier les faits sont établis. L'accusé par son silence fait d'ailleurs aveux de culpabilité.

Etant paysan (niveau 1) et la récidive n'étant pas prouvée, la cour ne peut dépasser le maximum prévu par la charte des juges et ne prononce donc à regret que 3 jours de touisme.

Comme le dossier ne mentionne pas le préjudice subi par la mairie ni le montant des biens pillés, l'amende sera fixée forfaitairement à regret à la somme de 100 écus. la Cour imagine que le préjudice a du être supérieur mais cela n'est pas mentionné dans le dossier de l accusation

L'accusée est bannie du Berry pour une période de 3 mois !

justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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Nemesis 07/09/1460 - C - TOP (Révolte)
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