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 Marinou86 10.II.1460 TOP (annulé)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10436
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Marinou86 10.II.1460 TOP (annulé)   Mar 19 Juin 2012, 22:29

Procès pour TOP

En date de janvier 1460

Procès instruit le 29.I.1460
Verdict rendu le 10.II.1460

Nom de l'accusé : Marinou86

Procureur: Zelgius
Juge : Asterie


Acte d’accusation :

Citation:
[Procès opposant le Duché du Berry à la Dame Marinou86, le 29 janvier de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (vente de poissons illicite) sur le marché de la ville de Saint-Aignan.

Ces méfaits nous ont été signalés par Hereonus, Lieutenant de Police de la ville de Saint-Aignan.]

*Le jeune procureur, toujours avec son interprète, entra dans une nouvelle salle, avec une nouvelle inculpée. Pour une nouvelle vente de poisson, norf de norf ! Il s'avança donc, là aussi, directement vers le milieu de la salle et prit la parole, nouvelles feuilles en main.*

Voutre Hounneur,

I rev'nons devant vous anui parce que la Marinou86 a abuté d'vente un aubnuche rare sur le marché de Saint-Aignan. Sur le marché de Saint-Aignan, c'est interdit ! I sons pas nijoton, mais quand même !

*Sortant l'acte stipulant l'interdit affiché à toutes les mairies Berrichonnes, il le tendit au juge.*


& quot;Citation:
La vente de poisson est interdite, c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès."

Itou la preuve qu'la gazoute a vendu un aubnuche.

*Il sortit le billet d'achat de ses papiers sur cette affaire.*

& quot;21-01-1459 00:50 : Vous avez acheté à Marinou86 1 carpe pour 19,00 écus."

*Puis, laissant l'interprète faire son travail...*

Dame Marinou, il dit que vous êtes accusée d'avoir vendu du poisson, certes d'une espèce rare, mais du poisson tout de même. Et que cela est interdit sur le marché de Saint-Aignan.

*Puis, Zelgius reprit là où il s'était arrêté avant de montrer les preuves à la cour.*

I d'mandons la condamntation de la gazoute pour l'prix de vente de cet aubnuche, soit 19,00 écus. Une journée en touisme et une autre d'travaux d�intérêt généraux.

*Il s'arrêta à nouveau... Laissa le traducteur traduire.*

La peine qu'il demande est le prix du poisson, une journée de prison et une de travaux d�intérêt général.

*Le jeune homme reprit la parole, en français cette fois.*

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

*Puis, il s'approcha de la Juge et lui donna les pièces du dossier.*


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Reçus achats sur le marché de Saint-Aignan :

& quot;21-01-1459 00:50 : Vous avez acheté à Marinou86 1 carpe pour 19,00 écus."

Description de l'accusé :

https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=387567Marinou86.png

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/t5823-lois-en-vigueur-dans-notre-pays

Arrêté Municipal de la Mairie de Saint-Aignan :

& quot;La vente de poisson est interdite, c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès."
=========================

*Puis, il reprit une dernière fois la parole.*

J'appelle Choose1, la mairesse de Saint-Aignan et acheteuse, à la barre.

[Prononcé à Châteauroux, le Vingt-Neuf Janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]


Première plaidoirie de la défense :

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l’accusation :

Citation:
*Attendre, attendre... Certes il ne s'agissait que de poisson mais tout de même ! Le jeune procureur se leva.*

Voutre Hounneur,

Cette personne ne prend, à première vue, pas ceci au sérieux... Je propose donc de lui faire comprendre que nous ne plaisantons pas en maintenant ma proposition de peine.

Merci.

*Il s'inclina, et retourna s'assoir.*


Dernière plaidoirie de la défense :
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin n°1 de la défense :
Citation:



Témoin n°2 de la défense :
Citation:



Témoin n°1 de l’accusation :
Citation:
Voici son témoignage :
choose s'approcha de la barre

bonjour votre honneur

puis elle salua le procureur et la prévôt également

je viens témoigner de ce que j'ai pu constater sur le marché le 29 janvier 1459

après avoir été alerté par mon C.A.C municipal

qui a trouvé bizarre en se promenant dans les rues du marché de voir sur un étal des poissons à 20.50 écus

il m'a aussitôt alerté en m'envoyant


Témoin n°2 de l’accusation :
Citation:


Verdict :

Citation:
. Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Le juge écouta une fois de plus une histoire de poisson elle sourit.
Elle regarda à la place des accusés personne. Elle écouta la plaidoirie de l�accusation.

*L�accusé est �elle souffrante pour ne pas daigné venir se présenter dans ce tribunal.
Dommage pour celle-ci. Elle soupira le jour ou certain comprendrons que le simple fait de venir exposer leur point de vue peu plaider en leur faveur.
Nous allons rendre notre verdict.

Etant donné que l�accusé n�a pas pris la peine de se déplacer, a t�elle penser que ce n�était qu�une histoire de poissons comme l�as dit notre procureur...
Je la condamne donc à 10 écus d�amende
De faire également une matinée de travail d�intérêt général à la Mairie de Saint Aignan, la Mairesse vous indiquera quoi faire. Et une journée à la mine.

Qu�il en soit ainsi !

*Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 10 jour de février de l'an Pâques 1459 (1460), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.


Peine :

Citation:
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Nous Asterie d'Ambparé Baronne de Châteauneuf sur Cher , Juge du Berry .

Suite à une demande d’un des conseiller ducal du Berry estimant que Marilou 86 n’avait pas été jugé équitablement, ayant été jugé coupable pour les même faits à 1 jour d’intervalle suite à l’abrogation d’une loi municipal.

Nous enlevons de nos archives et annulons la condamnation de Marilou86 pour les faits suivant :

Procès opposant le Duché du Berry à la Dame Marinou86, le 29 janvier de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (vente de poissons illicite) sur le marché de la ville de Saint-Aignan

Le prévenu avait été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le 10 jour de février de l'an Pâques 1459 (1460), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.

Fait à Bourges le 19 jour de Juin de l'an Pâques 1460, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.

Asterie d’Ambparé
Juge du Berry.



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