Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Globs - 23.IV.1458 - R - TOP (Loi martiale) Mar 04 Mai 2010, 21:45 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : GlobsAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Globs, le vingt-troisième jour d'avril de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit. *~*~*
Madame la juge,
Il m'a été rapporté par le service des douanes du Duché et le Prévôt, Floryne.de.loisel que l'accusé a pénétré en Berry sans Laissez-passer, enfreignant la loi martiale proclamée le 23 mars de l'an de Pâques 1457 et prolongée le 10 avril 1458.
***la Proc brandit un vélin, l'offrant au regard de tous puis en fait une rapide lecture***
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À tous les Berrichons et Berrichonnes,
A tous les voyageurs circulant en Berry,
Malgré les efforts conjugués de l�Ost, de la Défense Civile, de la Noblesse et de tous les volontaires civiles qui contribuent chaque jour à la sécurité du Berry, nous sommes contraints de maintenir la fermeture légale de nos frontières. Cela implique donc :
- L�obligation pour tout étranger souhaitant séjourner ou traverser le Berry de faire une demande de Laissez-passer ou une autorisation de séjour auprès de notre Prévôt : Floryne.de.loisel
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas un laissez-passer ou une autorisation de séjour délivrée par le prévôt de quitter les terres du Berry dans les 48 heures. Après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera ordonnée.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Berry afin de ne pas entraver les actions des armées ducales.
Aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
Un ou plusieurs procès pour récidive pourront être lancés contre tout contrevenant;
Ce décret est en vigueur jusqu�à ce que le Conseil Ducal estime que nos terres sont de nouveau sûres.
Nous enjoignons les maires à prendre toutes mesures nécessaires à la sécurité de leur ville.
Fait à Bourges, le 10 avril 1457
Renlie, Duc de Berry
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A cet effet, je vous demande de reconnaitre l�accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public
Je rappelle que ce dernier possède des droits :
***la proc en fait lecture devant l'assemblée***
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III ème partie � Défense des accusés
Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu�elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.
- Le Duc peut entraver la liberté d�un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.
Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d�archiver et classer les procès à l�administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi faite sous Renlie, le 19 avril 1458)
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Fait à Bourges, le 23 avril 1458
Pour Renlie, Duc de Berry
Zoyah, Procureur du Berry
Je laisse la parole à l'accusé ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
*Globs qui s'apprêtait à quitter le Berry, conformément aux divers courriers recu pas les douanes, fut étonné de devoir se rendre en ce lieu. Apres avoir écouter le procureur et le témoignage risible du prévôt, il se présenta a son tour la barre.*
Dame le Juge,
Contrairement au déclaration de votre prévôt j�ai repondu en fin d�apres midi a dame sandrine douaniere de Saint Aignant aupres de qui je me suis excusé de n�avoir pris le temps hier de lui repondre (par manque de temps IRL) suite a mon arrivé sur vos terres. Je lui ai transmis tous les elements qu�elle me demandait et lui est confirmé que je ne restais pas en berry plus de 48h. Avant de partir, je m�appretais a repondre a la douaniere de Bourges a qui je n�aurait donc pas besoin de repondre vu que j�ai recu la convocation de me presenter ici sans meme avoir ete prevenu par la prevoté de mon éventuel mise en proces par le procureur.
Il semblerait qu�il y ai des soucis de communication dans les services de la prevoté berichonne comme pourra le temoigner mon amie Psy que j�escortais avec son compagnon en votre capitale de bourges qui apres avoir repondu aux douanes appris de celles-ci qu�elle avait deja un LP accorder par le prevot.
Me voici la victime de leur manque de commucation . * Brandissant les courriers recu* On m�informe que j�ai 48h pour quitter votre duché et a peine 24h apres mon arrivée on me fait un proces
Votre honneur, desolé de vous faire perdre ainsi de votre temps. Et vous demande donc la clemence dans votre jugement et surtout la relaxe dans cette affaire insensée qui j'en suis sur fera bien rire mon avocat qui m'attend a Dijon.
*Globs se retira pour laisser la place a son temoin qu'il salua avant de reprendre la route. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
***La proc n'aimait pas le ton qu'employait l'accusé.Elle se retourna alors vers le prévôt qui lui fit signe de laisser courir. Zoyah soupira puis s'avança à son tour***
Madame la juge,
Au vu des éléments apportés par l'accusé et son témoin, je demande la relaxe de ce dernier.
Néanmoins, je tiens à rappeler à Messire Globs que quand on a un peu de jugeote et qu'on sait qu'on doit se rendre dans un Duché sous le joug d'une loi martiale, on demande un Laissez-passer AVANT de venir dans le Duché en question. C'est pourtant pas bien compliqué !
De plus, ce qu'il appelle un problème de communication ne l'est nullement. Notre douanière a eut trop bon c�ur en lui laissant 48h car dernièrement le prévôt avait demandé à ce que soit inculpé tous ceux, sans exception, qui posaient un pied sur le sol du Berry sans avoir obtenu un Laissez-passer.
***la jeune femme se retourna vers Globs***
Moi ce qui me ferait bien rire, c'est que votre avocat fasse le déplacement depuis Dijon afin de venir vous défendre.
*** la proc ne put sempêcherd e ricanner***
Si vosu saviez le nombre de malandrins et d'impolis qui nous ont menacé de CA, de faire intervenir leurs fabuleux avocats...et bien vous savez quoi ? On ne les a jamais vu.
Tiens j'aurai bien envie de requérir 3 jours de prisons à votre encontre, juste pour le voir débarquer.
Pffffff * Zoyah secoue la tête lentement***
La relaxe, Madame la Juge, la relaxe...
*La proc haussa les épaules, rassembla ses affaires et quitta le tribunal après avoir salué Ysandre*** - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé Psy_barbie à la barre
*Psy s'avança à la barre*
Dame le Juge ,
Je confirme les faits présentés par messire Globs , il s'est en effet entretenu avec Dame Sandrine28 douanière de Saint Aignan pour recevoir un mandat pour lui , mon compagnon et moi même , vu que Dame le Prévot ne m'avait pas confirmé mon droit de séjourner dans votre Duché du Berry .
J'ai du moi même , contacter Dame Sandrine28 , qui m'a alors confirmé que Le Prévot , nous avait accordé notre LP .
Je crains fort que la communication ne se fassent pas très bien entre les différentes douanes du Berry , comme le dit mon ami Globs .
*Elle le salua et lui souhaita bon voyage , puis se retira espèrant la clémence de Dame le Juge* - Citation :
- L'accusation a appelé Floryne.de.loisel à la barre
Floryne était convoquée au tribunal par le procureur pour une affaire de laisser passer manquant. Elle entra dans la salle d�audience et pris la parole lorsque ce fut son tour.
Madame le juge, comme vous le savez, mais toute l�assistance peut-être pas, je suis le prévôt des maréchaux du Berry, et à ce titre je suis chargée de la sécurité de notre belle province. Depuis quelques semaines la loi martiale est en vigueur et je suis chargée, notamment, de délivrer les laisser passer et droit de séjour sur notre territoire. C�est à ce titre que j'atteste que l'individu accusé ce jour ne m'a jamais demandé de Laisser Passer pour entrer en Berry. L�accusé n�a pas, non plus, répondu au courrier de la douane.
C�est tout ce que j�ai à dire Madame le juge.
Floryne ayant fini son témoignage repartit vaquer à ses occupations fort nombreuses. - Citation :
- Verdict de la Cour
Messire Globs.
Je conviens qu�il n�est pas toujours très aisé de circuler au travers de notre royaume.
Il est de mise où que vous vous rendiez, de prévenir, mander des autorisations afin de franchir les frontières.
Ceci est parfois fort laborieux, je vous l�acorde.
Néanmoins, que ce soit laborieux ou pas, cela reste nécessaire.
En Berry ou ailleurs , vous êtes tenu de vous renseigner sur les duchés ou comtés que vous avez à traverser et hélas, comme nous le rappelle notre Prévôt, nous sommes sous le joug d une loi martiale !
A ce titre, vous comprendrez aisément qu il est impératif, avant de vous rendre sur le sol berrichon, d avoir le bon sens de mander auprès des personnes concernées un droit de passage, afin que cette dernière puisse s�assurer qu�en aucun cas vous ne représentez une menace pour nos terres.
Sur la demande de la procure, vous allez bénéficier, cette fois de ma clémence.
Moi Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, je ne retiens aucune charge à votre encontre, vous êtes donc relaxé.
Mais essayez donc, la fois prochaine, d�être plus prévoyant..
Fait à Bourges, le troisième jour du mois de Mai de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit. | |
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