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 Camelo3 – 28 octobre 1455 – C – TOP (Loi martiale)

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Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Camelo3 – 28 octobre 1455 – C – TOP (Loi martiale)   Ven 30 Nov 2007, 04:01

Citation :
Camelo3 – 28 octobre 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Valatar
Procès instruit par : Otto Bismarck (Procureur)

Accusé : Camelo3
Accusation : Otto Bismarck

Témoins de l’accusation :
Arrow

Témoins de la défense :
Arrow Johanara
Arrow Anguerran19

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus
Verdict le 6 novembre 1455


Citation :
Acte d’accusation :

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Saint-Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Camelo3 a pris un emploi à Saint-Aignan, se rendant de facto coupable de Trouble à l'ordre public

Je rappelle à votre honneur que la loi martiale avait cours au moment des faits :

"Art. 11 : Les étrangers n’ont désormais plus le droit de prendre d’emplois dans les villes et les organismes de production du Berry. Toute infraction au présent article sera poursuivie pour trouble à l’ordre public. "

Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.



L’accusé est Camelo3, originaire de Vendôme, niveau 1.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Camelo3 coupable de trouble à l'ordre public

INFORMATIONS LEGALES

Comme indiqué en préambule de notre recueil juridique, nul n'est censé ignorer la loi. Il appartient à chacun de lire les lois, librement consultables en place publique : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume et s'être rendu coupable d'escroquerie pour diverses raisons, Camelo3 peut se voir infliger les peines suivantes:

- 200 écus d'amende
- 1 jour de geôles
- Le bannissement du Berry

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Que le procès commence !

Otto Bismarck;
Procureur du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense :

Bonjour, normalement on prévient les personnes quand elles sont en infraction et moi qui ai lu les tables de la loi je n'ai vu nul part qu'on avait pas le droit de prendre d'emploi.

Citation :
Réquisitoire de l’accusation :

Votre Honneur,

L'accusé se reconnait coupable d'avoir enfreint la loi martiale durant la guerre, au mépris de toute considération légale concernant la venue des étrangers sur notre sol. Il répond aujourd'hui de ses actes et doit en assumer les conséquences.

Aussi,

Pour avoir enfreint les lois du Duché,
Pour avoir outrepassé les règles en temps de guerre,
Pour s'être reconnu coupable du chef d'inculpation de trouble à l'ordre public,

Je demande à l'encontre de messire Camelo3 les peines suivantes :

- 200 écus d'amende
- 1 jour de prison

Pour le Berry,
Otto Bismarck, Procureur Berrichon

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

C'est à la suite d'une attaque de votre armée que je suis mort sur votre territoir. J'ai du attendre 1 mois avant de partir et ensuite je n'avais plus assez d'argent alors puiceque personne ne m'a envoyé de lettre me disant que je ne devais pas prendre d'emploi j'en ai pris un et puis je suis pour duché, la preuve et que je suis dans votre armée. Jamais je ne traïrais cette patrie!!!!

Citation :
La défense a appelé Johanara à la barre :

Johanara se présenta à la barre et sourit à l'accusé. Celui ci lui avait envoyé de nombreuses missives pour solliciter son aide.

*Votre honneur , Monsieur le Procureur.

Je pense sincérement que Messire Camelo ne mesurait pas la gravité de son infraction et qu'il ne cherchait en aucun cas à violer nos lois. Il vit à Saint Aignan en villageoi modèle et nul n'a eu à se plaindre de son attitude. Il s'informe régulièrement depuis auprès de moi pour ne pas comettre d'autres impairs. Je pense que le bannir du Berry serait une grosse erreur , il m'a affirmé à de nombreuses reprises son amour pour notre duché , il n'aspipre qu'à une vie paisible parmi nous. Aussi vous demandrai je d'être indulgent envers cet homme qui n'a rien d'un criminel. Cet étourdi aurait sans nul doute du se renseigner plus rigoureusement. Cette affaire lui servira de leçon , point la peine de l'envoyer au cachot, je me porte garante de sa bonne conduite à l'avenir.

* Johanara lança un regard entendu au prévenu : si il venait à recommettre une infraction, elle le ferait fouetter par ses propres gens!*

Citation :
La défense a appelé Anguerran19 à la barre :

Je me suis faite moi meme attaquée par votre armée et j'ai moi aussi des difficultés d'argent apres cette attaque...Je comprends tout à fait que vous vouliez reparation mais il faut prendre en compte tout l'ensemble du contexte. de plus d'après ce que j'ai compris il fait parti de votre armée, ce qui peut peut-etre compenser sensiblement, non? Bref je vous demande d'etre clement avec Camelo3.

Citation :
Verdict de la cour :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu les us, coutumes et lois du Berry,
Attendu les pièces présentées par les différents partis,
Attendu les témoignages prononcés devant cette cour,

Dans le procès datant du 28 octobre MCDLV opposant Camelo3 au duché de Berry, nous, Valatar, Juge du Berry par la grâce de la duchesse Jazzette de Nohant-Vic, allons rendre en son nom notre verdict.

Daigne l'accusé se lever.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public.

Messire,

Vous n'êtes pas sans savoir que la Touraine a attaqué le Berry sans déclaration de guerre. Aussi, comprenez que les Tourangeaux ne soient pas les bienvenus sur nos terres. Cela dit, puisque l'honorable ancien juge Johanara, ancienne maire de St-Aignan, semble témoigner de votre bonne foi, nous serons cléments. Vous ne serez pas banni, mais si vous veniez à repasser devant cette cour, nous nous assurerons personnellement que votre châtiment soit majoré. Pour l'heure, nous vous condamnons à 50 écus d'amende.

Jugement rendu le mardi 6 novembre MCDLV à Bourges, au nom du Berry et de sa duchesse Jazzette de Nohant-Vic.

J'ai dit.

La séance est levée.

_________________
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