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 Aaric_montesquieu - 2.V.1458 - C - TOP (loi martiale)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Aaric_montesquieu - 2.V.1458 - C - TOP (loi martiale)   Lun 17 Mai - 19:31

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Aaric_montesquieu
Accusation : Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 jour de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Aaric_montesquieu, le 02 mai 1458 *~*~*~*


Madame la Juge,

Vu le décret relatif au prolongement de la loi martiale du 10 avril 1458
"À tous les Berrichons et Berrichonnes,
A tous les voyageurs circulant en Berry,

Malgré les efforts conjugués de l�Ost, de la Défense Civile, de la Noblesse et de tous les volontaires civiles qui contribuent chaque jour à la sécurité du Berry, nous sommes contraints de maintenir la fermeture légale de nos frontières. Cela implique donc :

- L�obligation pour tout étranger souhaitant séjourner ou traverser le Berry de faire une demande de Laissez-passer ou une autorisation de séjour auprès de notre Prévôt : Floryne.de.loisel

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas un laissez-passer ou une autorisation de séjour délivrée par le prévôt de quitter les terres du Berry dans les 48 heures. Après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera ordonnée.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Berry afin de ne pas entraver les actions des armées ducales.

Aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;

Un ou plusieurs procès pour récidive pourront être lancés contre tout contrevenant;

Ce décret est en vigueur jusqu�à ce que le Conseil Ducal estime que nos terres sont de nouveau sûres.

Nous enjoignons les maires à prendre toutes mesures nécessaires à la sécurité de leur ville.


Fait à Bourges, le 10 avril 1457
Renlie, Duc de Berry"


Considérant que :
- L'accusé a franchit les porte se la ville de Châteauroux sans Laissez-passer le 28 avril
- l'accusé a refusé de répondre à la douanière, Dame Naele, lorsque cette dernière l'a interpellé afin de l'interroger sur les raisons de sa présence en Berry.
- qu�à ce jour il est toujours en Berry


Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************





Fait le 2 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Il semblerait que le lancement du procès est décidé l'accusé à prendre la poudre d'escampette.

Nul ne pouvait ignorer que nous étions sous le joug d'une loi martiale,

La fuite étayant sa culpabilité, je requière donc à son encontre 1 jour de prison.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

*Les procès s enchainaient à un rythme soutenu et la juge sentait une certaine fatigue s�afficher sur les visages de l assemblée, de sa jeune procureur dont le ventre rebondi excusait plus encore sa difficulté à prolonger ces longues séances et, à la parfin, sur sa propre face.
Ah ! Elle soupira prou en recevant le dossier qui concernait l affaire à suivre.
Encore une fois, un étranger avait refusé de se soumettre à la loi martiale.
Qu avaient-il donc en tête, ces gens ? Cuidaient-ils vraiment que nul ne les repèrerait, baladant leurs chausses en plein Berry ? Tss !*

L�homme a opté pour une courageuse fuite dites-vous ?
Eh bien� Voilà qui en dit long sur sa nature profonde.
Soit.
Passons donc au verdict tout à trac.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie je condamne, en fonction de la demande de la procure, messire Aaric_montesquieu à passer une nuit entière en prison !

Fait à Bourges, le seizième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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