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 Ilaldo – 28 octobre 1455 – C – TOP (Loi martiale)

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Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Ilaldo – 28 octobre 1455 – C – TOP (Loi martiale)   Ven 30 Nov 2007, 04:15

Citation :
Ilaldo – 28 octobre 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Valatar
Procès instruit par : Otto Bismarck (Procureur)

Accusé : Ilaldo
Accusation : Otto Bismarck

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écus
Verdict le 6 novembre 1455


Citation :
Acte d’accusation :

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Saint-Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Ilaldo est entré illégalement sur notre territoire, se rendant de facto coupable de Trouble à l'ordre public

Je rappelle à votre honneur que la loi martiale avait cours au moment des faits :

" Art. 9 : La circulation des Tourangeaux et Auvergnats sur le sol Berrichon est désormais prohibée par la loi. Toute personne souhaitant déroger à la règle, devra se prévaloir d’une autorisation écrite du Duc avant son entrée sur le territoire."

Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.



L’accusé est Ilaldo, originaire de Vendôme, niveau 1.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Ilaldo coupable de trouble à l'ordre public

INFORMATIONS LEGALES

Comme indiqué en préambule de notre recueil juridique, nul n'est censé ignorer la loi. Il appartient à chacun de lire les lois, librement consultables en place publique : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume et s'être rendu coupable d'escroquerie pour diverses raisons, Ilaldo peut se voir infliger les peines suivantes:

- 200 écus d'amende
- 1 jour de geôles
- Le bannissement du Berry

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Que le procès commence !

Otto Bismarck;
Procureur du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense :

Bonjour,

Veuillez m'excuser, j'ignorai que votre duché était en guerre.
Je n'ai absolument pas l'intention de lui nuire, et ne demande qu'à passer mon chemin.

Je vous renouvelle mes excuses et espère que vous tiendrez compte de ma jeunesse dans votre jugement.

Citation :
Réquisitoire de l’accusation :

Votre Honneur,

L'accusé daigne enfin s'expliquer devant notre cour. Elle se repent et prétend ne rien avoir à cacher. Toutefois, celle ci a bel et bien enfreint nos lois,

A cet effet, je demande à son endroit :

- 200 écus d'amende
- 3 jours de prison

Pour le Berry
Otto Bismarck

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

Je suis désolé de ne pas m'etre présenter plus tôt, je n'avais pas bien compris quelle direction prendre pour me rendre à la Cour de Justice.

J'aimerais vraiment m'excuser de tous les problèmes que j'ai causés à la Cour. Mais j'aimerais montrer que je veux m'intéger à la société bérichonne en m'installant à Sancerre, en tant qu'éleveur de cochons.

Veuillez accepter toutes mes excuses les plus sincères.

Citation :
Verdict de la cour :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu les us, coutumes et lois du Berry,
Attendu les pièces présentées par les différents partis,
Attendu les témoignages prononcés devant cette cour,

Dans le procès datant du 28 octobre MCDLV opposant Ilaldo au duché de Berry, nous, Valatar, Juge du Berry par la grâce de la duchesse Jazette de Nohant-Vic, allons rendre en son nom notre verdict.

Daigne l'accusé se lever.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public.

Messire,

Nous osons croire à votre bonne foi, et ne vous condamnons qu'à l'amende symbolique d'un écu, nous espérons ne plus avoir à vous voir devant cette cour, sans quoi, nous nous assurerions nous-même que votre peine à venir soit majorée. Pour l'heure, nous vous condamnons à 1 écu d'amende.

Jugement rendu le mardi 6 novembre MCDLV à Bourges, au nom du Berry et de sa duchesse Jazette de Nohant-Vic.

J'ai dit.

La séance est levée.

_________________
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