Zoyah
sujet acharné
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Fief : Valençay et Arpheuilles
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 | | Sujet: Hectorrr - 18 février 1457 - C- Escroquerie Mar 23 Fév 2010, 19:34 | |
| Juge :Goisse Procès instruit par :Zoyah Accusé :Hectorrr Accusation :Duché du Berry Témoins :Steffy19 Sanction prononcée par la Cour :  95 écus Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
****Procès opposant le Duché du Berry à Hectorrr, le 10 février 1457****
Madame la Juge,
Les Services de police de la ville de Sancerre, représentés par sa mairesse Dame Steffy19, m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Le 09 février 1457, Messire Hectorrr a vendu du poisson sur le marché de Sancerre sans autorisation de la Mairesse, Dame Steffy19, enfreignant par cet acte l'arrêté municipal suivant :
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Ventes de fruits et de poissons :
Arrêté municipal du 20 décembre 1457 :
Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.
Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage.
Après débat au conseil,
Contresigné par le Duc Thomas de Clérel le 27 ème jour de décembre 1457.
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L'accusé est un paysan, originaire de Sainte-Menehould en Champagne
Les autorités municipales qui ont enquêté, m’ont remis leur rapport et il s’avère que ce sire a effectivement vendu au moins 1 poisson et probablement déposé des dizaines d’autres sur le marché nuisant fortement au commerce municipal.
Voici ce rapport :
*dépose un dossier sur le bureau du juge*
*******Rapport de police********
**I. Etat du marché de Sancerre :
https://2img.net/r/ihimizer/img138/9592/poissons1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img717/8384/poissons2.jpg
****II. Preuve de transaction :
https://2img.net/r/ihimizer/img203/1543/poissonshectorrr.jpg
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A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Hectorrr coupable d’escroquerie.
Je rappelle que le prévenu possède des droits :
I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l’accusé n’est pas déjà sous le coup d’une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu’il puisse se défendre s’il le souhaite.
II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :
- 100 écus d’amende
Néanmoins, si ce dernier paye l’amende réclamée par la mairie de Sancerre qui se monte à 25,01 écus (achat de 2 maïs amende à 25,01 sur le marché), je demande que sa peine soit ramenée à :
- 25 écus pour frais administratifs.
Fait le 10 février 1457, à Bourges.
Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. « Gilou »
Zoyah, Procureur du Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Bien que voulant faire preuve de bonne fois en suivant les consignes du procureur, la mairie n'ayant remis aucun sac de mais sur le marché je ne peux le faire ...
Un peu de la meme façon qu'aucun représentant de la lois est venu m'expliquer que je n'avais pas le droit de vendre ma poiscaille chez vous, a l'illetré que je suis (aucun mp ig) m'enfin ...
Si vous prensez que je merite une amende de 100 écus pour ne savoir lire vos lois alors agissez comme tel, malheureusement je ne peux rien rajouter devant prendre la route des ce soir ...
Merci de m'avoir écouté. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*la procureur opina du chef le long de la plaidoirie de la défense. Elle s’étonna qu’aucun maïs n’ait mis sur le marché pour que l’accusé puisse s’acquitter de sa dette. A cette effet, elle fit appeler une seconde fois la mairesse afin qu’elle puisse s’expliquer. La dernière souleva alors un autre problème concernant la vente des poissons. La jeune femme grimaça puis s’avança à la barre *
Madame la juge,
Pour une fois nous avons un accusé qui est venu s’expliquer à la barre, je vous demande d’en tenir compte, c’est tellement rare de nos jour.
*la brunette se tourna vers Hectorrr*
Messire, je conçois que votre inculpation vous a semblé étrangement rapide, mais votre statut de non berrichon l’explique. A Sancerre, la loi exige que toute personne ayant vendu du poisson ou des fruits sur le marché sans autorisation de la mairesse, s’acquitte d’une amende. Logiquement, c’est un maïs pour un poisson vendu. A chaque fois que Dame Steffy repérait des irrégularités sur son marché et qu’elle prévenait les causeurs de torts afin qu’ils règlent l’amende prévus à cet effet, ils prenaient la poudre d’escampette... Donc afin que justice soit faite, vous avez été inculpé de suite.
Je tiens tout de même à vous rappeler que nul n’est censé ignorer la loi et qu’il n’appartenait qu’à votre bon sens de vous renseigner sur ces dernières en arrivant en Berry.
*la procureur s’adressa alors à la juge*
Madame la juge,
Au vu des derniers évènement et tenant faite de l’apparente bonne fois de l’accusé, je vais réviser ma demande de peine.
Cependant je en vais pas demander à l’accuser d’acheter 20 sac sde maïs, ce qui me semble grandement exagéré.
Donc pour ce délite, je demande à ce que l’accusé :
- Achat de 4 maïs amende à 25,01 écus
Ou
- 150 écus d’amende
Merci de m’avoir écouté
*la procureur regagna sa place* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- L'accusation a appelé Steffy19 à la barre
Steffy s'avança et prit la parole.
Bonjour madame le Juge.
J'ai moi même acheté un poisson, pour savoir à qui j'avais à faire. Il n'y avait pas moins d'une vingtaine de poissons et presque autant de truites sur son étal.
Au jour d'aujourd'hui, le dix février, tous les poissons ont été vendu. Il ne reste que les truites. Il faut vraiment que les étrangers comprennent qu'on ne fait pas n'importe quoi là où l'on va.
De plus, cet homme me semble bien fortuné, j'entendais les cliquetis des écus dans ses poches rebondies
Steffy écoutait attentivement les dires de l'homme à la barre.
En effet, j'en suis navrée, tous les sacs de maïs ont été acheté, par une personne faisant des dons à la mairie. Je m'en excuse et j'en ai remis à la place.
Par contre, j'ai fait un nouveau constat. Vos poissons sont restés de longues heures au marché, sans que vous ne preniez la peine de les retirer. Vous les avez tous vendus. Il y en avait quand même plus de vingt. Cela fait un préjudice encore plus important sur le village, et donc sur la mairie.
Je demande à ce que l'amende soit donc révisée, si cela est encore possible.
Si vous êtes illettré, vous pouvez parler, écouter. Les tavernes sont ouvertes, des villageois peuvent vous parler des lois en vigueur. Nul n'est censé ignorer la loi, c'est une très mauvaise excuse.
- Citation :
- Verdict de la Cour
Hé bien messire je vous félicite, vous êtes un des rares qui nous rendent visite en ces lieux. Madame la procureur avait requis 100 écus d'amende ensuite 150 écus. Ayant fait preuve de bonne fois en voulant acheter le maïs qui n'y étais plus et en étant venu icelieu, je juge qu'une amende de 95 écus est suffisante.
Dura lex, sed lex!
Fait à Bourges le dix-huitième jour du mois de février de l'an de Pâques 1457 | |
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