John77170 - 7 février 1457 - C - Esclavagisme

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : John77170
Accusation : Duché du Berry


Témoins : Sarahlise


Sanction prononcée par la Cour :
75 écus d’amende + 2 jours de prison



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à John77170, le 07 février 1457****


Madame La Juge,


Les services de police de la ville de Bourges, représenté par le sergent Sarahlise m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Messire John77170 a embauché Messire Trantsyx pour la misérable somme de 12 écus.


L’accusé est un paysan originaire de Bourges dans le Berry

La victime est un paysan originaire de Bourges dans le Berry


L’accusé enfreint ainsi la loi suivante :

*****Extrait de loi*****

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

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Les services de polices qui ont enquêté, m’ont remis leur rapport et il s’avère que l’accusé a effectivement embauché messire Trantsyx pour un salaire de misère.
Le sergent de police a suivi la procédure et à envoyé les courriers afin de pouvoir procéder à un accord à l’amiable. Ses missives sont restées sans réponse.


Voici le rapport :

*dépose un dossier sur le bureau du juge*


******Rapport de police********

**I. Embauche à 12 écus :

https://i.servimg.com/u/f67/13/27/62/67/john7710.jpg


****II. Propos du sergent Sarahlise recueillis au poste de police
« j'ai fait deux courrier a cette personne mais je n'est pas eu de réponse. »



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En conséquence, je demande l'inculpation de Messire John77170 pour esclavagisme.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I. Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l’accusé n’est pas déjà sous le coup d’une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu’il puisse se défendre s’il le souhaite.

II. Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)



- 65 écus d’amende
- 2 jours de travaux forcés à la mine de fer


Néanmoins, si ce dernier paye l’amende réclamée par le Duché qui se monte à 12,90 (achat d’une miche de pain amende sur le marché), je demande que sa peine soit ramenée à :

- 25 écus pour frais administratifs.
- 1 jour de travail forcé à la mine de fer.




Fait le 07 février 1457, à Bourges.

Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. « Gilou »
Zoyah, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense
JE MEN FOUS VUE QUE JE ME LAISSE MOURRIR ET PUIS LES FLIC ENFIN LA FLIC RIEN A FOUTRE ALOR ALLER TOUS VOUS FAIR FOUTRE BANDE DE PUTE

Citation :

[b]Réquisitoire de l'accusation

*La procureur manqua de s'étouffer lorsque l'accusé hurla sa plaidoirie. Fort heureusement, elle fut de courte durée. Elle s’avança lentement vers la barre, n'adressant même pas un regard à l'accusé, puis elle prit la parole calmement *

Madame la juge,

Vous constaterez que l'accusé ne nie nullement les faits, mais qu'en plus il n'éprouve aucun regret puisque comme il le dit lui-même…"il s'en fout !"

Non content de bafouer les lois, il se permet également d'insulter le tribunal ! Ainsi je me vois contrainte d'augmenter la demande de peine…

Pour ce délit et les injures proférées icelieu, je demande :

- 100 écus d'amende
- 3 jours de prisons
- et que le bourreau du Duché lui lave la bouche au savon noir pour ses mauvaises paroles.

Merci de m'avoir écouté

*la proc regagna sa place afin d'écouter le verdict*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

AH AH AH J EN RIT DE VOS PAROLE MINABLE DE TOUTE FACON COMME JE VOUS AI DIT JE ME LAISSE MOURRIR ALOR PFFFF RIEN A FOUTRE
MES MOI JE N AI PAS PLUSIEUR PERSONNAGE ICI J EN AI QUE UN SEUL
LA PERSONNE SE RECONAITRERAS SUR SE ADIEU

Citation :

L'accusation a appelé Sarahlise à la barre

Bonjour mes Dames et Messires,

Le matin du 04/02, j’ai vu l’annonce, je me suis empresser d’écrire a l’accusé, je lui et envoyer le courrier, mais je n’est pas eu de réponse, puis ensuite le deuxième et toujours rien…
Messire Trantsyx, ma lui-même envoyer un courrier, pour me demander si il n’avais pas fait de bêtise ou si il ne c’était pas fait avoir…Je lui et donc répondu que je m’occupé de suite de cette affaire.

Sarah regarde l’assemblé puis sourit et alla s’installer sur un banc

Citation :

Verdict de la Cour

*Goisse ayant entendu les propos malsains de cette personne ne prit le temps que de regarder les preuves et puis se leva pour passer a une autre affaire plus sérieuse*

Messire, vos propos devant la cours sont intolérables. Vous auriez pu vous en tirer avec une petite amende mais je me vois dans l'obligation de vous infliger une amende plus de la prison!

Je vous condamne donc à une amende de 75 écus et 2 jours de prison! Sachez que j'aurais pu être beaucoup plus sévère.