Franncessco - 11/03/1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Franncessco
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus et bannissement d'un mois.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Franncessco, le 11 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Franncessco, ressortissant du Duché de Bourgogne, n�a pas répondu à la Douanière de Bourges Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Franncessco coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 11 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Je pense que s'installer dans un village pour éviter les foudres de la justice, n'est pas très citoyenne. De plus je ne vois pas ce Messire parmi nous...

*Balaye la salle de ses yeux, pour confirmer ses dires*

Hé non...l'accusé ne s'est pas déplacé dans ces lieux.

En conséquence, je maintiens la peine suivante:

- 1 jour de prison

Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

Effectivement Messire Francessco ne m'a pas répondu mais en plus s'est installé a SA...

Que dire de plus de la paperasserie gâché pour rien et un temps précieux pour tout le monde de perdu

Ayla saluat la cour et retourna s'assoir

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Ah!Que vois-je en consultant ce nouveau dossier?
Un sieur n'ayant pas eut l'heur,le pauvre, de naitre berrichon, ce qui est sans conteste une grâce divine, s'est refusé à obéir à nos lois, sachant que s'adonner à la pointille prestement lui aurait évité moults désagréments, notamment celui d'être cité icelieu, jetant ainsi la honte, le déshonneur sur sa pauvre famille..*

Soit.
Le sieur Franncessco se répugnant donc à affronter le regard de ses juges a choisi, hélas, de garder le silence.

La Cour va donc prononcer le verdict.


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Franncessco à une amende de dix écu ainsi qu'à un bannissement du Berry d'une période d'un mois entier!



Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix neuvième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.