Kilgard- 08/03/1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Kilgard
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ealaena à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Kilgard, le 08 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Kilgard, ressortissant du comté du Languedoc, n�a pas répondu à la Douanière de Châteauroux Ealeana, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra si il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Kilgard coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 08 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Kilgard ne s'étant pas déplacé à son procès, ce qui prouve qu'il n'en a cure
Je maintiens la peine suivante:

-1 jour de prison

Fait à Bourges, le 08 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ealaena à la barre

**Eal était très en retard pour venir témoigner au tribunal. Son fils lui prenait beaucoup de temps en ce moment et les nuits étaient beaucoup trop courtes à son goût. Sans compter que, dans un souci de bien faire, elle était d'abord passée à son bureau pour vérifier ses dossiers.**

Bien le bon jour à la cour,

En effet et après moultes vérifications, le messire n'a à ce jour pas répondu à la douane. Et ce malgré mes missives.

***La pestouille n'avait pas grand chose de plus à dire sachant ô combien il était pénible de devoir courir après les réponses qu'elle attendait.**

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu le fait que le sieur Kilgard a traversé notre duché sans jamais avoir répondu comme ilse doit à nos services de douanes,
Attendu les faits que ce dernier se refuse à répondre à cette Cour sur les faits touchant à cette affaire,
Attendu les preuves apportées au dossier,


Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Kilgard une amende de 10 écus.




Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix huitième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.