Louisjmandrin - 19/03/1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Louisjmandrin
Accusation : Duché


Témoins :
La défense a appelé M1ne à la barre.
La défense a appelé Ysabeau à la barre.
L'accusation a appelé Ysabeau à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Louisjmandrin, le 19 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Louisjmandrin, ressortissant de Dieppe du duché de Normandie, n�a pas répondu à la Douanière de Sancerre Ysabeau, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Louisjmandrin coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 19 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur

Je suis confus de n'avoir pas répondu à Dame Ysabeau que j'ai rencontré en taverne et qui est une très agréable personne...et je confirme ici sa déclaration point par point.


C'est un simple oubli de ma part retardé du fait que je m'étais mis en retraite récemment...

Je suis mortifié à l'idée qu'elle ait pu penser que je la méprisais ce qui est faux et Je compte sur l'indulgence du tribunal ce qui me confirmerait tout le bien que je pense de votre région et de ses habitants...

Louis Mandrin de Brabandère

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Puisque Messire Louisjmandrin a répondu, en retard certes, mais répondu quand même, je demande à ce qu'il soit relaxé.

Bourges, 31 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur

J'ai fait appeler à la barre Dame Ysabeau qui a confirmé que j'ai bien répondu avec retard certes mais j'en présente mes excuses

Depuis j'ai déménagé et je suis Sancerrois car la ville et sa région me plaise beaucoup et comme aurait pu l'attester le maire que j'avais appelé à la barre je participe régulièrement à la défense de la ville en tant que milicien

Mais bon je ne vais pas ennuyer Messire le Bourgmestre à témoigner car il doit avoir moult choses à faire et puisque le procureur lui même est pour la relaxe je n'insisterais pas davantage

Merci Votre honneur

Louis Mandrin de Brabandère

Citation :

La défense a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau s'avança vers la barre des témoins, un parchemin à la main.
Il se trouve que messire Louisjmandrin m'a effectivement répondu ce matin, et que de plus il s'est excusé en taverne de ne pas l'avoir fait.
Voici sa lettre

"Expéditeur : Louisjmandrin de Braband�re
Date d'envoi : 2009-03-22 10:45:55
Bonjour

Je viens de Cosne je n'ai croisé personne

Je voyage seul et mon voyage n'a pas d'oblectif spécifique

Je ne compte rien vendre sur votre marché

Je fais partie de la milice depuis plusieurs jours et je trouve drole qu'on me fasse un procès alors que je défends cette ville mais bon...

Louis Mandrin de Brabandère"

Je lui ai répondu que je n'avais fait que mon travail, et il m'a à nouveau envoyé une lettre fort aimable, la voici

"
Chère Dame

Sachez que je ne vous tiens pas rigueur de ce Procès et que je suis parfaitement conscient que vous faites simplement votre travail....et que vous le faites d'une façon irréprochable...

Très cordialement

Louis Mandrin de Brabandère"

Je solliciterais donc l'indulgence du tribunal pour cet homme qui me semble sincère et qui de plus apprécie notre village.

Merci de m'avoir entendue

Citation :

L'accusation a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau entra dans la grande salle du tribunal, salua Whoopie et la duchesse Ysandre, et s'approcha de la barre des témoins.

Je jure de dire la vérité... Le sieur Louisjmandrin est arrivé à Sancerre le 15 mars dernier. Je lui ai eenvoyé un premier courrier de bienvenue comme à l'accoutumée, après avoir vérifié qu'il n'avait point répondu dans d'autres villages. Devant son silence, je l'ai rappelé à ses devoirs le 17 mars, et il a visiblement traité mon courrier par le mépris... A moins qu'il ne sache pas lire, ce qui après tout est possible.
Toujours est-il qu'il réside toujours à Sancerre, sans s'être manifesté d'aucune façon.
Merci de m'avoir écoutée.

Et elle s'en fut vers le bureau de la douane, où elle devait former son adjoint.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Messire, levez vous.

Sachez messire que vous avez été fort bien inspiré d'avoir à la parfin, au sortir de votre retraite spirituelle, de vous fendre de la missaive attendue par dame Ysabeau,
Après l'audition de ces différents témoignages et constatant que même la procure réclame clémence aucune charge ne sera retenue contre vous.

Aussi, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe.


Fait le premier jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.