Esmeralda_1660 - 09/03/1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Esmeralda_1660
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Esmeralda_1660, le 09 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Esmeralda_1660, ressortissante Schweizerische Eidgenossenschaft, n�a pas répondu à la Douanière de Bourges Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Esmeralda_1660 coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 09 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

esmeralda entra furieuse et s'expliqua

bonjour votre honneur,c'est vrai je n'ai pas répondu a la note qu'il m'avait été envoyée j'avais quittée la ville déjà

Je n'ai pas du tout l'intention de foutre le bordel dans votre ville là je m"en retourne chez moi a Lausanne ou croyez moi on ne jette pas en prison les gens pour si peu et jusqu'a présent je n'ai pu voir dans aucune ville aucun accueil comme a lausanne et pourtant je ne suis pas originaire de cette ville je viens des flandres ou c'est pas mieux

il serait beaucoup mieux de poursuivre les brigands que de mettre en prison des honnetes gens qui ne font que passer

(désolé mais vu mon travail hrp je ne sais pas toujours m'attarder sur le rr merci)

Esmé regarda le juge et attendi tsa réponse

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L�accusée m�a l�air bien énervée et impolie de surcroît�Le fait de ne faire que passer dans une ville ne la dispense pas de répondre aux Douaniers.

*Whoopie se rappelle certains de ses amis vivant à Lausanne à une époque, qui eux n�ont jamais omis de se plier aux règles du Berry�*

*Soupire : mais c�était en d�autres temps�*

Je trouve Dame Esmeralda_1660 irrespectueuse envers nous votre honneur et son attitude ne joue pas en sa faveur�

Je maintiens donc la peine suivante :

-1 jour de prison


Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla s�approcha de la barre*

Bonjour, madame le juge, et la cour, depuis un certain temps Dame Esméralda ne répondais pas a la douane, malgré mes deux lettres de relance

Elle a, enfin, répondu, à la douanière de sancerre, il y a un jour de ça

Voici sa lettre
https://2img.net/r/ihimizer/img5/2792/esmeralda.png

Merci de m�avoir écoutée

*Ayla retourna s�assoir*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Sanguienne!s'appensa la juge , voilà une femme qui ne manquait pas d'aplomb se permettant jusqu'à tancer la Cour dans sa colère injustifiée!**

Dame!
Sachez qu vos vociférations ne joueront aucunementen votre faveur, comme tout à chacun peut s'en douter s'il se donne la peine de s'adonner à qualque pensement une bonne seconde.
Comment?
Vous estimez que le fait de ne pas prendre le temps de visiter un village vous dédouane (si j'ose dire) de toute obligation?
Vous prétendez alors que la loi ne vous concerne pas ?
Vous vous gaussez, vous vous paonnez, vous maugrééz alors que vous devriez vous répandre d'excuses plates et sincères.
Que la justice soit égale ou différente à Lausanne ne me regarde point, je n'y exerce point!
Quant à poursuivre les brigands, merci bien pour vos judicieux conseils mais n'ayez crainte, nous y travaillons...
Le fait que vous ayez daigné répondre à notre douanière sancerroise vous épargnera la prison mais prenez garde à votre langage... La grossièreté et les cris n'amènent jamais rien de bon..


Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Esmeralda_1660 à une amende de 10 écus.



Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt quatrième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.