Nounous - 08/03/1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Nounous
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ealaena à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Nounous, le 08 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Nounous, ressortissant du comté de Toulouse, n�a pas répondu à la Douanière de Châteauroux Ealeana, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra si il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Nounous coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 08 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Messire Nounous, visiblement ne veut pas visiter notre Tribunal, pourtant si beau, avec ses boiseries et ses dorures à l'or fin...hum...oui...

*Toussote*

Messire Nounous, disais-je, n'a non seulement pas répondu à la douane, ne s'est pas présenté à son procès. Visiblement il n'en a cure.

En conséquence, je maintiens la peine suivante:

- 1 jour de prison

Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ealaena à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**C'est d'un air tout particulièrement dépité que la duchesse écoutait sa chère procureur, en hôchant la tête de haut en bas.
Mais qu'est-ce qui la faisait tant soupirer?
De devoir une fois de plus juger une exhaltante affaire de non-réponse aux douanes ou parce qu'elle déplore à l'instar de Whoopie que peu passionnent, hélas pour les délicates boiseries du tribunal.. ?**

Le sieur Nounous ne nous expliquera manifestement pas ce manquement aux lois berrichonnes, norf de norf..
Dans ce cas, je devrai me suffire des preuves que j'ai sous les yeux donc..*Soupire..*

Bien, compte tenu que le sieur mis en accusation a violé la loi berrichonne en négligeant de signaler et sa présence et ses intentions, il sera condamné pour trouble à l'ordre public..

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Nounous à une amende de 10 écus.



Nemo censetur ignorare legem.

Fait le neuvième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.