Kar1 - 17/03/1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Kar1
Accusation : Duché


Témoins :

La défense a appelé Anseis à la barre.
L'accusation a appelé Velden à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Kar1, le 17 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Kar1, ressortissante de Castres du comté de Toulouse, n�a pas répondu à la Douanier de Bourges Velden, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Kar1 coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 17 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*La charrette se poste devant le tribunal. Z�étaient tous prêts à repartir vers la Touraine, n�imaginant pas une seconde que le Berry puisse poser quelconque problème. C�est malheureusement le cas. Accusée pour trouble à l�ordre public, Karine, pressée, époussette ses fringues avant de s�avancer vers la juge.*

Madame la juge, je ne suis pas sure de comprendre la raison pour laquelle je suis appelée ici dans ce tribunal. Cela fait moins de deux jours que je suis dans votre duché et me voilà obligée de comparaitre devant vous.

*Blondine lance un regard vers la sortie puis refait face à la juge.*

Puisqu�il est question de me défendre, j�exécute les ordres à la lettre.

Tout d�abord, le procureur affirme, dans l�acte d�accusation, que le douanier, portant le nom de Velden, m�aurait interpelé à plusieurs reprises pour que je réponde à ses questions. Or c�est faux, archi faux! Et je n�en démordrais pas mam� la juge.
Arrivés en Berry, nous sommes arrêtés par la douane à l�entrée de la ville de Bourges. Mes compagnons de route, dont mon homme, répondent aux questions. Aucune requête, pas d�insistance de la part de ce douanier, je rentre donc en ville avec les autres. Le c�ur et la tête légers, découverte d�un nouveau duché, un des seuls que je n�avais pas encore traversé mam� la juge.

*Karine reprend son souffle, regarde du coin de l��il le peu de personnes présentes dans la salle en grommelant quelque chose d�incompréhensible et reprend d�une voix rectiligne et pleine d�entrain, ou presque, en regardant la juge.*

Les réponses aux questions auraient été les mêmes, je vous le donne en mille. Dois-je en conclure que la bonne foi de mes compagnons est remise en cause? Je m�y perds sincèrement.

Ensuite, *léger soupire* nous sommes arrivés hier à Saint-Aignan. J�ai reçu la douane près de ma charrette, j�ai failli l�inviter à prendre le thé, mais l'on m'a toujours appris à ne pas faire de familiarité avec n'importe qui.
Les mêmes questions ont été posées, mais le douanier a bien précisé que si les réponses avaient déjà été données auparavant, il fallait l�en excuser pour la gêne occasionnée. Je ne m�inquiète en rien pensant sincèrement ne pas avoir commis d�erreur. J�entre alors en ville avec les autres.
Et bien, belle surprise que celle de ce matin lorsque cette femme, le douanier, est venue me voir et m�a clairement dit que si je ne répondais pas à ses questions, je cite : "dernier avis de la douane avant inculpation", j'allais être mise en procès. Bizarrement autant qu�étrange, j�ai rencontré cette femme, m�zelle Ayla, bien après avoir été convoquée au tribunal.
Aucune cohérence donc avec les propos du procureur. Je sens que les étapes ont été brulées dans ce cas précis mam� la juge. Je ne remets absolument pas en cause les procédés berrichons M�dame tant que justice est faite.
En tout cas, j�ai répondu aux questions de cette douanière de Saint-Aignan dès ce matin. Je ne pense donc pas être en tort pour un sou.

*Karine attend devant la barre que la juge lui fasse signe et qu�elle puisse s�écarter.*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Tout d�abord laissez-moi rappeler à l�accusée quelques détails.


*Se tourne vers la Dame*

Si je puis me permettre Dame, ce n�est pas à vos compagnons de répondre à votre place aux questions de la Douane. Plusieurs courriers vous étaient adressés. Si le Douanier a tant insisté, ce n�est pas sans raisons. Chaque étranger au Berry, je dis bien chaque, se doit de répondre aux questions de la douane, et ce, le premier jour de leur entrée en sol Berrichon

*Fait les cent pas*

Le fait que les questions soient les mêmes pour tous, n�est pas une raison valable pour passer outre les demandes des Douaniers.

Votre Honneur, y répondre lui aurait pris quoi cinq minutes ?...En tout cas, je ne crois pas que ça lui aurait fait perdre un temps si précieux. Et en ce qui concerne les Douaniers des autres villes du Berry, il est logique qu�ils lui envoient eux aussi ces fameuses missives, qui font d�ailleurs très bien leur travail.

Pour ces raisons, je maintiens la peine suivante :

-1 jour de prison

Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Karine se redéplace jusqu'à la barre face à la juge. Une grande inspiration se fait chez la blonde, elle se lance.*

Et bien madame la juge.. Je ne vais pas m'épancher une seconde fois sur le sujet je risquerais simplement de me répéter.
Par contre, notez bien que m'sieur Velden lui même dit avoir m'envoyé UN *insiste sur le un* et UN SEUL courrier. Or m'sieur le procureur à dit, je cite:
"Plusieurs courriers vous étaient adressés. Si le Douanier a tant insisté, ce n'est pas sans raisons."
Je maintiens le fait que l'accusation envers ma personne ait été lancée bien trop rapidement bien que je n'ai jamais douté du travail des douaniers du Berry comme semble le penser m'sieur Whoopie.

Pour ce qui est des cinq minutes, je n'ai jamais insinué que cela prenne plus de temps, neme faites pas dire ce que je n'ai pas dit.

Je pense donc être non coupable de trouble à l'ordre public et demande, à vous m'dame la juge,de ne pas me mettre en prison pour des faits qui n'en sont pas.

*Karine se tait, fait un signe de tête à la juge et se tourne vers son témoin, Anseis*

Citation :

La défense a appelé Anseis à la barre

*Anseis
avait écouté la plaidoirie de Karine en gardant un visage fermé,
inexpressif. Ayant noté le regard de la jeune femme posé sur lui, il
comprit qu�il se devait maintenant d�apporter son témoignage. Le jeune
homme déglutit avant de s�avancer. Bras tendus le long de son corps, il
se pencha en direction du juge, une jeune femme vêtue comme lui tout de
noir, puis du procureur, une dame qui avait choisi le blanc et le
rouge. Un sourire naquit sur son visage en pensant à l�image qui
dégageait de ce contraste de couleurs. Reprenant conscience de la
situation, le vagabond rougit légèrement puis se tourna vers les
témoins et visiteurs pour les saluer de façon identique.

Une
fois les salutations finies Anseis s�approcha du juge, deux parchemins
en main. Le premier n�en était qu�un fragment plus qu�un entier et
semblait avoir souvent été utilisé. Seuls un mot et une phrase
pouvaient y être lus. « Anseis » suivi de « v�u de silence ».

Le second des parchemins, bien plus long contenait son témoignage. *

Votre honneur,

Dame
Karine m�a demandé ce jour de témoigner de notre voyage en Berry afin
de vous présenter la situation telle que nous l�avons vécu et ainsi
expliquer pourquoi nous ne pensons qu�il n�y a eu à aucun moment de
trouble à l�ordre public. Vous m�excuserez, je l�espère, de coucher ce
témoignage plutôt que de le réciter du fait de mon v�u.

Nous
sommes arrivés dans votre duché le quatorzième jour de mars de l�an de
grâce mil quatre cent cinquante sept. Notre première journée se passa
lentement au rythme de la charrette tirée par le cheval de dame Karine
et c�est le lendemain, durant la nuit que cette dernière nous mena aux
pieds des murailles de votre capitale, où nous attendîmes l�ouverture
des portes qui devait se faire au petit matin.

Je vous remercie,
votre honneur, de noter que nous sommes donc entrés sur votre
territoire le quatorze. Je reviendrai sur ce point ultérieurement.

Lors
de l�ouverture des portes de la ville, les voyageurs s�assemblèrent en
cortège pour entrer dans la cité. Il n�y avait ce jour que peu de
personnes mis à part notre charrette. Je me rappelle d�une femme en
haillon que nous avions croisé durant la nuit, et mes compagnons de
routes me rapportèrent avoir croisé une autre femme lui ressemblant
beaucoup durant ma sieste. Nous pensions que les premières personnes
que nous croiserions seraient les douaniers, spécialement lorsqu�une
jeune femme s�approcha de nous. Dame Karine la salua puis rejoint
l�arrière de la charrette. Nous découvrîmes avec son compagnon, Messire
Liam, qu�il s�agissait en fait d�une vendeuse à la sauvette. Aussi
donc, jusqu�à cette convocation au tribunal, dame Karine croyait que le
douanier de Bourges était une femme. Il ne s�agissait ici d�ironie,
mais bien de méconnaissance et devrait être vu comme une preuve de sa
bonne foi.
Ce n�est que bien plus tard, alors que nous avions
franchi les portes que le douanier se présenta à nous, demandant
combien nous étions et nous donnant autant de parchemins. Ici je dois
avouer ma faute, ayant rempli un parchemin à destination du douanier.
Dans ce parchemin, j�y spécifiais clairement que nous voyagions tous
dans la même charrette, en indiquant les noms de mes compagnons. Je
n�ai donc jugé bon de rappeler à dame Karine de l�importance de remplir
ce parchemin puisque notre groupe l�avait fait par deux fois. Lors de
notre trajet suivant, j�étais aux commandes de la charrette lorsque
nous arrivâmes à notre destination suivante, Saint-Aignan. Messire Liam
se réveilla peu de temps avant que la charmante douanière de
Saint-Aignan ne nous aborde. Encore une fois, nous avons préféré ne
déranger dame Karine, endormie après avoir veillé une bonne partie de
la nuit pour mener notre transport de Bourges vers Saint-Aignan.

Savez-vous,
votre honneur, pourquoi dame Karine avait veillé durant toute la nuit ?
Je me doute que dans sa modestie elle a omis de le signaler aussi
vais-je vous en donner la raison. Nous avions appris d�une amie qui se
trouvait à Bourges, dame Ruthy, que des brigands l�avaient agressée sur
la route entre Saint-Aignan et Bourges. Une mésaventure datant de
quelques jours m�empêchant de me défendre correctement, dame Karine
avait insisté pour prendre mon tour de veille afin de me laisser
récupérer, ce que j�ai accepté reconnaissant la sagesse de ses propos.

Madame
le procureur a signalé en début de plaidoirie que dame Karine était
accusé d�avoir causé trouble à l�ordre public. Elle a par ailleurs
mentionné la loi suivante que je cite : « Toute personne étrangère au
Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes
berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon
pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous
Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je me permets donc de vous
signaler un petit point. Nous sommes entré tous trois en territoire
berrichon le quatorze mars et n�avons reçu aucune demande de la part de
la douane. Nous n�avons reçu de demande de la douane que le second jour
de notre arrivée en territoire berrichon. Techniquement, si je ne me
trompe, aucun de nous n�a répondu aux questions posées par les douanes
berrichonnes le premier jour puisque nous n�avions reçu aucune demande
ce jour là. Il semblerait donc que la loi dont le procureur fait
mention ici n�est pas applicable et qu�il y a vice de forme. Bien sur,
il est possible qu�en condamnant dame Karine, vous considériez par là
même la partie du territoire entre Bourbon et Bourges que d�aucun
appelle n�ud comme non berrichonne. Dans tel cas, je pense que vos
voisins du Bourbonnais-Auvergne seraient heureux de revendiquer qu�il
s�agit en effet d�une partie de leur duché, mais je doute qu�il n�ait
jamais été question de cela.

J�espère que ce premier point,
montrant une faille dans la rédaction d�une de vos loi, vous montrera
que dame Karine a rendu service à l�ordre public plus qu�elle ne lui a
causé trouble, permettant à votre duché de mettre à jour une loi qui
pourrait être de nouveau (et justement à mon avis) contestée lors des
procès suivants.

Je me permets cependant de continuer mon déjà
très long témoignage � en espérant que vous m�excuserez- en soulignant
un autre point majeur. J�ai reconnu dans la description des faits avoir
responsabilité non négligeable dans cette affaire, puisque n�ayant
insisté sur l�importance de répondre aux douanes auprès de dame Karine.
J�irai même jusqu�à avouer l�avoir rassuré sur l�inutilité de la chose,
ayant signalé dans mes deux réponses le but de notre voyage, notre
destination et le fait que nous voyagions en groupe.
Dame Karine m�a
accordé sa confiance sur ce point et se trouve aujourd�hui sur le banc
des accusés. Est-ce donc juste qu�elle se voit condamnée à une journée
de prison pour m�avoir cru ? Si coupable il y a, ne serait-ce pas celui
qui a abusé de la confiance d�une personne (bien involontairement je
vous l�assure) qui devrait être ce jour sur le banc des accusés ? Ne
pensez-vous donc pas qu�au lieu d�une personne dont la culpabilité
n�est du qu�à une innocence de c�ur, c�est cet homme muet qui vous
écrit telle missive qui devrait passer journée au cachot ?

Votre
honneur, je finirai donc ma lettre avec cette conclusion. Votre loi dit
que dame Karine ne peut être coupable. Mon c�ur me dit la même chose.
J�ose espérer que nos visions se rejoindront. Si tel n�était le cas, je
clame dans tout mon mutisme être responsable de cette situation et vous
demande humblement d�accepter que je remplace dame Karine pour cette
journée au cachot.


Qu�Aristote vous bénisse, votre honneur, ainsi que ceux que vous aimez.

Anseis

Citation :

L'accusation a appelé Velden à la barre

*Velden se leva.*

Votre Honneur, j'ai en effet envoyé un pigeon à l'accusée le XV ème jour de ce mois mais je n'ai eu aucunes réponses de sa part.

*Puis il reprit sa place.*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Dame Karl1.

Voilà un bon moment que je me penche sur votre dossier, savez-vous?
Il
m'a fallu enquêter bien longuement à travers le dédale des couloirs de
notre magnifique castel, recouper les différents témoignages de mes si
chers et indispensables douaniers afin de me faire une idée plus juste
et plus précise sur votre cas ,qui je l'avoue m'a quelque peu
interpellée.

Il ne s'agit point là de discourir sur le fait que
vos compagnons de route aient, eux, répondu aux demandes des services
de douanes mais de vos faits propres.
Oui, oui, ils sont très
certainement de bonne foi, je le cuide cependant un courrier vous a été
adressé de manière nominative et de ce fait, ce n'était à personne
d'autre d'y donner suite.
Néanmoins, je salue la prévenance des
vôtres qui ont jugé bon de ne point troubler votre sommeil alors que le
douanier venait s'enquérir de la situation.

**Se tournant vers le sieur Anseis,la duchesse pourquivit, sourcilleuse:**

Messire,

J'ai
parcouru avec une attention toute particulière votre témoignage et je
vous remercie du soin que vous avez prit à le rédiger puisque vos voeux
vous interdisent d'user de la parole.
Permettez moi, cependant de réagir à une chose:


Vous avez reçu, comme vous le mentionnez, votre missive le second jour de votre présence en notre capitale. Bien.
Vous
insinuez donc que n'ayant pas répondu la veille, bien entendu puisque
non-sollicités, la loi ne serait pas applicable et clamez un vive de
procédure??
Ventre Saint Gris!
Je crains que vous ne fassiez fausse route.
Les
étrangers sur le sols berrichons sont tenus de "répondre" aux douanes
sitôt que ses agents se sont donné la peine de les expédier. Ce n'est
pas aux voyageurs de décider de nos usances et des délais que
choisissent les douanes pour opérer!
En ce qui concerne les territoires situés entre Bourges et Bourbon je vais m'employer à éclairer votre lanterne.
Sachez Messire, que deux noeuds séparent ces deux villes, chaque duché possède l'un d'entre eux.
Le
BA n'aurait donc rien à revendiquer, comme vous le laissiez entendre
puisque nos frontières sont parfaitement définies. Mais merci de vous
en inquieter..

Ne soyez pas tant marri d'avoir suggéré à votre
amie de vous laisser répondre à sa place, la pointille ne méritant pas
le silice mais à l'avenir, si vous voyagez à nouveau, songez que chacun
en sa chacunière serait plus sage.
Je ne cuide pas non plus que
l'affaire mérite de faire nettoyer une cellule en nos geôle à
l'attention de dame Karl1 pas plus qu'à vous même..
Le fait est que..

**Ysandre
chercha du regard la jeune femme, puis l'ayant à nouveau en son champ
de vision, s'acoisa, l'espace d'un instant avant de reprendre.**

Le
fait est que vous avez à la parfin répondu aux douanes... Légèrement en
retard mais répondu et de plus, j'apprends que vous êtes dorénavant
habitante berrichonne ce qui me laisse à penser que la Cour doit se
fendre d'un peu de clémence à votre égard.
Puisque des échanges de pigeons se sont croisés, votre inculpation n'est plus justifiée.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe.


Fait le vingt cinquième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.