Ensminger - 06/04/1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Ensminger
Accusation : Duché


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Ensminger, le 06 Avril 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Ensminger, ressortissant de Vendôme du Duché de Touraine, n�a pas répondu au Douanier de Bourges, Velden, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Ensminger coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 06 Avril 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Décidément, l'accusé lui non plus ne se sent pas concerné par son affaire, je ne sais que rajouter de plus qu'encore une fois, certaines personnes se jouent des lois du Berry, en ne donnant signe de vie et ainsi croient passer entre les mailles de la justice.

Je maintiens pour l'accusé, 1 jour de prison

Fait à Bourges, le 30 Avril 1457
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Velden à la barre

*Velden se présenta à la barre*

Votre Honneur, l'accusé est arrivé à Saint Aignan le II ème jour de ce mois, Dame Ayla lui a envoyé un pigeon d'accueil mais il n'a pas répondu. Le lendemain, Dame Ayla lui a envoyé un pigeon de rappel qui est resté, lui aussi, sans réponses. Depuis ce jour, l'accusé est resté en Berry sans répondre.
Je n'ai rien a rajouté, Votre Honneur.

*Il reprit place*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



*La juge s'appensa qu'elle devrait peut être instaurer les "journées-douanes" destinées à ne juger que ces délits-là, revenant sans cesse sur son bureau.*


La loi reste la même pour tous et nul ne doit s'y soustraire, quand bien même, celle-ci peut paraitre contraignante.
Il s'avère qu'une fois de plus un voyageur se refuse à prendre la peine d'expédier une malheureuse missive aux douanes et pour ce fait, sera puni.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Ensminger à 10 écus d'amende.



Nemo censetur ignorare legem.

Fait le troisième jour du mois de Mai 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.