Ericdemonceau - 19/03/1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Ericdemonceau
Accusation : Duché


Témoins :
La défense a appelé Ayla83 à la barre.
L'accusation a appelé Ysabeau à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Ericdemonceau, le 19 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Ericdemonceau, ressortissant d�Uzès du comté du languedoc, n�a pas répondu à la Douanière de Sancerre Ysabeau le 5 mars 1456 qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Ericdemonceau coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 19 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

ericdemonceau fut tres surpris en recevant une convocation du tribunal, mais en honnete homme il se rendit au tribunal.

il entra et saluat tout le monde il se dirigea vers les autorités du tribunal et commenca à parler.

votre honneur je suis vraiment etonné de cette convocation car depuis mon voyage je me suis toujours plié aux lois des villes que j'ai traversé. j'ai sincerement aucun souvenir de courrier de dame ysabeau, j'ai recu jusqu'ici des tas de lettre auxquels j'ai toujours repondu, mais là cela me dit rien du tout. Je ne vois pas l'interet pour moi de me mettre inutilement en proces pour de simple broutille. De votre comté j'ai recu un courrier de dame ayla83 de st aignan à qui j'ai repondu, je suppose que de ysabeau à gardé le recepissé des courriers qu'elle ma envoyée, si la cour me les presentes alors je prendrai mes responsabilités et je plaiderai coupable sans discuter la sentence votre honneur.

ericdemonceau avait fini de parler, il se retourna et alla s'asseoir sur une chaise en attendant le verdict.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Il s'agit vraisemblablement d'un malentendu, ce Messire ayant répondu à la Douanière Ayla83, et dont je ne doute pas un seul instant de sa bonne foi, je demanderai à ce que Messire Ericdemonceau soit relaxé, purement et simplement.

Bourges, le 31 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla s'approcha de la barre*

- Bonjour à vous tous,

Je suis étonnée d'être convoquée pour ce messire, il a était en règle à SA a répondu gentiment à mon pigeon, fait rare de certains voyageur et à respecter les lois de SA et du Berry tant qu'il a ete dans la ville de SA...

Une erreur a du se produire avec un autre poste de douane mais on voit tellement de voyageur qu'après on ne sais plus qui est qui, je présente a ce messire mes excuses, et espère qu'il garderas malgré ça un bon souvenir du Berry

*Ayla sourit à la cour et retourna s'assoir*

Citation :

L'accusation a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau s'avança vers la barre des témoins, un peu embarrassée après avoir entendu Eric plaider sa cause.
Elle déclara

Ericdemonceau est effectivement arrivé à Sancerre, le 2 mars et non le 5, j'ai fait une recherche dans mes archives. J'ai comme à l'accoutumée vérifié qu'il n'avait pas répondu dans d'autres villages du Berry, et lui ai donc envoyé le message de bienvenue habituel.
Mon pigeon s'est-il perdu en route ? Cela m'est arrivé une fois... Je ne saurais le dire, mais toujours est-il qu'il ne m'a point répondu, et a quitté Sancerre dès le lendemain, soit le 3 mars.

Si toutefois il a répondu ensuite à dame Ayla, peut-être le tribunal pourrait-il être indulgent. Il s'agit peut-être d'un malentendu...

Elle fit un sourire à l'accusé qui attendait, et s'en fut vers ses tâches journalières.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Messire Ericdemonceau

Je pense bien sincèrement que vous n'avez aucunement tenté volontairement de vous soustraire à la loi berrichonne.
Devant la masse phénoménale de travail dont les douaniers sont chargés et comme le souligne humblement dame Ysabeau, il peut parfois arriver qu'une légère erreur se glisse.
Le fait est que vous avez répondu comme il se doit en d'autres lieux ce qui m'amène à penser que vous n'avez point agit volontairement si l'omission vous est dûe.
Par ailleurs,vous avez l'heur de bénéficier des bonnes dispositions de la procure qui réclame elle même votre relaxe..

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe!


Fait le quatrième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.