Tsuovad - 19/03/1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par :

Accusé : Tsuovad
Accusation : Duché


Témoins :

La défense a appelé Berruyer à la barre.
L'accusation a appelé Ysabeau à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Tsuovad, le 19 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Tsuovad, ressortissant d�un autre duché, s�étant installé à Bourges très récemment qui au moment des faits, n�était pas berrichon, n�a pas répondu à la Douanière de Sancerre Ysabeau, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Tsuovad coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 19 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Je n'étais que de passage a sancerre pour me rendre a Bourges et ne m'étant pas arrêté, je me suis déplacé directement en direction de Bourges.
Je n'ai rien acheté, rien déposé sur le marcher, et donc, étant sur les routes, je ne pouvais me présenter en douane sauf faire marche arrière.
Je regrette sincèrement cette histoire, je ne souhaitait en aucun cas troubler l'ordre public.
J'étais juste contraint de passer par sancerre pour me rendre a Bourges
Je demande donc votre compréhension.
Cordialement
Tsuovad

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Le fait que Messire Tsuovad soit pressé, ne l'empêchait en aucun cas de prendre quelques minutes pour répondre à la douane. Et en aucun cas si sa missive avait été envoyée il n'aurait été obligé de faire marche arrière.

En conséquence, je maintiens la peine demandée lors de son inculpation:

-1 jour de prison

Bourges le 27 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Mes chères demoiselles,
Je vois que je suis accusé à tord de trouble à l'ordre public et que vous souhaitez absolument me punir d'une peine de prison.
Je n'étais qu'un simple argentanais qui souhaitait s'installer dans le Berry pour tenter d'y retrouver ses origines et y exercer ses métiers de boucher et d'éleveur. Je suis un travailleur avant tout.
Si j'ai commis une faute qui mérite la prison dans le Berry, alors je dois l'assumer.
Simplement, lors de mon trajet entre Argentan et Bourges, seule la douane de Sancerre m'a attaqué en justice!!??!!. Pourquoi sancerre?
En toute honnêteté, si l'accueil des voyageurs et nouveaux berrichons doit se faire à la prison, alors je m'y rendrai avec joie, mais je trouve l'endroit peu propice. J'aurai aimé être accueilli de meilleure manière.
Vous voudrez bien prononcer la sentence que je puisse retourner à mes occupations.
Tsuovad, berruyer avant tout....

La défense a appelé Georgepoilu à la barre
Voici son témoignage :
Madame le Juge

Par compassion pour ce nouvel habitant du Berry fuyant le chaos du domaine royal, j'offre ma gra-sce pour l'infraction de non réponse à la douane

George le poilu
Duc de Berry

Citation :

La défense a appelé Berruyer à la barre

La personne concernée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau s'avança vers la barre des témoins et dit à haute et intelligible voix

Le sieur Tsuovad est arrivé à Sancerre le 15 mars dernier, je lui ai bien évidemment adressé le courrier habituel, ayant pris soin de vérifier, comme je le fais toujours, qu'il n'avait point répondu dans d'autres villages.
Il n'est resté qu'un jour à Sancerre, a repris la route le soir même, sans avoir répondu à ma missive.
Sans doute était-il pressé... Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Norf de norf Messire,

Vous avez donc eu l'occasion de voir la grande efficacité de nos douanes ce qui, en dehors de votre mésaventure devrait vous rassurer sur la sécurité de notre duché.
Bien, bien , je vais prononcer ma sentence puisque vous me semblez bien préssé..

Messire Tsuodas.

Notre duc étant intervenu en votre faveur et ayant déclaré vous accorder la grâce ducale, je prononce la relaxe!



Fait le vingt huitième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.