Tafiou - 19/03/1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Tafiou
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Tafiou, le 19 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Tafiou, ressortissante de Bourbon du duché Bourbonnais-Auvergne, n�a pas répondu à la Douanière de Bourges Ayla83 le 8 mars 1456 qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Tafiou coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 19 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour...

Je suis vraiment désolé mais j'ai repondu à la douanière de Bourbon ! Je me souviens encore lui avoir envoyé ma lettre alors mettait une innocente en prison , Que cela me ferait t'il ? Rire peut-être ...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Je pense que Dame Tafiou confond entre le Duché du Bourbonnais-Auvergne et celui du Berry. En effet, c'est bien la Douanière Ayla83 du Berry qui lui a demandé de répondre à certaines questions. Donc, je ne vois pas ce que vient faire la douane de Bourbon dans cette affaire.

En conséquence, je maintiens la peine demandée lors de l'acte d'accusation:

-1 jour de prison

Bourges, le 31 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla s'approcha et entendit le témoignage de Dame Tafiou*

- Bonjour tout le monde, ben en voila de drôle de parole, je ne suis pas la douanière de Bourbon, et Saint aignan au Berry...Dame Tafiou ne m'a pas répondu quand je lui ai envoyé la lettre de la douane, et vue son commentaire je n'en dirais pas plus

*Ayla se retira dans la salle, non sans avoir au paravent saluer toute la cour*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Tafiou

Je suis fort aise d'apprendre que vous vous soyez mise bien en règle envers les services de douanes auvergnats cependant il eût été fort judicieux d'en faire autant avec les nôtres en pénétrant en terres berrichonnes..
Je suis d'ailleurs étonnée en constatant que vous connaissiez la procédure que vous n'ayez pas eu le reflexe de répondre à notre douanière comme il se doit.
J'ajouterai à titre informatif et ce, en présumant que vous aller à l'avenir traverser d'autres duchés ou comtés et que, peut être dans l'hypothèse où vous vous retrouviiez dans ce même type de situation qu'user d'un ton aussi ironique ne plaiderait jamais en votre faveur..

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Tafiou à verser une amende de 10 écus.

Nemo censetur ignorare legem.

Fait le cinquième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.