Escalibur2
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 | | Sujet: Re: Wilisa - Le 1 septembre 1456 - C - Escroquerie Dim 14 Sep 2008, 20:10 | |
| - Citation :
- Wilisa - Le 1 septembre 1456 - C - Escroquerie
Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Wilisa
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Yohann65, Euphrasie
Témoins de l'accusation : Euphrasie
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écu
Verdict le 8 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Wilisa a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img521/9797/wilisaachatvl9.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Wilisa pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Nevers, en Bourgogne
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 01 septembre 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *Wilisa s'approche*
Bonjour!
Monsieur le Juge,
Je reconnais avoir vendu deux poissons sur le marché de Bourges.
Effectivement je n'ais pas regardé la loi ici et j'en suis désolée croyez le bien.
J'aurais du faire plus attention !
Que dire de plus ???
Pardon !!!
*Wilisa sourit un peu désolée et attend la suite des evenements*
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi !!
Pour cela je demande une peine de 30 ecus
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- La défense a appelé Yohann65 à la barre a écrit:
- *Yohann arriva au tribunal, invité par la défense. Il avait passé quelques temps à discuter avec le juge afin de défendre sa dulcinée...*
Bonjour,
Il s'agit d'un non respect de la loi, je vous l'accorde!
Mais tellement minime, deux poissons, de premiere qualité en plus et très frais, pêchés la veille!
Enfin, un compromis a été trouvé, et je pense que c'est le principal.
Merci aux autorités de Bourges et du Berry pour leur compréhension!
*Il reste dans la salle pour assister à la fin du procés. Pense à son futur avec sa dulcinée.*
- La défense a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *revient à la barre*
Monsieur le Juge,
Entre deux plaioiries, dans les couloirs du tribunal, l'accusée a montré sa bonne volonté en proposant de racheter un produit surtaxé à la Mairie, gage de sa bonne foi pour réparer son erreur :
2008-09-01 22:10:09 : Vous avez vendu 2 sacs de maïs pour 11,00 écus à Wilisa.
(la flemme de screener désolée -_-)
Je pense qu'il n'y a donc rien à rajouter et que la Dame a suffisamment compris sa faute pour penser la prochaine fois à regarder les annonces de la ville où elle se trouve ! ^^
Merci de m'avoir réécoutée !
*retourne à sa place*
- L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *s'avance à la barre*
Monsieur le Juge,
Comme dans toutes affaires de vente illégale sur le marché, je rappelle que les arrêtés minicipaux sont affichés sur le panneau de la Mairie, il suffit de le consulter, chose que l'on devrait faire dès que l'on arrive quelque part. Une toute petite amende histoire qu'à l'avenir l'accusée s'en souvienne me paraîtrait une bonne idée ! ^^ Son poisson avait l'air frais en plus, il n'y a eu aucun malade à déplorer !
Merci de m'avoir écoutée !
*retourne s'asseoir en souriant*
- Verdict de la cour a écrit:
- Attendu le fait de votre bonne volonté à réparer votre faute en réglant une amende à la mairie de Bourges.
Attendu que la Cour entend vos excuses icelieu.
Votre peine sera légère, Dame.
Cependant, afin que l'envie ne vous reprenne pas d'écouler sur nos étals des marchandises sans avoir songé, au préalable à vous assurer d'une autorisation de la mairie, je vous condamne à une peine symbolique de 1 écu, ce qui contentera également dame Euphrasie qui fait preuve de mansuétude à votre égard.
En temps ordinaire, j'aurais dit:
Dura lex, sed lex ... | |
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