Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Bossdu63 - 6.VI.1458 - C - Escroquerie Dim 04 Juil 2010, 20:55 | |
| Juge : ZoyahProcès instruit par : IcyblueAccusé : Bossdu63Accusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  15 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
En ce 6e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Bossdu63. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.
Bossdu63 est inculpé ce jour pour le motif d'escroquerie pour avoir vendu du poisson sur le marché de Sancerre sans l'autorisation du maire, le 31 mai 1458.
Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.
Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Arrêté municipal de Sancerre du 20 décembre 1457 :
"Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.
Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage."
La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L�ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 6e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/3376452/bossdu63.JPG
Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Le prévenu a vendu du poisson sur le marché de Sancerre sans autorisation de la mairie. Celui-ci n'a d'ailleurs pas pris la peine de venir témoigner pour sa propre défense.
Je demande les sanctions suivantes :
- 50 écus d'amende
[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 13e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.] - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Ouf!! à la barre
*Voilà plusieurs mois que la jeune femme n�avait pas mis les pieds dans le tribunal...
La procure qui traite les berrichons de cons, n�était plus là pour les inculper mais les juger maintenant ! Encore pire !
Heureusement pour la jeune berruyère, ce n�était pas elle qui était jugée ici, et elle savait que ce jeune homme allait passer un mauvais quart d�heure ! Qu�allait-elle inventer cette fois-ci ? Elle pourrait le traiter de chiabrena, de coquebert, de grippeminaud ?
Elle s�avança à son tour à la barre, sans regarder la juge.*
J�ai effectivement acheté un poisson à cet homme quand je cogérais Sancerre...Bien entendu, après différentes demandes à droite à gauche, je me suis aperçue qu�il n�avait pas prit la peine de contacter une personne afin d�avoir une autorisation...Alors que les démarches et le fameux décret est écrit sur le panneau d�affichage de la mairie...
*Ouf regarda l�accusé, lui lâcha un sourire pour lui donner des efforts afin d�affronter la juge !
Elle n�attendit pas la fin du jugement... d�entendre la voix du juge était trop répugnant !* - Citation :
- Verdict de la Cour
**La jeune femme se tenait confortablement calée contre son siège. L'audience venait de commencer et c'est sans surprise que le banc des accusés demeurait vide. Un sourire au procureur lorsqu'il s'avance afin de lire son acte d'accusation. Parfait, il n'y avait rien à dire.
Heureusement que le Berry était doté de gens compétents qui savaient �uvrer avec talent en mettant de côté leur fierté personnelle. C'est qu'en archivant les procès, la jeune juge en avait eu sous les yeux des actes d'accusations et force est de constater que si certains étaient tombés dans l'escarcelle d'un avocat, même médiocre, il s'en serait frotté les mains. Un peu comme ceux que rédigeaient la procureur ou Mamie Bourges comme l'appelaient certains, et qui venait à l'instant de pénétrer dans le tribunal. Ah ça....elle était bien gentille... tellement gentille qu'elle donnait même une chance aux accusés de voir le procès cassé en CA à cause de son travail bâclé.
Zoyah la regarda faire son petit manège. Comme à son habitude, Pouf!! la regarda avec son sempiternel air bovin si caractéristique qui semblait dire... « ohé, ohé...si vous collez votre oreille à la mienne, vous entendez la mer...... ». La jeune femme se redressa et porta son mouchoir a son nez si fin et délicat. Il y avait comme une odeur...une odeur de souffre. Une odeur de vieux chaudron dans lequel aurait mijoté des herbes maléfiques. Une odeur de pie-grièche , de vieille rombière quoi !
La jeune juge fortement incommodée demanda à ce qu'on fit ouvrir les fenêtres afin de purifier l'air de cet empuantissement avant qu'un haut-le-c�ur la contraigne à régurgiter son déjeuner. La grossesse et ses maux ne l'aidaient en rien à affronter cette épreuve. Cet horrible face à face avec la sorcière, jeteuse de sorts électoraux. Pouf!! afin de favoriser son amant aux élections avaient envoyé à tous ses concitoyens un courriers truffé de signes évoquant la bête immonde. Rien qu'en y pensant Zoyah ressentit le besoin de se signer. Sans oublier les incantations au malin afin de faire plier la volonté de la pauvre âme qui en ouvrant le pli maléfique, pensait découvrir conseils avisés invitant à prendre un élevage de cochons. Au lieu de ça, il tomba sur de lierre-aile, du Hache air paix et j'en passe. Quelle ignominie, songea la juge. Essayant de chasser ce cauchemars de son esprit, la jeune femme se consacra à l'affaire en question. Au moment, où la voleuse de mairie se présenta, Zoyah remarqua tout de suite son malaise. La honte l'étreignait certainement. Comment peut-on oser se montrer en public après avoir commis une telle abjection. La brunette se surprit à ressentir de la pitié pour la pauvre hère. Au final, ce n'était qu'une âme trop ambitieuse, égarée du droit chemin, celui de la droiture et de la raison...encore fallait-il qu'elle en soit dotée. Elle l'écouta patiemment, la fixant du regard, espérant qu'elle ne mente pas comme elle en avait l'habitude.
La Berruyère jeta un oeil en direction du banc des accusés et sourit au...vide. M'enfin, voilà qu'elle sourit au banc maintenant. Zoyah secoua négligemment la tête, se demandant si elle pouvait décemment prendre en compte le témoignage d'une femme qui n'avait pas toute sa tête. Mais peut-être parvenait-elle à voir des choses que les yeux du commun des mortels ne pouvait appréhender. Après tout, c'était une sorcière...qui en plus traitait les Berrichon de couillons, et les soldats venus défendre sa ville de populace. Puis Touf!! l'observa étrangement ..encore ce regard de veau ayant subit un fort traumatisme crânien. Zoyah plissa le nez essayant de lire dans ce regard dissous...non...rien à faire, elle n'était pas dotée des mêmes capacités que Louf!! à lire et à manipuler les esprits. Enfin, la bonne femme s'enfuit du tribunal...certainement morte de honte ou partie préparer quelques décoctions démoniaques. A moins que cela soit son poste de portier à l'Ambassade qui l'appelait en urgence. Les paillassons avaient certainement besoin d'être secoués. Avec un peu de chance, elle parviendrait même à envoyer quelques poussières dans l'oeil du chancelier. La juge écouta alors le procureur dont la voix chaude et suave lui redonna du baume au c�ur. Rien à voir avec cette atmosphère chargée de haine qui semblait imprégner les lieux lorsque Mamie Bourges, le fiel au coin des lèvres, y était.
Bam bam de marteau, la jeune femme se lève avec quelques difficultés dû à son ventre de future maman. ***
Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge de Berry par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du vendredi 02 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Messire Bossdu63
Vu l'arrêté municipal de Sancerre du 20 décembre 1457
« Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.
Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage . »
Considérant que Messire Bossdu63 a vendu du poisson sur le marché de Sancerre sans l'autorisation du maire, le 31 mai 1458.
Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu le témoignage de l'accusation dont on ne peut douter,
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal,
Par ces motifs, la Cour reconnait Messire Bossdu63 coupable d'escroquerie et le condamne à une amende de 15 écus.
Et que tous sachent que nul n'est censé ignoré la loi.
***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience.
Zoyah resta un moment, pensive...observant le procureur rassembler ses affaires, la saluer et repartir....laissant courir son regard bleuté sur le greffier qu'elle remercia comme à chaque fois.
Elle repensa à Ouf!! et ses dons. Elle repensa également à tout ce capharnaüm qu'avait provoqué la plaisanterie entre elle et Ysandre quant à la loi anti-con et qui concernaient les Casse-pieds au tribunal. C'était amusant de voir comment certains s'y étaient reconnus et comment d'autres plus perfides y avaient vu les Berrichons. C'était triste de voir comment ces gens considéraient les Berrichons comme des Couillons, de la populace, des casses-pieds �.et même des cons; Vraiment triste.... A ceux-là, Zoyah aurait bien répondu que la loi anti-con n'avait aucune utilité si ce n'est de faire parler les cons....et voir les faire penser, encore fallait-il qu'ils sachent le faire.
La future mère referma le dossier et repartit vers une autre affaire. *** | |
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