Elias1710 - 23.IV.1458 - C - Escroquerie

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Elias1710
Accusation : Duché du Berry

Témoins :

Défense : Nik
Accusation : Gilliane et Alfred555

Sanction prononcée par la Cour :

3 jours de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Elias1710, le 23 avril 1458 *~*~*~*

Madame la Juge,

Vu la loi du 07 avril 1451, faite sous Volpone relative au marché et à la spéculation

"La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon"

Considérant:

- La plainte d�Alfred555, maire de Saint-Aignan
- L'accusé a acheté à Citizen, 6 carcasses de vaches pour 30 écus le 21 avril 1458
https://2img.net/r/ihimizer/img217/9278/preuvecitizencarcasses.png

- Le maire Alfred555 a vu 6 carcasses de vache en vente à 40 écus après la transaction entre l�accusé et Citizen

- L�accusé a vendu ensuite à Alfred555, 1 carcasse de vache à 40 écus
https://2img.net/r/ihimizer/img197/4452/preuvealfredcarcasse.jpg

Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable d�Escroquerie.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.

Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************

Fait le 23 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Elias rentre aux tribunal avec un rat sur son épaule en sifflottant un air de musique My, My, My, My
Don't you worry 'bout what's on your mind I'm in no hurry I can take my time ,qu'il entendit souvent dans le couloir du tribunal.Oui j'ai vendu une carcasse de viande à 40 écus à alfred555 ,celà prouve une chose son acharnement à mon égard cars il n'est pas boucher ,de plus il faut etre vraiment sournoi de l'acheté à se prix là rien que pour porté plainte et revenir matez la jeune et jolie procureur.
Dame juge ,elias resifflote l'air de musique avant de parlé.Ne tombé pas dans son manége si vous remarquez il n'y a qu'Alfred555 qui porte plainte contre moi,un complot pourquoi j'en sait rien.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

***La proc regarda le curieux spectacle que leur proposait Elias. Dressage de rat...ah, le coquin savait amuser la galerie, il n'y avait pas à dire.
Mais cela n'excusait en rien l'attitude qu'il avait eu envers Alfred et le mal qu'il avait fait sur le marché de SA ***

Madame La Juge,

C'est triste à dire, mais sire Elias ne semble pas vraiment se rendre compte du mal qu'il fait sur le marché de Saint-Aignan en jouant comme il le fait avec les prix.

***la proc pensait sincèrement qu'Elias n'était pas un mauvais garçon...juste qu'il était dans ses mauvais jours et que..disons-le clairement, il avait envie de faire chier***

Néanmoins, ce dernier a tenté de s'amender en achetant des 6 stères de bois à 50 écus.

Je requière donc à son encontre

- 3 jours de prisons

Merci de m'avoir écouté

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Nik à la barre

nik rentre dans la salle regarde partout vois la procureure et lui fait un clin d'oeil,
bonjour voilà je connais trés bien élias,je sais pas se qui c'est passer dans sa tête pour faire celas mais il as beaucoup changer je pense que quelqu'un lui en veux aux mome,nt des fait j'etais pas sur place mais il n'as jamais fait sa avant voilà tout se que je peux vous dire .sur se je vous souhaite une bonne journée monsieurs dames ,nik se retourne lance un regarde a madame la procureure est sort

Citation :: L'accusation a appelé Gilliane à la barre

Le père Gilliane entra dans la salle du tribunal

Messire Elias1710 a péché , oui il a péché , mais qui n a pas fait d erreur lui jette la première pierre ....Gilliane regarda l assemblé : qui n a pas commis une erreur dit il de sa voix de stentor .

puis chercha du regard Elias1710 , mon fils faite la prommesse de rendre au centuple ce que vous avez spéculé ...je vous attend dans notre église afin de vous confesser.

Puis il s assit afin d écouté la suite des débats

Citation :: L'accusation a appelé Alfred555 à la barre

Madame la Juge, madame la Procureur,

Cet individu ce livre à la spéculation sur le marché de Saint-Aignan. Ses agissement actuels mettant en péril l'économie de notre village m'ont contraint à sévir immédiatement. J'ai effectivement pu vérifier, grâce au bon secours des habitants désireux de faire cesser le malandrin, que l'accusé achetait des carcasses à bas prix, pour les revendre plus cher. D'après ces preuves, l'accusé spécule sur 10 écus au dessus du prix d'achat, mais j'ai vu des carcasses à 50 écus, qui ont été fort probablement été déposées par lui aussi, ce qui porterait la spéculation à 20 écus par carcasses. Dans tous les cas, c'est absolument intolérable.

Cet individu, par ses activités, met en péril l'économie de notre village, d'autant plus que nous sommes en période troublée. À l'heure ou chacun est à faire une part de sacrifice de soi-même pour le service du Berry, les comportement individualistes de cette sorte ne peuvent être acceptés.

Citation :: Verdict de la Cour

Messire Elias.
Etant moi-même habitante de Saint Aignan, j�ai eu à maintes reprises le déplaisir de voir les prix les plus farfelus sur nos étals.
Farfelus, que dis-je.. Exorbitants !
Dès lors je me suis tournée vers le maire afin d�obtenir quelques explications à ce sujet. A1ussi ne soyez donc pas surpris que ce dernier ait acheté à des prix nettement trop élevés certains produits sur le marché.
C�est la seule et unique manière de s�assurer qu�il s�agit bien là de spéculation : et c�était le cas.
En cela messire, oui vous êtes coupable.
Vous avez détérioré de manière violente le marché saint aignanais en l�inondant de marchandises proposées à prix très forts que vous aviez au préalable achetées sur ce même marché. Voilà ce qu�est, messire la spéculation.
Là où l�affaire me chiffonne est la raison de cet acharnement, la petite plaisanterie ayant duré un certain temps.
Je ne cuide pas que l�appât du gain ait motivé vos agissements.
Je gage par contre que vous vous gaussiez de voir les économistes du village tenter de réguler les ventes que vous preniez un malin plaisir à perturber.
Par la suite, vous avez peut être réalisé les vilennies dont vous rendiez coupable, peut être même grâce à l�intervention du sieur Gillianne qui tente de vous remettre sur le droit chemin duquel vous vous étiez détourné.
Il est appréciable de voir que la raison l�a emporté et que vous avez fait quelques efforts pécuniers en gage de repentir.
Pourtant, vous devez- et vous le comprendrez aisément, je n�en doute pas- rendre compte de vos actes passés et en subir les conséquences.
L�argent ne semble pas être une valeur à vos yeux, sans doute en possédez vous à foison, aussi votre peine sera d�une autre nature.

Moi Ysandre de Mistra, au nom de notre bien-aimé duc Renlie, vous condamne à trois jours de prison en espérant bien sincèrement que le temps de la réflexion vous sera profitable et que mie, vous ne vous abaisserez à de telles bêtises.
Vos actes de contrition me prouvent déjà que vous serez, dorénavant un villageois exemplaire.

Fait à Bourges, le vingt deuxième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.