Elias1710 - 18.IV.1458 - C - Escroquerie

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Elias1710
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Défense : Alfred555 et Zoyah (ne se sont pas présentés)
  
• Accusation : Alfred555 et Vroqu

Sanction prononcée par la Cour :
4 jours de prison et 2 jours de repentance publique sur le parvis de l'église de Saint-Aignan



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Elias1710, le dix-huitième jour d'avril de l'an de Pâques mille quatre cent cinquante-huit*~*~*


Madame la juge,

Sur les plaintes d'Alfred555, maire de Saint-Aignan, j'inculpe messire Elias1710, érudit Saint-aignanais pour escroquerie afin qu'il réponde et soit condamné pour les faits qui lui sont reprochés.

Effectivement, d'après les preuves fournies par Alfred555, Elias1710 s'adonnerait à la spéculation enfreignant alors la loi suivante :

"La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)"

Voici les preuves :

I. Une preuve de vente du plaignant sur laquelle nous pouvons voir que Messire Alfred555 a vendu 10 sacs de maïs à 3,45 écus à l'accusé.

https://2img.net/r/ihimizer/img411/2734/criseelias.png

II. Une preuve d�achat du plaignant à l'accusé qui revend le même maïs 5 deniers plus cher.

https://2img.net/r/ihimizer/img684/7382/spculation.png



Madame la Juge,

Vu la loi faite sous Volpone, le 07 avril 1451 (citée ci-dessus)

Considérant les preuves accablantes jointes au dossier

Je vous demande de reconnaître l'accusé, Elias1710, coupable d'escroquerie

Selon notre Coutumier, l'accusé possède des droits dont celui d�être défendu par un avocat :

Extrait :

"L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant être reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal."


Je précise que l'accusé peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement s'il n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine de prison. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu�il puisse se mettre en relation avec un avocat s�il en émet le désir. A sa demande, Ils le conduiront également au tribunal afin qu'il puisse assurer sa défense.

Fait le 18 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l�accusé !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Elias1710 [RP est mort],le fantome d'élias rentre,spéculation est bien un grand mot,avant de me jugez écoutez se que j'ai à vous dire.Sir Alfred555 dit que je lui ai achetez du mais oui je le reconnais et celà ne veux pas dire que c est le sien que je lui ai vendu ,voici la preuve et vous constaterez qu il ne respecte pas les tarif le Maïs 3.50 écus maxi a st aignan.
https://2img.net/r/ihimizer/img46/2492/preuve1a.png ou
18-04-2010 10:10 : Vous avez acheté à Labrille 6 sacs de maïs pour 5,00 écus.
18-04-2010 10:10 : Vous avez acheté à Bryani69 2 sacs de maïs pour 5,10 écus.
18-04-2010 10:10 : Vous avez acheté à Bryani69 1 sac de maïs pour 5,95 écus.
18-04-2010 10:20 : Vous avez acheté à Brunnhilde 10 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Mars69 10 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Mars69 6 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Labrille 4 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Labrille 6 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Labrille 4 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Labrille 10 sacs de maïs pour 4,00 écus.
18-04-2010 10:00 : Vous avez acheté à Labrille 7 sacs de maïs pour 4,00 écus.Donc ne me parler pas d'escroquerie,les faits son là ne soyez pas aveugle.Je les revend sans faire de bénéfice.J'ai meme achetez des carcasse de cochon à 16 écus et les ai revendu a 15 dite moi ou je spécule.je joint la preuve n2.
https://2img.net/r/ihimizer/img696/373/preuve2.png
ou
18-04-2010 10:50 : Vous avez acheté à Enirak 10 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 16,00 écus.
18-04-2010 11:10 : Vous avez vendu à Azuryka 5 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,00 écus.
18-04-2010 11:10 : Vous avez vendu à Azuryka 5 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,00 écus.
Pour le pain le respect des tarif aussi n est pas respectez voir le screen 2 et de plus c est un marchand de bourgogne qui le vend et le prix maxi a st aignan est Pain est 6.40 écus.
18-04-2010 10:20 : Vous avez acheté à Sampeur 10 miches de pain pour 6,40 écus.
18-04-2010 10:20 : Vous avez acheté à Sampeur 10 miches de pain pour 6,55 écus.
18-04-2010 10:20 : Vous avez acheté à Sampeur 3 miches de pain pour 6,55 écus.
18-04-2010 10:20 : Vous avez acheté à Sampeur 10 miches de pain pour 6,45 écus.
18-04-2010 10:20 : Vous avez acheté à Sampeur 10 miches de pain pour 6,60 écus.
et pour la viande voir le screen 2 j'ai achetez 3 viandes à 18 écus piéces alors qu a st aignan le maxi est 17.5 écus.
NOTA:dire que je suis un pilleur en mairie ou autre ,je ferais un don à l armée avec le reste.
Sir le maire avec vos 13000écus qui de nous est un voleurs,pour le peuple de st aignan je vous joint le screen du maire avec tout ce qu il se met dans les poches c est à lui de montrez l exemple et achetez tout les stere de bois à 50 écu pour soit disant nous aidez.
https://2img.net/r/ihimizer/img709/5447/lemaire.png

Sur ce bon amusement avec le vrai voleur qui est le maire et pour soignez son image accusse d honnete citoyen et des preuves vous en avez et serait curieux de voir pourquoi je serais condamné.
Déjà je ne fesais pas de spéculation au vu des preuves que je vous ai apportez et de plus ferais un don à l 'armée.
Moi de mon cotez en achetant le surplus de pain j'ai relançer les meuniers et la farine qui s'accumulez sur le marché les boulangez on sauter dessus et vous constaterez que le marché est toujours fourni et le pain je le met à 6.15écu et bien moin cher qu avant.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

***La proc� écarquilla les yeux lorsqu�elle vit un�euh�.une personne pénétrer dans la salle, recouverte d�un drap gris. Il avait percé deux trous pour les yeux et ses bras battaient l�air afin de faire onduler le drap et donner l�illusion qu�il flottait. Il finit par s�exprimer et la proc, il faut bien l�avouer avait du mal à saisir le sens de ses paroles. A cause du drap certainement qui empêchait l�accusé de bien articulé. Un peu embêtée, elle demanda au greffier de lui remettre les preuves apportées par l�accusé et y jeta un �il. Une grimace désapprobatrice se traça sur son visage�le bougre de coquin, il pille le marché songea-t-elle. Il est bon pour un autre procès. ***

Madame la juge,
Il semblerait que Messire Elias essaye de nous embobiner et de nous perdre en étalant tous ses achats sur le marché. D�ailleurs, on peu se demander pourquoi acheter autant pour revendre un coup plus cher, un coup moins cher�si ce n�est une volonté de déstabiliser le marché. Mais revenons-en à la spéculation�

Madame la juge, les témoignages de messire Alfred et de Dame Vroqu sont éloquents et les nouvelles preuves qu�ils présentent, notamment celle relative à la vente de couteaux prouvent bien que l�accusé pratique la spéculation.
https://2img.net/r/ihimizer/img20/66/preuveriolloncouteau.png

En conséquent, je requière à l�encontre d�Elias1710 :
- 5 jours de prison
- 100 écus d�amende

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Elias arriva dans son cercueil que les geoliers portait.Entendit toc toc sur le couvercle et elias dit meme mort ,pas moyen d'avoir la paix,et se demande meme s'il n 'est pas aux purgatoir.
Oui le couteau ,je l'ai revendu un peu plus cher cars je l'ai affuter normal.Je ne vend pas de camelote.Et ne vous moquez pas d'un fantome ou cadavre.Il y a profanation de ma tombe ,Le revenant plaide le complot.

Citation :

L'accusation a appelé Alfred555 à la barre

Madame la Juge, madame la Procureur,

Cet individu ce livre à la spéculation sur le marché de Saint-Aignan. Ses agissement actuels mettant en péril l'économie de notre village m'ont contraint à sévir immédiatement. J'ai effectivement pu vérifier par moi même que l'accusé achetait du maïs à bas prix, pour le revendre plus cher.
Force m'est de constater que les preuves que vous avez peuvent être renforcées par une autre plus accablante, sur une transaction faite après dépôt de plainte. Voici la preuve :
http://yfrog.com/bhspculation2p
L'accusé ne vend plus le maïs 5 deniers plus cher, mais à un prix de 50 deniers de plus que son achat initial.

Cet individu, par ses activités, met en péril l'économie de notre village, d'autant plus que nous sommes en période troublée. À l'heure ou chacun est à faire une part de sacrifice de soi-même pour le service du Berry, les comportement individualistes de cette sorte ne peuvent être acceptés.

Citation :

L'accusation a appelé Vroqu à la barre

Vroqu, avait passé des heures de son temps bien précieux les derniers jours avec le maire de Saint Aignan, à amasser toutes les preuves contre l'accusé, et, sortant d'une autre salle où le dit Elias1710 était déjà sur le banc des accusés, en s'étouffant après sa dernière déclaration de son soi-disant mariage prochain avec elle. Mais quelle culot pensa-elle, se demandant jusqu'à où la folie de ce messire allait l'amener. Elle prit appui contre la porte, et respira très fort pendant quelques minutes avant d'entrer dans la pièce où elle avait été convié à témoigner contre lui.

Elle avance et salua Mesdames le Juge, et Procureur puis se tourna du côté d'Elias et le fusille du regard. Elle écouta l'accusation, ainsi que le témoignage du maire et à son tour avança.

Mesdames, je suis témoin des faits qui viennent d'être cités. Cela fait quelques jours que l'accusé ici présent achete et revend des marchandises sur notre marché. Nous l'avons suivi entre les étals, notant à chaque fois ses achats et ses ventes. Non seulement il nous a fait perdre notre temps mais en plus il a fait en sort de ruiner le travail du maire pour garder les prix stables et honnêtes. Je rajoute qu'il continue toujours dans sa lancée et nous recevons des nouvelles plaintes des habitants tous les jours notamment par Messire Riollon dont la preuve la voici.

https://2img.net/r/ihimizer/img20/66/preuveriolloncouteau.png

Vroqu avança et la posa sur la table devant le greffier puis se retira en saluant de nouveau.

Citation :

Verdict de la Cour

*Penchée vers la procure , Ysandre s inquiétait prou d�une affaire qui faisait grand bruit à Saint Aignan.
. Dame Vroqu et le prévenu auraient annoncé de potentielles épousailles..
Tudieu ! Pourtant, la belle lui lançait des regards peu amènes. Quant au prétendu fiancé, il avait drôle d allure à se présenter front à elle en un lugubre cercueil..
Dame Zoyah l ayant largement rassurée sur ces fausses rumeurs, la juge, son souffle récupéré, se sentit pleine d�entrain pour donner un terme au procès en cours.*

Messire Elias !

Messire.. N êtes vous point habile au maniement de l�épée ?
N éprouvevez-vous donc nulle passion pour la viole ou l�art divin de la peinture, des enluminures ?
Ne rêveriez-vous donc pas de pêcher tranquillement quelque poiscaille dans le Cher, de chevaucher un alezan fougueux, de courtiser une belle inconnue ?
Que sais-je !
Pour le moins : n�avez-vous réellement rien de plus distrayant à faire en ces belles journées ensoleillée que de courir d un étal à un autre, de la pique du jour jusqu à ce que la lune nous éclaire ?
Vous vous défendez, messire de n�avoir point revendu le maïs acheté à votre maire mais un autre provenant d�autres marchands possédant également leurs étals sur le marché de Saint Aignan.
Et après ?
Pour mémoire :

"
6. La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)"

Qu importe le nom de l homme qui vous aura vendu le produit, qu�importe si celui qui aura eu la mauvaise fortune est autre.
Par principe, il vous est interdit de revendre sur un même marché un produit que vous y auriez acheté à moindre coût !
De votre propre aveu, messire, vous admettez vous être rendu coupable ce cet agissement.
La Cour vous remercie pour ces aveux qui la confortent grandement dans son avis.

Ah ! Avant que je consente à clore cette affaire, sachez que tout bon forgeron sait qu un couteau usagé est bon à jeter aux ordures.
L�aiguiser et le revendre plus cher encore relève de l�escroquerie dirais-je�

Messire !

En conséquence de vos actes moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc, Renlie, vous condamne à une peine de prison de quatre jours ainsi qu�à vous tenir sur le parvis de l église de Saint Aignan dès votre sortie en déclamant d�une voix forte que vous ne répandrez plus de vilaines rumeurs sur les honorables femmes du village, deux heures durant.


Dura lex, sed lex !

Fait à Bourges , le vingt sixième jour du mois d Avril de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.