Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Jyp - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme Lun 29 Sep 2008, 20:34 | |
| - Citation :
JYP - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : JYPAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : ArmadeusSanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:
JYP s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Abbsa, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/597088/JYP%20esclavagisme.png
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 12 septembre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- personne ne les forces à travailler pour des salaire au-dessous de 15 écus
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi, pour cela je demande une peine de 10 écus.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Armadeus à la barre a écrit:
- Votre Honneur,
Il s'agit d'un cas tout ce qu'il y a de plus classique. Le contrevenant, içi JYP, se moque très clairement de la loi et de la justice berrichonne, en ayant refusé de payer son amende malgré plusieurs rappels de la police sancerroise, et en osant réciter un plaidoyer aussi... Peu respectueux de nos coutumes de respect envers les plus faibles.
Je considère donc qu'une punition sévère est requise
- Verdict de la cour a écrit:
- Attendu que la Cour prend en considération les preuves apportées par l'accusation et attendu que la défendre n'a (absolument ) pas su convaindre, moi, Ysandre, juge du Berry, au nom de notre bien-aimé Duc Thomasdeclerel, je vous condamne, Messire, à une peine de 10 écus.
a => L'accusé bénéficie d'un bug | |
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