Conan_l_usurpateur - 04/04/1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Conan_l_usurpateur
Accusation : Duché


Témoins :
La défense a appelé Room1 à la barre.
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre.
L'accusation a appelé Mailysprincess à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 20 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Conan_l_usurpateur, le 04 Avril 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Saint-Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Conan_l_usurpateur a embauché Maitreyoda56 pour 12 écus, et n�a répondu à aucune missive lui étant adressées en date du 02 Avril 1456 de la part d�Ayla83 et de mailysprincess1, ni payé son amende, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette ou ces gravures:

https://2img.net/r/ihimizer/img13/3430/conanstm.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img18/8922/conanembaucheprise.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Conan_l_usurpateur pour esclavagisme.


L'accusé est Conan_l_usurpateur, un paysan originaire de Saint-Aignan, Duché du Berry.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra si il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

C'est suite à une fausse maneuvre que j'ai posé cette annonce. Je n'ai pas trouvé le moyen de la retirer. Et je ne lis pas souvent mon courrier car j'ai d'autre activité.

Ce n'est qu'aujourd'hui que j'ai consulté mon courrier et réalisé que j'était en proces.

Je dirai pour ma défense que je rejete l'escavagisme et que j'offre généralement des salaire de 16 écus au lieu de 15.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Plusieurs courriers lui avaient été adressé, afin qu'il s'acquitte du délit à l'amiable. Et ce non pas par une personne, mais de deux.
Le fait que généralement, il offre des salaires plus élevés que ceux qui sont affichés dans la loi prévue à cet effet, ne le met pas hors de cause dans cette affaire.

La faute a bel et bien été commise. Le fait, qu'il ait omis de répondre aux services de police, et le rejet total de ce délit, alors que les preuves sont là pour attester du bien fondé de la mise en accusation, font que je maintiens la peine suivante:

-30 écus d'amende

Fait à Bourges, le 08 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je vous demande la clémence et la compréhension pour un délit que je reconnais mais qui, je vous le jure, ne se reproduira pas.

Citation :

L'accusation a appelé Mailysprincess à la barre

Mailys arriva et se presenta je suis Mailysprincess lieutenantde police à Saint Aignan et j'ai constaté moi meme l'infraction d'eslavagisme d'une embauche à 12 écus que Messire Conan_l_usurpateur a faite, je lui ai envoyé les courriers d'usage sans aucune reponse de sa part!!!

Mailys alla se rasseoir !!!

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Conan.

Si l'erreur est humaine, hélas, la Cour a pour rôle de juger des faits en l'occurence ici, les votres..
Vous admettez sans sciller avoir commis une erreur et n'avoir pas su la réparer en temps voulus, soit.
Néanmoins, je regrette que nous ayez été si mal inpiré de ne point décacheter vos missives pourtant bien différentes des usuelles, étant scellées par la cire ducale et rédigées à l'encre rouge!
Ce simple geste vous aurait épargné bien des tracas inutiles..
Je prend note de votre promesse, messire.
Il est donc entendu que nous ne nous croiserons plus icelieu, je vous le souhaite.

Après vérification, j'admets volontier que vous n'avez pas d'antécédent judiciaire, aussi, il en sera tenu compte à l'énoncé de votre peine.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Conan_l_usurpateur à une amende de 20 écus!

Nemo censetur ignorare legem.

Fait le neuvième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.