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 Bubull - 13.II.1458 - C - TOP (Racket)

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Alfred555
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Bubull - 13.II.1458 - C - TOP (Racket)   Dim 13 Fév 2011, 15:14

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Bubull
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison, 44 écus d'amende, et 2 mois de bannissement du Berry


Témoins :


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Bubull, le 26 janvier de l'an de Pâques 1458 pour racket sur Bremis****



***
La journée touchait à sa fin et la proc avait les traits tirés. Elle voulait en finir rapidement avec cette affaire d'autant plus qu'une autre l'attendait à la suite. Elle s'avança donc afin d'énoncer son acte d'accusation. ***

Monsieur le Juge,

En ce jour du 26 janvier de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne correspondant à la description suivante :

Homme tout de noir vêtu, mantel, cape, bottes, braies...entièrement noirs... la tête couverte d'un foulard noir également et étant équipé d'une épée et d'un bouclier.


Il est accusé d'avoir racketté sieur Bremis dans la nuit du 24 au 25 janvier 1458 sur la route entre Guéret et Châteauroux.

Sieur Bremis a informé le douanier de la ville de Châteauroux , sieur Oméron qu'il venait de se faire attaquer par l'individu décrit précédemment.

La déposition de la victime est jointe au dossier...***agitant un papier***


Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.


Prononcé à Bourges, le 26e jour du mois de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Par Zoyah, procureur du Berry,
Au nom de Léandre de Mistra (Faust), Duc de Berry


***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition de la Victime :
*********************************
Expéditeur : Bremis
* Date d'envoi : 26/01/2011 - 14:14:35
* Titre : Re: Bienvenue à Châteauroux

* Sieur Douanier,

Je tenais à vous envoyer une lettre justement. Je viens de la ville de Guerét, en Limousin.

Hier fut une journée néfaste pour moi. Après avoir croisé une dame, dame Shelsy, j'ai croisé un groupe de trois personnes, Desdemon70, Tertremott et sieur Bubull. Ce dernier m'agressa d'ailleurs sauvagement et me racketta deux miches de pain ainsi que 6.80 écus.

(Hier, en chemin, vous avez croisé Shelsy.
Hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Desdemona70 et de Tertremott et Bubull.)

Je voudrais donc porter contre cet individu, récupérer mon dû. Je pense rester quelques jours en ville pour me permettre de me remettre et de reprendre mon voyage avec Harmeline, qui m'accompagne.

En arrivant aujourd'hui en ville, j'ai croisé els deux compères de mon agresseur.

(Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Santreize, un groupe composé de Desdemona70 et de Tertremott, et les défenseurs de Châteauroux.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Desdemona70 et de Tertremott.)

J'espère que justice sera faite.

Bremis.
**************************************************************
https://redcdn.net/ihimizer/img156/7990/capture01kf.jpg

Description de l'accusé :
http://polkov3.free.fr/omeron/bubull.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm (http://alfa.kachi-snimka.info/images/bfi1295591765g.JPG)
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Bremis à la barre
***Entrée d'un barbu au tribunal. Pas n'importe quel barbu. Un barbu balafré, borgne. Un seul �il, le gauche. Surtout défraîchi, et dans un état assez... pitoyable... Vêtements sales, déchirés, barbe de plusieurs jours en plus de son habituelle... Bremis, en plus, est grognon. Mais tout de même, il vient à la barre, près à enfoncer le plus possible son agresseur.***

Madame la Procureur,Monsieur le juge, tout d'abord, mes hommages. Je tiens à vous remercier, vous, et toute la justice berrichonne d'instruire aussi rapidement le procès contre cet ignoble individu.

*Sourit au personnel de justice, lance un regard dégouté sur son agresseur, et poursuit*

Cet homme, car c'est cet homme qui m'a agressé sauvagement. Je le reconnais, et je vous le confirme. Cet homme donc, que j'ai croisé lors de la nuit du 24 au 25 janvier, en venant de Guéret, était accompagné de deux individus. Aux deux autres personnes, je ne leur reproche rien.

Seulement, cet individu tout de noir vêtu, comme le Mal qu'il incarne, cet individu m'a attaqué par la suite, agressé sauvagement. Après une bagarre aussi violente que courte, il réussit à m'atteindre la nuque et je tombais dans un champ, inanimé. Durant ce temps, ce malfrat me fouilla, et me vola. Il me vola peu, mais il me vola tout de même !

6 écus 80, deux miches de pain... Voilà seulement son maigre butin. Maigre butin avec lequel j'aurais pu manger. Car durant deux jours, à cause de cette agression, je n'ai rien mangé, et j'ai tout de même été obligé de travailler à la mine. Aujourd'hui, heureusement, j'ai enfin pu me nourrir.

Comme vous pouvez le voir, je suis dans un piteux état. Faible, souffrant à cause du froid, des vêtements usés au possible... Si je n'attrape pas de Maladies, ce sera avec la grâce de Dieu.

En plus de ces maigres pécules qu'il m'a pris, de force, c'est la dignité d'un homme qui s'en trouve atteinte. Je restais la nuit entière dans le champ boueux, crevant de froid. Je ne me levais qu'au matin, et je repris faiblement mon chemin vers la cité de Châteauroux.

J'espère que ce mécréant sera sévèrement puni, et que justice sera faite. Merci de votre attention, mes honneurs.

***petite courbette, demi-tour. Bremis s'installe sur un banc, impatient de voir la justice en découdre avec son agresseur.***
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*****réquisitoire du procès Bubull prononcé le 07 février 1458 par Zoyah procureur du berry*****

***Les traits fatigués de la proc laissaient facilement deviner qu'elle n'allait guère trop s'attarder sur cette affaire. La Clic-Clic n'avait rien ramené et Brutus était ressorti penaud du tribunal. Néanmoins, la brune s'amusa de voir la victime fustiger du regard le banc des accusés vide de prévenus...puis vint son tour***


Monsieur le Juge,

La victime nous a fourni un témoignage précis de son agression qui ne laisse planer aucun doute sur la culpabilité de l'accusé. Tout y est dit !
Et si doute il y avait, la fuite du triste sieur Bubull comme l'a nommé le victime dans son dépôt de plainte, viendrait les balayer aussi surement que Messire Berruyer s'active balai en main devant les portes de ses opposants.

Attention Monsieur le Juge, il ne s'agit pas du 27ème du nom..non...c'est celui avec deux L...les mêmes qui lui ont permis de prendre la fuite si rapidement.

Donc je vous demande de reconnaitre Bubull coupable de brigandage et de le condamner à 5 jours de prison.

Merci de m'avoir écouté

***et comme à son habitude, la proc reprit sa place***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Bubull, le verdict.************

*** Bu.. Bubull ! Mais.. ah, non.. il y avait un « l » de plus. Notre juge avait un instant craint le pire, croyant avoir à juger l un des notables du Berry pour brigandage. Ce qui, il faut l avouer, aurait été bien peu plaisant.
Le juge regarda le siège vide de tout prévenu. ***

« Eh bien.. ça va être rapide. Le prévenu n a point daigné nous faire profiter de son inestimable présence, aussi vais-je dès à présent prononcer le verdict. »

*** Trois coups de maillet ***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Bubull,

Vue la loi relative au respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Bubull a attaqué, le 25 janvier dernier, le sieur Bremis aux alentours de Châteauroux,

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Bubull coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que le coupable n a pas agi seul, mais avec deux complices, Desdemon70 et Tertremott,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable n a à ce jour, jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Bubull à 3 jours de prison et 44 écus d amende.
La Cour prononce en outre le bannissement du Berry du dénommé Bubull pour une durée de deux mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Verdict rendu à Bourges, le treizième jour de février de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
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