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 Jacquebelburne - 23.I.1458 - R - TOP (Racket)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Jacquebelburne - 23.I.1458 - R - TOP (Racket)   Dim 23 Jan 2011, 21:29

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Faust

Accusé : Jacquebelburne
Accusation : Duché du Berry

Témoins :
Pas de témoin.

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Aujourd hui, vingt-troisième jour du mois de décembre 1458, comparaîtra devant notre juge Gilberg de Bretagne, le triste sire répondant au nom de Jacquebelburne.

Cet homme, habitant de Saumur, en Anjou, est accusé d avoir détroussé le sire Lichne, résidant à Saint-Aignan, sur la route entre Châteauroux et Saint-Aignan, le vingtième jour du mois de décembre 1458.

Selon le Livre II du Corpus Berrichon, article 5, « Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) », Jacquebelburne est donc poursuivi pour Trouble à l�ordre public.



Voici le portrait de l�individu, https://redcdn.net/hpimg4/thumbs/mini_500054ficheJacquebelburne.png.


Si cet homme se présentait en ce tribunal, l huissier, ici présent, lui remettrait sans détour ce document lui expliquant nos lois, nos procédures, et bien entendu ses droits.
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Afin que nul ne puisse le contester, je rappelle ici que tout accusé peut se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Dragon (Forum principal > La Cour d'Appel des Royaumes > Permanence des Avocats du Dragon et Liste des membres)

Précisons enfin que nous comptons demander la présence de la victime, le sire Lichne, comme témoin principal de cette affaire.

Pour le Duché, Léandre de Mistra, Procureur du Berry.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Comment dire pour rester poli ? Le juge ne voulait pas paraître vieux jeu ni encore moins grossier. L homme du Berry, parfois rude, reste toujours courtois mais la vérité m oblige à vous le dire : ce genre d affaire ou personne ne se présentait et où il était réduit à causer dans le vide commençait à les lui briser menues ! Si j ose dire, bien évidemment, vu le nom de l accusé..
[Michel Audiard, les Tontons Flingueurs]

Blam ! Blam ! Blam !***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Jacquebelburne,

Attendu le manque flagrant d éléments dans cette affaire,

La Cour prononce la relaxe.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le vingt-troisième jour de janvier de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Faust.
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