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 Hebus62 - 19.III.1458 - C - TOP (Racket)

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Alfred555
sujet acharné
Alfred555

Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Hebus62 - 19.III.1458 - C - TOP (Racket)   Sam 19 Mar 2011, 17:59

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Hebus62
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison, 50 écus d'amende et 2 mois de bannissement du Berry


Témoins :


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
****Procès opposant le Duché du Berry à Hebus62, le 07 février de l'an de Pâques 1458 pour racket sur Phestu****



Monsieur le Juge,

En ce jour du sept février de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne facilement identifiable vu l'assortiment de ses vêtements :

Il s'agit d'un homme d'une vingtaine d'année, assez grand mais qui ne semble pas très fortr. Il porte un casque jaune poussin, une chemise vert pelouse; des braies bleues et des chausses noires. Il est également équipé d'une épée et d'un bouclier.

Il est accusé d'avoir racketté sieur Phestu, à l'entrée de la ville entre la nuit du 05 au 06 février 1458 et de lui avoir dérobé tous ses biens.

Je joins au dossier la déposition de la victime.


Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.


Prononcé à Bourges, le septième jour du mois de février de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Au nom de Léandre de Mistra (Faust), Duc de Berry
Zoyah, procureur du Berry,

***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition de la Victime :
https://i.servimg.com/u/f71/13/91/44/35/dapat_10.png

Description de l�accusé :
http://imm.io/media/3B/3BRq.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm (http://alfa.kachi-snimka.info/images/bfi1295591765g.JPG)
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge,
je reçois cette accusation avec étonnement. En effet ce tribunal est connu dans toute la région pour la justesse de son jugement.
or me voici, accusé par un simple vagabon qui n'apporte que sa langue pleine de fiel en guise de témoignage.
Effectivement je l'ai croisé sur le chemin et je me rappelle l'avoir entendu raillé mon accoutrement...
Quelles preuves ou temoins peut il présenter pour conforter ses dires?
Je pense que la justice veut que l'on apporte des preuves de culpabilité et non d'innocence.

Mais je connais la justesse de ce tribunal et je demande donc à Monsieur le juge de prononcer un non lieu. Je me permettrais alors de porter plainte contre le sieur dit Phestu pour qu'il paye de sa calomnie et de ses outraves.
Je reste à votre disposition dans ville. Vous me trouverez à l'hotel ou à la mine.
Citation :
L'accusation a appelé Phestu à la barre
Voici son témoignage :
monsieu le juge bonjour ,je m'appelle phestu ,voila dans la nuit du 5 au 6 fevrier j'etais sur la route de nevers a bourges ou je comptais m'arreter et me nourir avec la nouriture que j'avais emporter j'avais aussi 2 ecus pour payer une chambre d'hotel,quand a l'entrée de la ville je me fit raketé trop fatigué par la longue marche je n'ai point pu me defendre ,je vient de st bertrand de comminge et je me rend a patay mon village natal
donc se malandrin ma tous pris mes pain mes 2 malheureux ecus
je poursuivi ma route tant bien que mal , et je fut pris comme vagabon et jeté en prison

voila monsieur le juge , je voudrait vous demander si je peut poursuivre ma route svp
Citation :
Réquisitoire de l'accusation


***** Procès Hebus62 � Racket � Réquisitoire prononcé le 12.02.1458 par Zoyah, Procureur du Berry*****

***La jeune femme écouta les deux témoignages. Il se montrait toujours attentive aux deux témoignages car il arrivait parfois que l'accusé se montre plus convainquant que la victime. Faire son réquisitoire devenait alors une véritable épreuve car comment prouver que le prévenu est bien coupable lorsque vous même vous doutez. Ceci dit, ce n'était pas le cas dans cette affaire, même s'il fallait bien le reconnaître, l'accusé se défendait fort bien. L'écoutant parler, elle essaya de relever les incohérences du discours. Comparant les dires au rapport de la prévôté qui venait enfin d'arriver sous son nez. La proc fronça les sourcils, essayant de démêler le vrai du faux. Elle prit quelques notes tandis que la victime témoignait puis se présenta à la barre quand le greffier la fit appeler***

Monsieur le Juge,

Il y a un point commun à beaucoup d'affaires de racket....c'est que souvent, les accusés oublient le mobile. On se retrouve alors avec des personnes qui se disent être les victimes d'une incroyable machination ou qui même vont jusqu'à accuser la victime de les avoir agressé en premier.

J'aimerai savoir ce qui pousserait le sieur Phestu, de passage en Berry, visiblement pressé de poursuivre ce voyage à inventer cette histoire ? Je demande donc quel serait son mobile ?
Il n'a rien à y gagner, même pas quelques écus....tout ce qu'il a récolté, c'est de se balader le ventre vide et de se faire embarquer par la milice de Bourges pour vagabondage puisqu'il n'avait plus de quoi payer l'auberge !!

A contrario, Messire Hebus lui avait un mobile...l'appât du gain...l'argent facile...un temps soit peu que la victime soit fortunée.

Monsieur le Juge, je joins également le rapport des miliciens qui se sont saisi du sieur Phestu peu de temps après son racket et qui témoigne que ce dernier est arrivé avec rien sur lui hormis ses vêtements, choqué et en état de faiblesse. http://imagik.fr/uploads/365119

Ensuite, reprenons les dires de l'accusé... « Effectivement je l'ai croisé sur le chemin et je me rappelle l'avoir entendu raillé mon accoutrement... »... Ne serait-ce pas là un autre mobile pour corriger le coquin qui l'aurait raillé ?

A en croire Messire Hebus...le sieur Phestu se serait moqué de son accoutrement, puis serait allé à Bourges porter plainte pour racket à son encontre ?! Ma foi...la défense de l'accusé m'a l'air bien bancale...

Et c'est pourquoi, Monsieur le Juge, je vous demande de reconnaître Messire Hebus62 coupable de brigandage. Veuillez notez que ce dernier ne s'est jamais fait remarquer de nos services judiciaires jusqu'à présent.

Je demande donc à son encontre, une peine de 100 écus d'amende, une journée et une nuit complète au pilori ainsi qu'un bannissement de trois mois du Berry qui prendra effet deux jours après que sa peine au pilori soit purgée.

Merci de m'avoir écouté...

**la proc regagna sa place***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je n'ajouterai pas grand chose à c que je dis précédemment. j'attends toujours que l'accusation fournisse des preuves. je suis confiant sur cette présentation qui ne viendra jamais car je sais moi que je n'ai rien fait.

Je pense que tout personne est innocnet jusqu'à ce qu'on puisse démontrer le contraire. Or je suis toujours dans la première condition.
Que cet homme soit un vagabond ne me concerne en rien. Il est peut être jaloux de moi.
Sachez qu'à l'issu de ce pocès je me réserve le droit de l'attaquer pour avoir nuit à ma réputation. Et comme vous me dites qu'il n'a point le sous je n'attendrai rien de ce futur procès que de me rétablir dans mon honneur.

Dans l'attente de la décision sage de ce tribunal.
Citation :
Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Hebus62, le verdict.************

« Eh bien messire ? On flatte la Cour pour tenter de l amadouer ? Mmh.. je crains que ce ne soit point la meilleure des solutions. »

*** Trois coups de maillet ***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Hebus62,

Vue la loi relative au respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Hebus62 a attaqué, le 6 février dernier, le sieur Phestu aux alentours de Bourges,
Considérant l état d affaiblissement de la victime ayant témoigné icelieu, et que son agression est belle est bien avérée,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Hebus62 coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable n a à ce jour, jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Hebus62 à 3 jours de prison et une amende de 50 écus.
La Cour prononce en outre le bannissement du Berry du dénommé Hebus62 pour une durée de deux mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Verdict rendu à Bourges, le dix-neuvième jour de mars de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
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