Marlou - 21.X.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Marlou
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation :
  - Clealan
  - Hyacinthex

Sanction prononcée par la Cour :
7 jours de prison, 200 écus d'amende, 1 mois de bannissement du duché du Berry.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Marlou mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Marlou, encore vous !
Vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Codex du Berry, de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandage commis sur Sieur Hyacinthex ,près de Châteauroux . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101006080421673513.png

Vous y trouverez la copie du courrier reçu par le douanier de Châteauroux et signalant l'agression

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *
C'est à se demander si vous prenez le temps de le lire � à moins que ces parchemins ne servent qu'à caler un pied de votre lit � ?

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Hyacinthex à la barre
Voici son témoignage :
Hyacinthex entra impressionné dans le tribunal. On lui demandait de rendre compte de l'attaque qu'il avait subi le matin même...

Bonsoir, Messires, Monsieur le Juge,
Je vous salue et je serai bref car je dois rentrer en Limousin, à Guéret dans la nuit.

Je me présente : Hyacinthex de Boullart-Chabrières, ancien maire et marchand ambulant pour la ville de Guéret. J'assure également des missions de citoyen-gardien de la ville à l'occasion.

Donc les faits : ce matin de très bonne heure, j'arrivais à Châteauroux pour honorer un contrat entre nos villes.
J'ai été attaqué par un brigand du nom de Marlou (reconnu comme tel) qui m'a entièrement dépouillé me laissant là sans un sous !
J'ai perdu plus de 110 écus, 10 pains, du maïs enfin l'inventaire serait bien long et il a aussi volé la charrette que je venais juste d'acquérir auprès de Messire Xtc, charpentier à Guéret .. une commande spéciale pour moi ... c'est injuste et il doit être puni et me rembourser tout ce qu'il m'a volé.
Je souhaite la peine maximale possible Monsieur le Juge ! Je suis écoeuré par ..

Hyacinthex commença a perdre sa voix tellement il été ému et choqué...

Merci de m'avoir écouté. Je m'en vais ainsi, je rentre à la maison.

Il se rassit avant de partir quelques instants plus tard.

Citation :

L'accusation a appelé Clealan à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Votre Honneur,je suis Cléalan , sergent de police de Chateauroux, j'ai reçu une plainte de Hyacinthex, qui a été agressé par le sieur Marlou, lequel sieur a attaqué 3 personnes en 8 jours, il laisse ses victimes sans rien...et il suffit!....J'espère que cet infame personnage sera sévèrement puni. J'ai reçu deux de ces victimes en 3 jours...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Sieurs et Dames , matinales salutations !

Qui se trouve de nouveau sur les bancs des accusés ? Ne serait-ce pas Messire Marlou ?
Et ce pour la troisième fois ce mois -ci ?
Décidément !
Nous faut -il vous réserver un siège pour le mois prochain messire ou comptez -vous cesser vos larcins ?
Votre comportement est inadmissible !

Pour ce motif, en ce onzième jour d'Octobre 1458, la procure requiert une sanction qui j'ose espérer , laissera souffler tant les voyageurs que nos policiers :

* quatre jours à l'abri de nos geôles
* cinquante écus d'amende
* le bannissement du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour
*** Et un ! Et deux procès ! Et.. toujours zéro prévenu entre les deux sergents de police. Mine de rien, garder du vide, ça paie ! Et ça coûte..

Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Marlou.

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Marlou a attaqué, le 6 octobre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Marlou coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable a dérobé entre autres, aux dires de la victime, 110 écus, 10 miches de pain, une charrette, du maïs,
Attendu que le coupable a déjà récemment été condamné en Berry pour des faits similaires,
Attendu que la récidive est avérée, et impardonnable,

La Cour condamne le dénommé Marlou à 7 jours de prison et 200 écus d amende , ainsi qu à un bannissement du duché du Berry pour une durée d un mois.

Le coupable est en outre sommé de rendre les biens volés à leur légitime propriétaire.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-et-unième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.