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 Titelune - 22.IX.1458 - C - TOP (Brigandage)

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Gilberg
Vieux Duc
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Age : 37
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Titelune - 22.IX.1458 - C - TOP (Brigandage)   Jeu 23 Sep 2010, 00:57

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Titelune
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 2 jours de prison, 20 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur

Agad'on cet abuteur attrapé par nos argousins

Ce 20 aout 1458, sur un routin près de Sancerre un abuteur appelé titelune a sauté à la gorgeaniot d'une gazoute Ethelrede

L'argousin qu'a s'trouver la gazoute viendra témoigner avec la gazoute pour compléter mes propos et établir effraction à nostre droit coutumier

l abuteur va surement marouner. Anui, ne vous laissez point aloter par ses mentes et envoyer le en touisme. 3 jours en touisme et 250 écus pour les frais de séjour, réduit à 125 s'ils les versent au fonds des victimes. Itou 3 mois loin de nostre pays.

George le poilu
Procureur du Berry

* la personne assise à coté du juge se lève alors* moi Aristobald, interpréte franco berrichon, vous traduit les propos du procureur à vous qui n'êtes point de notre pays et n'en parlez point la langue.

ce 20 aout, vous avez détroussé la dénommée Ethelrede près de Sancerre. Le procureur demande 3 jours de prison et 250 écus d'amende, réduit à 125 si vous les payez volontairement, et un bannisssement de 3 mois.

* sur ces paroles, il s'assied*
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

par son absence, l accusé fait aveux de culpabilité.

la procure maintient donc sa demande
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Ethell à la barre

Bonjour votre honneur,

je me nomme mathalex, je suis sergent de police à Sancerre. Au matin du 20 Aout 1458, j'ai reçu une missive de Dame Ethelrede: elle m'informait qu'elle avait de nouveau été racketté entre notre beau village de Sancerre et Cosne par Titlune. Malheureusement Dame Ethelrede ne se rappelle plus de la somme d'argent qu'elle portait sur elle. Je vous demanderai la plus grande sévérité car ce n'est pas la première fois que cette malheureuse Dame se fait racketter sur nos terres... Il faut que cela cesse!!
Merci de m'avoir écouté, je vous souhaite une bonne journée
Citation :
Verdict de la Cour

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge du Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Titelune,

Vue la loi relative sur le respect d'autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Considérant que la dénommée Titelune a brigandé le 20 août Ethelrede,

Attendu que ni l'accusation de la Procure ni le témoignage du sergent de police n'ont été contestés,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît la dénommée Titelune coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que la coupable ne s'est pas présentée à son procès, ni ne s'y est faite représenter,
Attendu que la coupable n'a à ce jour jamais été condamnée en Berry,

La Cour condamne la dénommée Titelune à 2 jours de prison et 20 écus d'amende, son état d'indigence m'empêchant de la condamner plus durement.
La Cour prononce en outre le bannissement du Berry de la dénommée Titelune pour 3 mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 22 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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