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 Deda-C-20/06/1461 TOP (brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10459
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Deda-C-20/06/1461 TOP (brigandage)   Mar 02 Juil 2013, 19:50

Juge :Asterie

Procès instruit par :Alleaume

Accusé :Deda

Accusation :Duché du Berry

Témoins :
M1ne

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
* une nouvelle fois, Alleaume quitta les mines pour vêtir les habilles de procureur. Il entra dans le tribunal, puis commença la lecture de l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 14ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre Deda, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

5) Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

Deda ! Vous passez aujourd'hui devant la justice du Berry afin de répondre de vos actes commis sur le territoire du Berry. Vous avez avec votre groupe attaqués lachement un berrichon !

https://redcdn.net/ihimizer/img7/7402/sanstitrepnq.png


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole maintenant à la défense, et aux deux témoins de l'accusation.


* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 14/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Untel à la barre
* Alleaume ouvrit le nouveau dossier, le dernier de cette nuit. Le procès de Deda qui avait brigandé avec plusieurs de ses compagnons. L'absence de l'individu ne l'étonna guère... Aussi il s'adressa directement à la juge. *

Votre Honneur,
Deda comme ses autres compagnons n'est pas venu témoigner. Cela ne nous étonnes guère, puisqu'il est plus facile de s'en prendre à une personne à plusieurs.

Mais lorsqu'il faut assumer ses actes, il n'y avait plus personnes !

Je vous demande donc de le reconnaitre coupable de brigandage et à lui infliger 300 écus d'amendes et 2 jours de prison !

Merci de votre écoute
.
Citation :
Verdict de la Cour
**Prochain accusé un des protagonistes de l'agression de sieur Suesha une affaire de brigandage en groupe .La juge écouta l’acte d’accusation.

Nous n'allons pas perdre notre temps le messire est un des complices de l'affaire de brigandage sur la personne de Suesha.

Attendu que l’accusé n’a pas daigner se présenter dans ce tribunal, n’en trouvant pas l’utilité dommage pour lui.

Attendu qu’il n’était pas seul à agressé une personne.

Attendu que le brigandage est un délit en Berry et qu’il y en a de plus en plus pour arrêter cette hémorragie si je peux dire nous allons être plus sévère.
Nous condamnons l’accusé Deda de 3 jours de prison et de 15 écus d’amende pour frais de dossier et nourriture.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 20 jours de juin de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

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