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 legio-C-20/06/1461 TOP (brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10436
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: legio-C-20/06/1461 TOP (brigandage)   Mar 02 Juil 2013, 19:48

Juge :Asterie

Procès instruit par :Alleaume

Accusé :legio

Accusation :Duché du Berry

Témoins :
M1ne

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
* une nouvelle fois, Alleaume quitta les mines pour vêtir les habilles de procureur. Il entra dans le tribunal, puis commença la lecture de l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 14ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre Legio, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

5) Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

legio !
Vous passez aujourd'hui devant la justice du Berry afin de répondre de vos actes commis sur le territoire du Berry. Vous avez avec votre groupe attaqués lachement un berrichon !

https://redcdn.net/ihimizer/img7/7402/sanstitrepnq.png


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole maintenant à la défense, et aux deux témoins de l'accusation.


* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 14/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Pour ce procès aussi ça irait vite, les accusés n'avaient même pas prit la peine de se déplacer. Il s'installa à son bureau dans le tribunal, puis se leva et s'approcha de la plate-forme où se trouvait la Juge du Berry. Il prit alors une petite inspiration, puis il prit la parole. *

Votre Honneur !

Cette fois encore, vous ne verrez personne sur le banc des accusés. Pourquoi ? Parce que non content de brigander d'honnêtes Berrichons, ils se permettentde rire de notre justice. Alors que notre justice est maintenant en marche nous devons être ferme, même très ferme !

* Il marqua une petite pause, posant sur son bureau le dossier, avant de reprendre. *

Votre Honneur !

Je vous demande de reconnaitre Legio coupable de brigandage, et de le condamner à une amende de 100 écus, ainsi que deux jours de prisons !

Ca sera tout !

* Une fois terminé, il regagna sa place afin d'écouter la suite du procès*
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé M1ne à la barre
Voici son témoignage :
*Mine fut convoquer afin de témoigner a un procès a l'encontre d'un certain Legio, il s'approcha de la barre et répondit:

Votre honneur tout d'abord je tiens a décrire les faits, mon ami messire Suesha fut envoyé par mes soins a Guéret afin d'y retrouver quelqu'un qui souhaiterait venir s'installer au Berry, malheureusement mon ami Suesha fut attaqué par quatre brigands qui lui ont tout prit, argent, nourriture...fierté.... mon ami fut volontaire pour faire une bonne action le destin l'a mal remercié

Pour plus de détails mon ami m'a affirmé qu'ils étaient quatre agresseurs, Amal, Deda, Zebro et que Messire Legio faisait parti du groupe....ces derniers agissaient sur le chemin qui mène a Guéret...

Voila j’espère que ces brigands seront punis pour leurs crimes...
.
Citation :
Verdict de la Cour
**Prochain accusé un des protagonistes de l'agression de sieur Suesha une affaire de brigandage en groupe .La juge écouta l’acte d’accusation.

Nous n'allons pas perdre notre temps le messire est un des complices de l'affaire de brigandage sur la personne de Suesha.

Attendu que l’accusé n’a pas daigner se présenter dans ce tribunal, n’en trouvant pas l’utilité dommage pour lui.

Attendu qu’il n’était pas seul à agressé une personne.

Attendu que le brigandage est un délit en Berry et qu’il y en a de plus en plus pour arrêter cette hémorragie si je peux dire nous allons être plus sévère.
Nous condamnons l’accusé Legio de 3 jours de prison et de 15 écus d’amende pour frais de dossier et nourriture.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 20 jours de juin de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.

.

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