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 Get27 - Le 30 août 1456 - C - TOP (Bannissement)

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Escalibur2
sujet acharné
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Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Get27 - Le 30 août 1456 - C - TOP (Bannissement)   Dim 14 Sep 2008, 20:28

Citation :
Get27 - Le 30 août 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Get27
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Crazypunk65


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 250 écus + 3 jours de prison + Banissement
Verdict le 11 septembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Chateauroux m'ont signalé la presence de Get27 sur le territoire berrichon.

Celui-ci est banni du duché pour une durée de 3 mois

Voici le verdict :

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce dixième jour de aout 1456 :

L’accusé est reconnu coupable de brigandage.

La cour le condamne à 3 jours de prison, 150 écus d’amende et 3 mois de bannissement, soit jusqu'au 10 novembre 1456.

L'accusé est Get27 domicilié à Gueret au comté du Limousin et de la Marche.

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation grace grace au témoignage du Policier de Chateauroux.

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 30 Aout de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

L'accusé se fiche du monde !!

Je demande une peine de 100 écus pour le non respect du verdict antérieur ainsi qu'une peine de prison de 4 jours.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre a écrit:
Sergent Crazypunk65 presente ses respects a la Cour.

Votre Honneur,

Durant ma ronde dans un groupe armés ce 28-08,nous avons croisé Get27 un brigand connu pour ses mefaits qui a ete condamné par cette meme Cour a 3 mois de bannissement sur le sol Berrichon.
Interdiction qui coure jusqu'au 10 novembre 1456.

Voici mes preuves dans memoire et vision :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Ost du Berry Ouest" dirigée par Icyblue et Get27.

Comme vous pouvez le constater par vous meme,Get27 se moque de la justice et des jugements rendus.

Sergent Crazypunk65 vous presente ses respects et se retire.

*Crazy salua la Cour et retourna attendre dans le public*

Verdict de la cour a écrit:
Messire Get27, vous êtes bien impudent de franchir nos frontières berrichonnes malgré l'interdiction qui vous a été imposée d'être présent sur le sol berrichon.
Non content de mépriser le verdict d'un juge, vous ne daignez même pas prendre la parole icelieu afin de justifier de vos actes.
A cet égard, moi Ysandre, juge du Berry, au nom de notre duc Thomasdeclerel, je vous condamne à :

Trois jours de prison.
250 écus d'amende.
Bannissement de trois mois.

Le bannissement dont vous faites l'objet prendra donc fin le 11 Décembre 1456.


Dura lex, sed lex.

Fait le onzième jour du mois de septembre 1456 à Bourges

_________________
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