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 Pidotis - 09/03/1456 - R - TOP (Bannissement)

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Håkon
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MessageSujet: Pidotis - 09/03/1456 - R - TOP (Bannissement)   Lun 04 Mai 2009, 14:10

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Pidotis
Accusation : Duché



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Pidotis, le 09 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Le 27 Février 1456, Sieur Pidotis avait été condamné à : cinq jours de prison, 600 écus d'amende et à un bannissement du Berry d'une période de trois mois à dater du jour dit, par Dame Ysandre de Mistra, juge du Berry.
Hors en ce jour, Sieur Pidotis se trouve en territoire berrichon, enfreignant ainsi sa condamnation.

En conséquence, je demande l'inculpation de Pidotis pour trouble à l�ordre public

La date du délit remonte au 08 Mars 1456.
L'accusé est Pidotis, un artisan originaire de Châteauroux, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
- Le bannissement du Berry

Fait le 09 Mars 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

pourquoi m'accusez vous je n'ai pas compris ?
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Whoopie répondit à la question du prévenu.*

Messire, Dame Ysandre de Mistra, Juge du Berry ici présente, vous avait condamné lors d�un précendent procès, le 27 Février 1456 à :

-5 jours de prison
- 600 écus d'amende
-Bannissement du Berry d'une période de trois mois à dater du jour dit

Il ne me semble pas que vous ayez respecté votre jugement, puisque cela fait à peine un mois que vous avez été banni du Territoire berrichon.

Votre honneur,

. Je pense qu�il se moque de la justice, je demande donc la peine suivante :

-5 jours de prison
-600 écus d�amende
-le bannissement du Berry

Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
**La juge regarde l'assistance avant de prendre la parole, cherchant dans l'assistance l'ancienne procureur qui, connaissant l'implication de cete dernière dans les précédents dossiers du malfrat, devait probablement être présente.**

Le sieur Pidotis a été retrouvé inanimé ce matin même près d'une taverne, une chope à la main et son épée serrée dans l'autre. A l'heure actuelle nous ignorons encore les circonstances dans lequelles il trouva la mort.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce le non-lieu, ne pouvant juger un mort...

Fait le trente et unième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.

_________________
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