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 Mahrrime - Le 8 août 1456 - C - TOP (Loi martiale)

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Mahrrime - Le 8 août 1456 - C - TOP (Loi martiale)   Mer 03 Sep 2008, 20:14

Citation :
Mahrrime - Le 8 août 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Mahrrime
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : SirSeb


Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 21 août 1456


Acte d'accusation a écrit:
Messire le juge,

Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :

L’accusé est mahrrime, paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Mayenne au Maine

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Chateauroux

Règle de droit:

"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :

Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn


Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.

Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.

Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.

Que cela soit dit.

Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.

Ysandre, Duchesse de Berry."

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 8 Aout de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je vous prix de bien vouloir m'excusé d'arriver si tard, et de m'excusé tous court également pour avoir enfreint les lois mais j'entreprenais actuellement une retraite, c'est a cause de cela que je n'est pas put partir.

De plus j'étais malheuresement préssé je n'ai pas eu le temps de me tenir au courant des lois mais je conte bien les apprendre par coeur puisque je prévoyait de m'installer à Bourges c'est pour cela d'ailleurs que je n'aie aucune culture, j'ai vendu mon champ pour m'installer dans votre duché

J'ajouterais enfin que je ne veut aucun mal a votre duché, en effet j'ai fuit ma ville car celle-ci était trop prêt des combats

Je vous pris de bien vouloir croire en ma bonne foie

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Vote Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi mais chez les moines, hum je ne sais pas si on est encore capable de s'informer, oups je m'égare ...

Pour cette affaire, pour la bonne foi de l'accusé je demande la relaxation.

Merci de votre écoute,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Je vous remercie je n'est rien à ajouter apart que comme je vous l'aie dit plus tot je me suis installer à Bourges.

L'accusation a appelé SirSeb à la barre a écrit:
*SirSeb s'approcha de la barre*

- Votre Honneur, Messire Mahrrime était arrivé trop tôt ce matin là, je n'ai donc pas pu lui donner la lettre de demande de départ suite à la loi martiale... Car il était aussitôt rentré à Châteauroux, repartit à Noirlac... Mais, nul n'est censé ignorer la loi... Celle-ci est affichée dans la Gargotte. Donc, comme, je l'ai dit avant, NUL n'est censé ignorer la loi ! Donc, même s'il n'a pas reçu la missive, je suppose qu'il arrive à lire les annonce officiel du Château de Bourges...
Merci de votre attention.

*SirSeb retourna s'assoir dans le tribunal*

Verdict de la cour a écrit:
Vu le décret sur la loi martiale.

Attendu que la cour fonde l’appartenance à la communauté berrichonne sur la propriété. Considérant qu’une personne n’ayant aucune propriété est un vagabond et qu’ainsi il ne peut se prévaloir de l’attachement à une province.

Attendu que l’accusé n’a ni champs, ni échoppe en Berry, la cour peut difficilement la considérer autrement que comme un étranger en Berry.

Attendu que la loi martiale a été publiée dans tous les villages berrichons et qu’elle laissait un délai raisonnable de 48 h aux étrangers pour quitter le Berry, l’accusé ne peut prétendre être de bonne foi.

Mais Attendu que l’accusé reconnais son tord, c’est engagé à quitter le Berry rapidement et l’a fait, et a passé la majeure partie de son séjour sur nos terres chez les moines, ne pouvant ainsi représenter une menace pour la sécurité du Berry.

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingtième jour d’août 1456 :

L’accusé est reconnu non coupable de trouble à l’ordre public.

La cour le relaxe.

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