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 Freddy91 - Le 15 janvier 1456 - C - TOP (Bannissement)

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Zoyah
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Age : 29
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Freddy91 - Le 15 janvier 1456 - C - TOP (Bannissement)   Dim 08 Mar 2009, 23:41

Citation :
Freddy91 - Le 15 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Berruyer

Accusé : Freddy91
Accusation : Berruyer (Procureur)/ Zoyah

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation :


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 100 écus + 3 jours de prison + Banissement de 3 mois
Verdict le 27 février1456


Acte d'accusation a écrit:
Procès opposant le Duché du Berry à Freddy91, le 15 janvier 1456

Votre Honneur,

Les services de la maréchaussée du Berry m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction :

Freddy91 n'a pas respecté son bannissement du Berry et ose revenir à Châteauroux moins d�un mois après son jugement.

Le dossier de l'affaire qui a vu Freddy91 condamné au bannissement se trouve encore à la Cour de Justice :

http://old.lesroyaumes.com/old/Proces.php?affaire=53261

Le suspect est Freddy91, originaire de Ventadour, Comté du Limousin et de la Marche.

Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).

De plus, l�accusé, ressortissant du Comté du Limousin et de la Marche, transgresse de toute évidence les dispositions établies par le Duc du Berry le 9 janvier 1456, je cite :

« Moi, George le Poilu, Duc de Berry,

Aux berrichons et à tous les autres,

Salutations,

Considérant l�épidémie de peste en Limousin et la fermeture des frontières limousines,

Afin d�éviter tout risque propagation de ce fléau et de préserver la vie des berrichons,

j'interdit l�entrée sur le territoire berrichons de tous ressortissants du Comté du Limousin et de la Marche.

Tous les ressortissant actuellement en Berry ont 48 h pour quitter le territoire berrichon.

Tout contrevenant à ces dispositions sera poursuivi pour trouble à l�ordre public.

Les berrichons ayant eut contact avec des habitants du Limousin et de la Marche doivent écrire au Prévôt Dame Zoyah qui leur indiquera la liste des médecins berrichons.


Fait à Bourges,
Le neuvième jour du mois de Janvier de l�an de Pâques 1456.
George le Poilu,
Duc de Berry. »

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Freddy91 coupable de trouble à l'ordre public.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk) .

Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :

- 300 écus d�amende
- Le bannissement de trois mois supplémentaires, ajoutés à la peine précédente
- 3 jours de geôle

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Fait à Bourges, le 15 janvier 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Grâce,

Il semblerait que l'inculpaion ait suffit à faire fuire Messire Freddy *haussement d'épaule*
Sa culpabilité est avérée puisque les remarquables services des douanes ont bien identifié cet individu.

Je demande une peine de 100 écus et l'obligation de prendre des cours de lecture afin que ce sire puisse enfin devenir lettré et comprendre enfin les verdicts du juge. *pensant que peut-être l'accusé ignorait le sens du mot bannissement*

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zoyah à la barre a écrit:

Verdict de la cour a écrit:
Certains délits, commis un première fois, connaissent parfois l'indulgence du juge.
A rebours, défier les autorités en place tel que je puis le constater dans l'affaire qui nous interêsse, à savoir, revenir se paonner en nos murs maugré un bannissement prononcé un mois auparavant, ici même, devant cette honorable Cour ne manque ni d'ouitrecuidance ni d'aplomb!
Pour ajouter à la liste des mauvais choix de l'accusé , Messire Feddy91, ce dernier oppose à la justice berrichonne un dédaigneux silence qui n'aura pour effet que d'aggraver son cas.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Freddy91 à trois nuits de prison, 100 écus d'amende ainsi qu'un nouveau bannissement du sol berrichon d'une durée de trois mois à dater de ce jour.


Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt septième jour du mois de Février 1456 à Bourges.

_________________

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