Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Get27 - Le 29 juillet 1456 - C - TOP (Racket) Mar 26 Aoû 2008, 18:46 | |
| - Citation :
- Get27 - Le 29 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Get27
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Neheryn
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 3 jours de prison + Banissement
Verdict le 6 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 28 Juillet 1456 Messire Sigomore s’est fait détrousser par un homme nommé Get27, lui volant sa bourse.
Nous pouvons le prouver.
https://2img.net/r/ihimizer/img530/616/rrpw6.png
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 29 juillet 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
L'interresse ne s'est même pas présenté, grand bien lui fasse..
Je demande
- 3 jours de prison
- 100 ecus d'amende
- le bannissement du berry
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Neheryn à la barre a écrit:
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que Droit berrichon dispose : « Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a attaqué une pauvre voyageuse pour la délester de ses biens.
En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce dixième jour de aout 1456 :
L’accusé est reconnu coupable de brigandage.
La cour le condamne à 3 jours de prison, 150 écus d’amende et 3 mois de bannissement, soit jusqu'au 10 novembre 1456. | |
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