Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Seck4 – 28 octobre 1455 – C – TOP (Bannissement)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Wandrian
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Seck4 – 28 octobre 1455 – C – TOP (Bannissement)   Ven 30 Nov 2007, 04:25

Citation :
Seck4 – 28 octobre 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Valatar
Procès instruit par : Otto Bismarck (Procureur)

Accusé : Seck4
Accusation : Otto Bismarck

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 75 écus
Verdict le 6 novembre 1455


Citation :
Acte d’accusation :

Votre Honneur,

Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :

Seck4 n'a pas respecté son bannissement du Berry et ose revenir à Sancerre moins d'un mois après son jugement.

Le dossier de l'affaire qui a vu Seck4 condamné au bannissement se trouve encore à la Cour de Justice :

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=20932

Le suspect est Seck4, originaire de Sancerre, niveau 3.

Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Seck4 coupable de trouble à l'ordre public.

INFORMATIONS LEGALES

Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304) .

Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public, Seck4 peut se voir infliger les peines suivantes :

- la condamnation à mort
- L’exécution de sa peine
- 800 écus d’amende

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Pour le Berry, respectueusement,
Otto Bismarck, Procureur du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense :

Votre Honneur,

j'admet les fait et tient même a les précisé! Le procureur dit que je revient un mois après ma condamnation. Ce qui est faux je ne suis jamais parti parce que un autre procès a mon nom s'est ouvert. Suite a celui la, j'ai été condamné a la peine de mort. Après cela je suis mort et revenu. Je me suis tenu calme et discret.

Logiquement ce jugement n'a plus vraiment de droit, enfin je pense!

Cordialement
Seck4

Citation :
Réquisitoire de l’accusation :

Votre Honneur,

Rappelons les faits reprochés. Messire Seck a par deux fois, tenté de prendre la mairie de Sancerre par la force, sans autorisation des autorités compétentes. Il fut jugé et condamné au bannissement pour un an du Berry.

Pourtant celui-ci, profitant du laxisme de mes prédécesseurs, n’a eu cure de ce jugement et continue à sévir sur nos terres en toute impunité. Le calme étant revenu avec la guerre, je demande maintenant que justice soit enfin rendue.

Monsieur le juge,

Pour avoir enfreint les lois du Berry,
Pour ne pas avoir respecté son jugement et son bannissement,
Pour avoir profité de la fuite institutionnelle causée par la guerre,
Pour ne pas s’être repenti de ses fautes,

Je demande à l’encontre de messire Seck4 les peines suivantes

- 800 écus d’amende
- La peine de mort
- Le bannissement à vie du Berry qui prend effet dès la condamnation.

Pour le Berry et son Duc,

Père Otto Bismarck de Châtelet,
Procureur du Berry

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

Mr le Procureur,

vous semblez oublié l'incohérence relevé lors de ma première plaidoirie. Le Berry m'a condamné a la peine de mort. C'est un non-sens (ou un acharnement) que de venir me relancé avec un procès précédent ma condamnation a mort!
De plus, depuis je me tient calme et vit paisiblement sans causer de trouble quel qu'il soit. Alors quand vous dite "continue à sévir sur nos terres en toute impunité" c'est beaucoup dire.

Finalement, je trouve les peines proposé plus qu'injuriante! Cela ressemble plus a un acharnement qu'a un procès fondé! Surtout sachant que d'aucune manière, je ne me fait remarqué.

En vous remerciant de votre attention
Seck4

Citation :
Verdict de la cour :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu les us, coutumes et lois du Berry,
Attendu les pièces présentées par les différents partis,
Attendu les témoignages prononcés devant cette cour,

Dans le procès datant du 28 octobre MCDLV opposant Seck4 au duché de Berry, nous, Valatar, Juge du Berry par la grâce de la duchesse Jazzette de Nohant-Vic, allons rendre en son nom notre verdict.

Daigne l'accusé se lever.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public

Messire,
Aucun argument ne tient. Un jugement de cour ne peut être revu que par de hautes autorités compétentes, et vous ne faites pas partie de ces autorités. La peine prononcée à votre encontre doit donc être accomplie. Nous vous condamnons donc au banissement du Berry pour 24 mois. Vous avez 48h. pour quitter nos terres. En sus, pour ne pas avoir respecté le premier jugement, vous devrez vous acquitter d'une amende de 75 écus.


Jugement rendu le mardi 6 novembre MCDLV à Bourges, au nom du Berry et de sa duchesse Jazzette de Nohant-Vic.

J'ai dit.

La séance est levée.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://tadeketwandidesa.easyforumpro.com
 
Seck4 – 28 octobre 1455 – C – TOP (Bannissement)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [RP] Prise du Chateau de Dijon, 19 octobre 1455
» Eur'open Bowl 16 et 17 octobre 2010 Anglet (64)
» Soirée du vendredi 15 Octobre 2010
» [Nantes] Samedi 16 octobre au Temple du Jeu
» [ED10] [Defis journée 6] Nice - Basse-Normandie le 13 Octobre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Non respect de la loi martiale /ou de la période de bannissement-
Sauter vers: