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 Ninjadingue – 19 décembre 1455 – C – TOP (Bannissement)

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Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Ninjadingue – 19 décembre 1455 – C – TOP (Bannissement)   Lun 14 Jan 2008, 20:21

Citation :
Ninjadingue – 19 décembre 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Ysandre (Procureur)

Accusé : Ninjadingue
Accusation : Ysandre

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 350 écus + 3 jours de prison
Verdict le 03 janvier 1455


Citation :
Acte d’accusation : Votre Honneur,

Les Services de police du duché m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :

Messire Ninjadingue a été repéré ce jour, à Sancerre en Berry tout en étant banni, et ce jusqu’au 28 Novembre 1456.


En conséquence, je demande l’inculpation de Messire Ninjadingue pour Trouble à l’ordre public.

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 2 Jours de geôles
- 200 écus d'amende

Que le procès commence

Ysandre, Procureur du Berry.

Citation :
Première plaidoirie de la défense : Désolé pour ce passage, je ne pensais rester qu'un seul jour (ce que j'ai fait) parce que pour me rendre à destination, je n'avais pas le choix. Sur ce, si il me faut une deuxième plaidoirie, tant pis, je repars immédiatement...

Citation :
Réquisitoire de l’accusation : Ventre saint-Gris!
Votre Honneur, constatez vous même combien cet homme se moque impunément de la justice berrichonne!
Tant pis, dit-il!
Cuide-t'il que son départ suffira à oublier ce manquement à votre précédent verdict?
Messire Ninjadingue est revenu sur nos terres malgré un bannissement récent plaidant n'avoir pas le choix dans son itinéraire.
Billevesées que cela!
Il eût tout aussi bien pu contourner notre duché...
En conséquences, je vous demande la peine maximale !!
Merci, votre Honneur..

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*

Dans l’affaire datant du 19 décembre 1455, opposant le sieur Ninjadingue au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :

En vertu de l’article 1 du Livre IV : le droit coutumier du corpus législatif berrichon :

[1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.]

Le sieur Ninjadingue est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.

Sieur Ninjadingue, non seulement vous êtes un brigand, mais en plus vous ne tenez pas compte du verdict de votre dernier procès. Lors de ce procès je vous ai banni du Berry pour une année, ce qui ne vous permet pas de revenir dans notre duché avant le 28 novembre 1456. Malgré cette interdiction vous avez eu le culot de repasser par le Berry et vous en admettez le fait.
Je vois qu’il faut frapper fort en ce qui vous concerne pour que vous compreniez que les lois ne se bravent pas impunément.

Pour avoir contrevenu à votre bannissement et être entré en toute illégalité sur le territoire berrichon, et votre mépris à l’égard de notre justice, je vous condamne cette fois à 3 jours de prison et une amende de 350 écus.
Si vous repassez par le Berry alors que votre bannissement n’est pas terminé la peine serait encore alourdie, pouvant aller jusqu’à une semaine de prison et une amende plus conséquente encore.

Justice a été rendue.

Fait à Bourges le 03 janvier 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant

_________________
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