Escalibur2
sujet acharné
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Date d'inscription : 15/08/2007
 | | Sujet: Lucifer32 - Le 21 juillet 1456 - R - TOP (Racket) Dim 27 Juil 2008, 21:50 | |
| - Citation :
Lucifer32 - Le 21 juillet 1456 - R - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Lucifer32
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Sanction prononcée par la cour : RelaxéVerdict le 21 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 18 Juillet 1456 Dame Mystic s’est fait détrousser par un homme nommé Lucifer32, lui volant sa bourse et la tuant de sang froid.
Nous pouvons le prouver.
https://2img.net/r/ihimizer/img169/8085/rackettevj2.jpg
Messire Lucifer32 est un recidiviste, je demande à la cour d’être sévère. Ce messire se fiche des lois et de ses victimes. Une peine capitale s'impose.
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 21 juillet 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- heu deux proces pour un meme cas ... referez vous a celui fait par la ville de st aignan merci vot' honneur ...
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *le procureur se lève et s'adresse à l'accusé*
Sale brigand vous etes la honte de notre pays ! Juge , pendez le !
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu la coutume dite de la charte du juge qui dispose qu'"Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré. "
Attendu que l'accusé a déjà été condamné pour ces faits.
La cour relaxe l'accusé. | |
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