Neheryn
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 | | Sujet: Looÿs - Le 6 novembre 1456 - C - TOP (Racket) Lun 01 Déc 2008, 15:31 | |
| [quote] Looÿs - Le 6 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Looÿs Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : /Témoins de l'accusation : Eroin Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 87 écus + 4 jours de prison
Verdict le 25 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 06 novembre 1456 Messire Eroin, s’est fait attaqué par Looÿs sur les routes du Berry.
Et voici les preuves qui attestent de cet acte odieux et inqualifiable :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/06/img-163422jv4e4.jpg
Bafouant ouvertement la loi suivante :
Règle de Droit :
« Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Néanmoins, le prévenu a des doits :
- Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges,
Le 06 novembre 1456
Dame Zoyah, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *Une lettre parvint à la Cour de Bourges*
"Votre honneur,
Copie m'a été donnée des comptes-rendus du premier réquisitoire de la Cour dans l'affaire qui m'oppose à sieur Eroin. J'ai lu cette copie avec attention.
Vous précisez que parmi mes droits, figure celui de comparaître libre devant la Cour. Or, à l'heure actuelle, je suis incarcéré à Bourges. Un examen de la liste des engeôlés vous le confirmera.
De la sorte, je ne comprends pas comment je puis comparaître libre alors qu'emprisonné. Partant, je ne comprends pas comment la Cour a pu instruire un tel procès en sachant pertinemment que je n'étais point libre.
Permettez-moi, Votre Honneur, de vous faire remarquer que si les actes dont j'aurai à répondre devant la Cour sont, selon vous, odieux et inqualifiables, ce déni de justice que je préfère mettre sur le compte de l'étourderie involontaire, n'est pas moins odieux ni inqualifiable.
Il n'est pas juste que ce procès se poursuive alors que vous ne pouvez pas garantir les droits qui sont les miens en regard des lois du Berry.
Du fond de ma geôle suintante, je vous envoie mes respects.
Looÿs de Castelnau"
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nous avons laissé à messire Looÿs, le temps de purger sa peine de prison. C’est chose faite et nous pouvons dès à présent reprendre cette affaire là où elle en était. C'est-à-dire, le racket de Messire Eroin qui ne doit pas rester impuni. Je rappelle tout de même que la peine de prison que purgeait Messire Looÿs ne relevait pas d’une condamnation prononcée en Berry et qu’il était inculpé en vertu d'autre loi que celle du Berry, il été donc considéré comme légalement libre aux yeux des lois du Berry...ce qui se passe en dehors du territoire Berrichon ne regarde pas le droit Berrichon.....
Ainsi, cette personne *regard en direction de l’accusé* devait vraiment être en manque d’argent pour en arriver à telle déchéance et se voir contraindre d’attaquer les voyageurs sur nos routes.
Néanmoins, cela n’excuse en rien le geste, de plus j’invite Messire Looÿs à fréquenter nos mines afin d’augmenter par un labeur honnête la taille de sa bourse, une fois que son séjour prolongé dans nos geôles *sourire* sera terminé.
Donc pour l’affaire qui nous concerne, je demande une peine de prison de trois jours et une amende de 200 écus.
Merci de m’avoir écouté.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Eroin à la barre a écrit:
-
- Verdict de la cour a écrit:
-
Messire Looÿs..
Je ne reviendrais pas sur le fait que vous ayez été engeôlé alors que ce procès fut instruit, puisque comme le souligne Dame Zoyah, les lunes se sont succédées depuis lors et que je cuide qu’à ce jour vous devriez être libre de vos mouvements.
Je regrette fortement, Messire De Castelnau, de ne point ouïr la moindre défense quant à vos actes en dehors de votre laïus sur votre incarcération d’alors, destiné à mettre la Cour à vauderoute. J’eusse espéré vous entendre dire votre râtelée mais..
Pas d’explication, pas de repentir..
**La juge, parchemins en main, brandit ces derniers et fermement, assura au prévenu :**
Vous échapperez au léthal hart puisque votre crime ne s’est pas accompagné de grandes violences, néanmoins la peine ne sera point légère.
Afin de réparer vos fautes, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, prononce le verdict suivant :
Le sieur Loÿs se verra condamné à 87 écus d’amende, à quatre jours de prison ainsi qu’à un bannissement du Berry d’une durée de trois mois.
Dura lex, sed lex.
Fait le vingt cinquième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges | |
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