Zoyah
sujet acharné
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 | | Sujet: Teodoro - Le 24 novembre 1456 - C - TOP (Racket) Sam 06 Déc 2008, 00:58 | |
| - Citation :
Teodoro - Le 24 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : TeodoroAccusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : M1ne Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 2 jours de prison
Verdict le 05 décembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 19 novembre 1456 Dame Latribale a été rackettée par Teodoro, déjà connu de la cours de justice pour avoir refusé de répondre au douanier.
Nous pouvons le prouver au moyen de ces gravures :
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/640992/preuves.jpg
Ce dernier lui aurait dérobé : 55ecus, 4bouteilles de lait, et deux stères de bois. Enfreignant ainsi la loi suivante :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L'accusé est un paysan de Fraga (Aragon)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges, le 24 novembre 1456
Dame Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les preuves sont accablantes ! et nul n'est cené ignorer la loi! C'est la deuxième fois que ce sire se retrouve devant vous, il doit commencer à les connaître.
Pour ce délit, je demande :
- une amende de 100 écus et un jour de prison.
Merci de m'avoir écouté.
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé M1ne à la barre a écrit:
Et bien pour messire teodoro c�est simple il croit qu�on peut faire ce qu'on veut sans ce souciée des conséquences. Messire teodoro est déjà connu au duché par sa mauvaise fois de son refus de coopéré avec le douanier et la il s�attaque au voyageurs qui traversent notre duché pour les dépouillés de leurs biens cela est inacceptable et messire teodoro doit être punis par la loi.
- Verdict de la cour a écrit:
- **Si la fois précédente , la juge avait fait preuve de mansuétude à l'égard du prévenu, cette fois, à l'écoute du dossier , Ysandre durcit un peu son regard.
Tudieu!
Le bougre ne manquait pas de toupet!
On vint lui glisser à l'oreille, d'un air contrit, que le sieur Teodoro aurait une troisième fois à répondre de ses actes dans les jours à venir au tribunal .**
Je constate sans surprise l'absence du prévenu.
**soupir de circonstance.**
Eh bien, du simple délit, le sieur est passé aux choses sérieuses, dirait-on.
Oui, dame Zoyah, je vous le concède,les preuves sont accablantes.
Aussi, je ne tergiverserai pas sur cette affaire, puisque l'accusé ne juge pas opportun de venir se défendre et que la procèdure est en règle, preuves à l'appui.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry , au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, condamne le dénommé Teodoro à une amende de 150 écus, deux nuits de prison ainsi qu'à un bannissement du Berry d'une durée de trois mois!!
Dura lex, sed lex.
Fait le cinquième jour du mois de Decembre 1456 à Bourges
** If the previous time, the judge had shown indulgence regarding the defendant, this time, in the listening of the file, Ysandre hardens the look a bit.
Tudieu! The fellow did not lack cowlick! They came to whisper in the ear of him, with a repentant air, that the Mr Teodoro would have a thirdtime to be answered for his acts in days to come in the court. **
I determine without surprise the absence of the defendant. ** sigh of circonstance. **
Oh well, of simple offence, the Mr is crossed to the serious things, as it would be said. Yes, lady Zoyah, I grant it to you,proof is oppressive. Also, I shall not equivocate on this affair, since the defendant does not judge opportune to come to defend himself and that the procèdure is in order, proof in the support.
Consequently, me, Ysandre de Mistra, judge of the Berry, in the name of our beloved duke Thomasdeclerel, condemn called Teodoro in a 150-ecu penalty, at two nights of prison as well as àun proscription of Berry of a length of three months!!
Dura lex, sed lex..
Made the fifth day of the month of Decembre on 1456 in Bourges | |
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