Zoyah
sujet acharné
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 | | Sujet: Re: Betina- Le 16 novembre 1456 - C - Escroquerie Mar 02 Déc 2008, 21:05 | |
| - Citation :
Betina- Le 16 novembre 1456 - C - Escroquerie
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : BetinaAccusation : Zoyah(Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation :Ardegonde Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 80 écus + 1 jour de prison.
Verdict le 02 décembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Châteauroux m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Betina a acheté des marchandises et vendu ces mêmes marchandises à un prix plus élevé sur le marché de Châteauroux, enfreignant par là-même le présent arrêté :
"La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)"
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img517/321/betinalainessuitezr4.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Betina pour Escroquerie.
L’accusée est une artisane originaire de Châteauroux, en Berry
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 100 écus d’amende
A Bourges, le 16 Novembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *le procureur écoutait les mouches voler pendant l'inénarrable plaidoirie de la défense. Sursautant à l'appel de son nom, elle réalisa un peu confuse qu’elle devait prendre la parole*
Hum hum *léger tousstement*
Votre Honneur,
Je n'ai rien de plus à ajouter. Le silence de l'accusé parle pour elle et nul n'est censé ignorer la loi donc je demande :
- Une amende de 100 écus
- 1 jour de prison
Merci de m'avoir écouté.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Ardegonde à la barre a écrit:
Moi Ardegonde de Chaillac, CAC intérieur de la ville de Châteauroux, et ce depuis plusieurs mois, accuse avec preuves Dame Betina d'arnaque et de spéculation sur un produit rare.
Dame Betina, bouchère de son état et éleveuse de moutons, produit de la laine qu'elle vend 3,45 écus plus cher que les prix suggérés par la mairie.
Et non contente d'arnaquer ces co-citoyens, elle rachète à la mairie de la laine à 12,5 écus et la revends 3,45 écus plus cher.
Elle spécule donc et sur une denrée rare, puisque Châteauroux, qui est loin de s'autosuffire, peine à se procurer de la laine en commerçant avec d'autres villes.
Je trouve l'amende de 100 écus ridiculement basse attendu que sur cette seule vente prise la main dans le sac, elle fait un bénéfice de 60 écus. On ne sait pas combien d'autres ventes frauduleuses ont eu lieu par le passé.
Je souhaite donc voir infliger une peine plus juste. Et que les laines soient retirées du marché et mises en vente à 12,5 écus maximum
- Verdict de la cour a écrit:
**Après avoir écouté la procure ainsi que Dame Ardegonde fort attentivement, la juge se saisit un velin et griffonna rapidement quelques chiffres..
Ses calculs établis et vérifiés, cette dernière chercha des yeux l'accusée.
Personne..**
La spéculation est difficilement excusable, ce qui expliquerait peut être, l'absence de Dame Betina icelieu.
Ma Dame le Procureur, je vous remercie d'avoir porté à ma connaissance ces gravures pour le moins parlantes..
En effet,vous me prouvez là, et sans appel, la culpabilité du prévenu.
Il est fort regrettable que Dame Betina n'eut point ressenti le désir de se présenter devant cette noble assemblée, ce qui lui aurait permit d'ouïr, à front de ma personne,ma pensée touchant au dol qu'engendre ce type de chatterie
au corps de ville, et surtout à ses honnêtes villageois qui, parfois bien qu'impécunieux, ne se laissent pas aller à de telles braveries.
En ce qui concerne votre témoignage, Dame Ardegonde, j'entends bien votre ire et les doutances qui germent, très probablement à raison par ailleurs,à votre esprit, néanmoins, la Cour ne peut condamner sur des suppositions.
Par contre, l'escroquerie étant plus que manifeste, sur les gravures que je tiens entre mes doigts, l'accusée se verra mise à l'amende pour les faits qui lui sont reprochés et dont nous détenons la preuve.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne dame Betina à 80 écus d’amende ainsi qu'à une nuit en nos geôles!
Dura lex, sed lex.
Fait le second jour du mois de Decembre 1456 à Bourges.
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