Zoyah
sujet acharné
Nombre de messages : 7272
Age : 36
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008
 | | Sujet: Bagacum- Le 12 novembre 1456 - C - TOP (Marché) Dim 30 Nov 2008, 19:46 | |
| - Citation :
Bagacum- Le 12 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Bagacum Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Mitcho Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 5 écus
Verdict le 17 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Bagacum a vendu des marchandises sans autorisation sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
https://i.servimg.com/u/f73/11/23/28/47/baga10.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Bagacum pour Trouble à L’Ordre Public.
L’accusé est un érudit originaire de Joinville, en Bourgogne
Droits du prévenu :
- L’accusé peut rester en liberté jusqu’à la fin du procès
- L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici et le cabinet GLP (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Bourges, le 12 novembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry. (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Bourges le 04 novembre 1456,
Dame Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Bagacum s’approcha de la barre."
Madame le juge, mesdames, messires.
Je ne nierais pas avoir vendu quelques morceaux de viande sur le marché de Bourges, cous en avez la preuve dans votre dossier.
Mais il est vrai que je n'ai pas pris le temps de lire tout les décrets sur le mur de la mairie.
J'avais regardé en priorité le prix car j'avais besoin de liquidité afin de me subvenir à mes besoins, étant en voyage depuis longtemps pour le compte de nos duchés respectifs, c'est donc pour cela que je me suis permis de vendre cette viande.
Je voudrais toutefois apporter à votre connaissance la chronologie des événements :
Le sergent Mitcho m’a contacté le 11 pour me demandé mon autorisation.
Je lui ai récrit le jour même pour lui dire que je n’en avais pas.
Le lendemain, le 12, il m’a répondu d’écrire à la mairesse, chose que j’ai fait aussitôt.
Le 13, avant même d’avoir la réponse de madame le maire j’étais déjà en procès.
J’ai toutefois eu une réponse de dame Ouf, qui me dirigeait vers messire Floz, conseillé aux achats de voyageurs….
Même si je suis fautif, j’ai été mis en procès plus vite qu’il ne faut pour avoir une autorisation.
Pour conclure, vous pourrez constater ma bonne foi puisque je suis revenu dans votre duché pour le procès alors que je me trouvais déjà en Bourgogne.
Madame le juge, mesdames, messieurs, merci de m’avoir écouté
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *la procureur écouta la plaidoirie de l’accusé avant de prendre la parole*
Votre Honneur,
Pour répondre à Messire Bagacum concernant la rapidité de cette mise en procès, je n’ai fait que suivre la procédure avec les éléments à ma disposition.
Visiblement, ce dernier affirme ne pas avoir pris connaissance de nos lois et par la même les avoir enfreint par cette méconnaissance.
Messire Bagacum, étant marchand ambulant, devrait savoir qu’en mettant le pied sur une terre étrangère, la logique voudrait que l’on s’informe des lois en vigueur.
Mais la faute étant mineure, le sire de bonne foi et repentant, je demande à votre Honneur de faire preuve d’indulgence. Pour cette infraction, je recommande une amende de 5 écus et l’obligation d’aller déclamer les lois du Berry en place publique.
Merci de m’avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- "Bagacum se représenta à la barre"
Je vous remercie madame la procureur pour votre indulgence à mon égard.
Je ne rajouterais donc rien de plus sinon vous apportez une précision à mon égard.
Je ne suis pas marchand ambulant, je profitais juste de mes vacances pour rendre service à nos duchés respectifs d'où ma méconnaissance.
Mais grace à vous je ne ferais pas l'erreur deux fois.
Madames le juge, madame le procureur, mesdames messieurs, merci de m'avoir permis de m'exprimer.
"Il retourna à sa place en attendant le verdict."
- L'accusation a appelé Mitcho à la barre a écrit:
- Bonjour
Que dire de plus? On ne peut pas nous reprocher, nous Police de Bourges, d'etre réactif.
J'ai indiqué a Bagacum de prendre contact avec la mairie pour se procurer les papiers nécessaires mais le "mal" est fait.
Quelques jours se sont écoulés, la situation devrait etre régularisé, ou pas. Je ne sais pas si la municipalité a délivré les documents. Si oui, l'affaire peut etre classé.
Dans ce genre d'affaire, les protagonistes fuient souvent d'ou notre rapidité d'execution. Le tribunal est la pour nous éclairer sur la situation et voir si le préjudice est réel.
- Verdict de la cour a écrit:
- Messire..
Je ne puis qu'approuver les dires du sergent: son rôle est d'être réactif et de pouvoir ainsi permettre que les fauteurs de troubles soient inculpés avant d'avoir le temps de prendre la poudre d'escampette.
Cependant, j'admets aisément que dans votre cas, n'ayant pas même eut le temps de recevoir votre réponse de la mairesse, ce fut peut être un peu rapide aussi, je ferai donc preuve de clémence à votre égard, comme le préconise notre chère procureur et comme ma conscience m'y engage.
En conséquence, moi, Ysandre, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je vous condamne à 5 écus d'amende.
Si le montant de l'amende n'est point élevé, je gage que vous saurez, à l'avenir, prendre connaissance des lois en cours dans les différents duchés ou comtés que vous aurez l'occasion de traverserez que vous aurez toujours à l'esprit que nemo censetur ignorare legem.
Fait le dix-septième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges.
Dernière édition par Zoyah le Mar 02 Déc 2008, 20:56, édité 1 fois | |
|
