Juge :Asterie
Procès instruit par :trusters
Accusé :Firmin_loup
Accusation :Duché du Berry
Minutes du procès :
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.(pas amende impossible à mettre)
Enoncé du verdict
*Un autre accusé se tenait dans le box des accusé, c’était un gamin comme beaucoup qui se trouvaient dans ce tribunal .Mais cela n’empêchait pas de connaître les lois. Elle écouta le chef d’accusation.
Il faisait également partie de la prise de la mairie de Sancerre.
Elle attendit que son défenseur se présente, personne.
Firmin_loup, vous avez été vue entrain de piller la mairie de Sancerre avec vos comparses vous avez piller la mairie vous êtes dans le duché du Berry on ne s’introduit pas dans une mairie sans qu’il y ai des conséquences à vos actes.
Personne n’est venu vous défendre et vous n’avez rien dit non plus.*
Vous pensez aussi que cela est une farce…
* Restitution des biens, cela ne c’était jamais produit, et justement pour ce fait l’accuser devait s’acquitter d’une manière ou d’une autre.*
Nous vous condamnons Firmin_loup à 3 jours de prison, 200 écus amandes, et un jour au pilori juste devant la mairie, et qu’un crieur public vous récite Firmin_loup, les lois en Berry le temps de votre sentence pour que vous ne les oubliiez point.
Qu’il en soit ainsi
**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.
Fait à Bourges, les 29 jours de septembre de l'an Pasques 1470, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Alleaume.
Acte d'accusation
TRIBUNAL DUCAL DE BERRY
Affaire 1470/005 ; Firmin_loup contre Duché du Berry.
AU NOM DE SA GRÂCE Andhara, DUCHESSE DE BERRY ;
Nous, Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse, agissant ès qualités ;
ORDONNONS A :
Firmin_loup ;
DE COMPAROIR PARDEVANT LA JUSTICE SOUVERAINE DU DUCHÉ DU BERRY CE 20 Septembre de l'an de Pasques 1470 ;
****************************
I°/ Énoncé des faits et de la procédure
Firmin_loup aurait pris par la force, la mairie de Sancerre, en aurait aussi pillé le moindre recoin.
II°/ Discussion
Nous nous permettons de rappeler les 4 principes fondamentaux du droit Coutumier qui sont les suivants :
1) Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans un Duché ou Comté depuis toujours.
2) Le critère du bon père de famille qui signifie qu'est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) L'universalité d'action qui signifie qu'est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
4) La jurisprudence.
Firmin_loup ne saurait se retrancher derrière l'ignorance de la loi du fait de l'adage nemo censetur ignorare legem, chaque berrichon devant, en tout état de cause, se tenir informé de la législation applicable au sein de son propre duché !
D'après la réglementation en vigueur et notamment à travers la jurisprudence qui nous le rappelle (Aleanna (C)- 02/03/1463-TOP), « toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction », « nul n'est censé ignorer la Loi » .
En l'espèce, il est constant et incontestable que l'accusé, en rejoignant nos Terres, a tenté de défier nos présentes lois, alors même que le danger qui plane sur notre Duché est réel et que les conséquences de ces actes peuvent s'avérer graves.
Par conséquent, il ne fait aucun doute qu'une trahison a été commise par Firmin_loup .
Les faits constituent ainsi un acte répréhensible au sens de la législation berrichonne, le ministère public demande à ce que le prévenu soit condamné pour Trouble a l'ordre Public.
Nous réclamons donc une peine de prison de trois journées, ainsi qu'une amende de 100 écus et la restitution de tous les biens pillés, ainsi qu'un banissement de notre territoire d'une durée de 3 mois!
Le ministère public se réserve la possibilité, dans ses réquisitions ultérieures, d'étayer ses moyens de pièces et éléments nouveaux permettant d'établir la responsabilité du prévenu.
SOUS TOUTES RESERVES ;
Le ministère public informe le prévenu de sa faculté de se défendre par ses propres moyens ou de requérir les services d'un avocat chargé de l'assister ou de le représenter ;
Le 20 Septembre de l'an de Pasques 1470,
Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse de Berry, Andhara.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Arrivant pour le deuxième réquisitoire de la journée, Jean-Baptiste boit une rasade d’eau et relit une dernière fois ses notes avant de se présenter à la barre*
Votre honneur, nous nous retrouvons pour le deuxième procès lié à la prise récente de la mairie de Sancerre. J’invite dès lors la Cour à se pencher sur le réquisitoire prononcé pour la prévenue Eponine pour les preuves accumulées. Également identifié comme appartenant à la bande des morveux ambitieux, le jeune Firmin ici présent a en plus la particularité d’en être le plus âgé, mais pas le plus sage. Il serait exagéré d’attendre une vertu d’adulte à un enfant des rues, mais le principe du bon père de famille exige au moins d’infliger la même correction à toute la troupe.
Je reprends donc à nouveau les conclusions de mon prédécesseur, et vous prie, votre honneur, de condamner à l’accusé à une peine de prison de trois journées, une amende de 100 écus et la restitution de tous les biens pillés, et enfin un bannissement de trois mois du Duché de l’accusé, attendu qu’il sera facile à repérer s’il revient de par sa taille.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accueil 